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unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - 2026 04 28 DCM 28 2026 Annexe Tableau Organismes Exterieurs
Document publié le Mardi 28 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - 2026 04 28 DCM 28 2026 Annexe Tableau Organismes Exterieurs)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Numérique,
Cour LAN ERS haussy LISTE DE LA COMPOSITION DES ORGANISMES EXTERIEURS
Annexe DCM N°28-2026 en date du 28 avril 2026
ORGANISMES EXTERIEURS DELEGUES COMMUNAUX
Syndicat Intercommunal des
Eaux de Basses-Vigneulles et
Faulquemont (SEBVF)
7 délégués : Luc GIAMBERINI ; Patrick GRELOT ; Etienne LOGNON ; Guillaume
BERNEZ ; Patricia FAGNONI : Bruno FREUDXL ; Eric BITTLER
Syndicat EPAGE des 3 Nieds Envoyé en préfecture le 04/05/2026 Reçu en préfecture le 04/05/2026
1 délégué: Guillaume BERNEZ
Commission Locale
d’Evaluation des Charges
Transférées (CLECT)
Publié le
ID : 057-215701558-20260428-DCM28 2026-DE 1 titulaire: Etienne LOGNON
1 suppléant: Patrick GRELOT
Commission Communale de
Chasse
1 titulaire : Patrick GRELOT
1 suppléant : Patrick SILOV-TEPIC
Fédération Nationale des
Communes Forestières
1 titulaire : Guillaume BERNEZ
1 suppléant : Patrick SILOV-TEPIC
Conseil d'école 2 délégués : Peggy RASQUIN, Patricia FAGNONI
Conseil d'Administration du
Lycée Agricole du C.F.P.P.A et
du C.F.A
1 titulaire : Luc GIAMBERINI
1 suppléant : Armelle LAGRUE-REISER
Conseil Intérieur du Lycée
Agricole
1 titulaire : Luc GIAMBERINI
Conseil d'Exploitation du
Lycée Agricole
1 titulaire : Luc GIAMBERINI
Commission Hygiène et
Sécurité du Lycée Agricole 1 délégué: Luc GIAMBERINI
Comité Gestion Accueil
Périscolaire 3 délégués: Peggy RASQUIN, Patricia FAGNONI, Cindy STURGES
Prévention routière 2 délégués: Bruno FREUDL, Guillaume BERNEZ
Correspondant Défense-
sécurité 1 délégué: Cyril NEIS
Délégué aux personnes âgées
auprès de CLERVANT 1 délégué : Régine GRESSET
Moselle Fibre 1 représentant : Etienne LOGNON Commissions de travail de la
CCHCPP DELEGUES COMMUNAUX
Selon la délibération du Conseil communautaire N°2026-41 portant création des commissions de travail, les conseillers municipaux des Communes membres peuvent intégrer ces commissions, à raison d'un membre par Commune et par commission, à l'exception des Vice-Présidents.
Finances et ressources
Luc GIAMBERINI — Etienne LOGNON
Mutualisation et service aux
Communes Patricia FAGNONI
Environnement- trame verte et
bleue- transitions Laura BETTENFELD
GEMAPI Guillaume BERNEZ
Développement économique,
numérique et attractivité Bruno FREUDL- Etienne LOGNON
Aménagement du territoire :
urbanisme, habitat, mobilités Patrick GRELOT - Etienne LOGNON
Communication
Patricia FAGNONI
Services à la personne (dont
RPE et école de musique),
action sociale, vie associative
et culturelle
Laure ARTZ
Déchets
Armelle REISER-LAGRUE
Eau et assainissement
Guillaume BERNEZ
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le
ID : 057-215701558-20260428-DCM28 2026-DE