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Conseil Municipal - Conseil municipal 10 juillet
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Fargues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 10 juillet)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
PV
CM
2020/05
FARGUES
DE
LANGON
La
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUILLET
2020
PRESENT(E)
S : M.
RONCOLI,
Maire,
M.
GERARD,
MERINO,
Mmes
AUGEY,
CABANNES,
DUCOS
M.,
Adjoints,
Mmes
DUCOS
P.,
GACHES-PEDUCASSE,
HILT,
MONCOT,
M.
CASTAGNET,
CLAVERES,
DUCOS
X.,
LECOURT,
Conseillers
Municipaux
ABSENTS
AYANT
DONNE
PROCURATION
:
Mme
MAGUY,
Conseillère
Municipale
à Mme
HILT,
Conseillère
Municipale
; Mme
PATROUILLEAU,
Conseillère
Municipale
à Mme
MONCOT,
Conseillère
Municipale
; M.
BELTRAN,
Conseiller
Municipal
à M.
GERARD,
Adjoint
;
M.
TAILLEUR,
Conseiller
Municipal
à M.
CASTAGNET,
Conseiller
Municipal
ABSENTS
EXCUSES
: M.
GYSBERS,
Conseiller
Municipal.
Madame
MONCOT,
Conseillère
Municipale,
est
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Election
des
déléguées
du
Conseil
Municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
Sénateurs
du
27
septembre
2020.
Monsieur
Robert
RONCOLI,
Maire,
a ouvert
la
séance.
Madame
Anne-Marie
MONCOT,
Conseillère
Municipale
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
a procédé
à l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil
Municipal
et
a dénombré
dix-huit
Conseillers
présents
et
a constaté
que
la
condition
de
quorum
était
remplie.
Monsieur
le Maire
a ensuite
rappelé
qu’en
application
de
l’article
R 133
du
Code
Electoral,
le bureau
électoral
est
présidé
par
Monsieur
Maire
et
comprend
les
deux
conseillers
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
les
plus
jeunes
présents,
à savoir
Mesdames
DUCOS
Michèle,
GACHES-PEDUCASSE
Anne-Marie,
HILT
Roxanne
et
Monsieur
CASTAGNET
Stéphane.
Monsieur
le Maire
a ensuite
invité
le Conseil
Municipal
à procéder
à l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
Sénateurs.
Il a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.289
et
R.133
du
Code
Electoral,
les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
sur
la
même
liste,
sans
débat,
à la
représentation
proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel. Monsieur
le Maire
a rappelé
que
les
délégués
et
suppléants
sont
élus
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
a indiqué
que
le Conseil
Municipal
de
Fargues
devait
élire
cinq
délégués
et
trois
suppléants.
Monsieur
le Maire
indique
le résultat
de
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
:
- _ Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote:
0
-__ Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés)
............,..........
: 18
- __
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
: 0
-__ Nombre
de
suffrages
exprimés
ss
: 18
Une
liste
« Commune,
lieu
de
démocratie
» s’est
présentée,
elle
comprend
:
Membres
titulaires
:
- Sandrine
AUGEY
- _ Bruno
GERARD
- Nathalie
CABANNES
- Jean-Jacques
MERINO
- Michèle
DUCOS
Membres
suppléants
:
- _ Oliver
GYSBERS
- Anne-Marie
GACHES-PEDUCASSE
-_ Gilles
LECOURT
Résultat
de
l'élection
:
Liste
« Commune,
lieu
de
démocratie
»:
Nombre
de
suffrages
obtenus......................
:18
Nombre
de
délégués
titulaires
obtenus...
: 5
Nombre
de
délégués
suppléants
obtenus
: 3
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 18
heures
45.