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Compte-Rendu - 6 avril 2016
Compte-Rendu - 7 decembre 2016
Document publié le Mercredi 7 décembre 2016 par la commune de Petit-Bersac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 decembre 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2016
L’an deux mil seize, le 7 Décembre, le Conseil municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présence de Jean-Louis DUPRAT, Maire.
Séance ouverte à 18 H 45
Conseillers présents : Ms. DUPRAT – BIENNAIS – MENESPLIER – MERCIER - Mmes ANDRIEUX M.C. – ANDRIEUX M. – PERRIER-REPLEIN – KEY
Secrétaire de séance : Mme Michèle ANDRIEUX
Lecture et approbation du compte-rendu de la dernière réunion.
Ordre du jour :
1° : Approbation du C.R. de la réunion du 25 octobre
2016.
Après lecture, le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance du 25/10/2016.
Adopté à l’unanimité.
2° : Demande de subvention au titre du Contrat
d'Objectif du Conseil Départemental : Plage de Montmalan
Suite à la réunion sur le Contrat d'Objectif du Conseil Départemental, il s'avère que
les travaux d'investissement pour l'aménagement de la Plage de Montmalan sont
susceptibles de bénéficier d'une subvention. Ces travaux s'élèvent à 11 000 € H.T.
Le Conseil municipal mandate le Maire pour solliciter une subvention du C.O. pour
l'aménagement de la "Plage de Montmalan". Adopté à l'unanimité.
3° : Devis de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat,
pour l'étude économique du projet "Construction d'une
Boulangerie"
Nos financeurs potentiels souhaitent une étude économique réalisée par la Chambre
des Métiers et de l'Artisanat pour montrer l'intérêt d'un tel projet aux commissions de
validation des subventions demandées. Une simple étude sera faite car le boulanger est déjà en activité et prouve qu'elle est pérenne. N'empêche que le devis est de 468 €
T.T.C.
Le Conseil municipal autorise le Maire à signer le devis de la Chambre des Métiers
et de l'Artisanat pour l'étude économique du projet de Boulangerie. Adopté à
l'unanimité.
4° : Devis de la Chambre du Commerce et de
l'Industrie pour la recherche d'un repreneur du Multiple
Rural "Vin Doux"
Suite à la cessation d'activité de la gérante du "Vin Doux" au 1er janvier 2017, il faut
trouver, au plus vite, un repreneur pour éviter, si possible, que le restaurant soit
fermé. Pour ce faire, nous avons sollicité la C.C.I. pour nous accompagner dans cette
démarche. La C.C.I. n'étant plus subventionnée par l'Etat est dans l'obligation de faire
payer cette aide. Le devis est de 1 440 € T.T.C.
Ce contrat comporte :
Publicité : forums, journaux, sites spécialisés.
Réception des dossiers des candidatures.
Analyse des candidatures suivant critères de la profession.
Convocation pour entretien. Organisation. Commission communale.
Conseils et impressions avant choix définitif du Conseil Municipal.
Le Conseil municipal autorise le Maire à signer le devis de la C.C.I. pour une
convention d'aide pour recherche de repreneurs du "Vin Doux". Adopté à
l'unanimité.
Questions diverses :
Entretien des locaux communaux
Désistement de Mme Nathalie BONNET. Nouvelle candidature : Mme ANDRIEUX
Karine. Retenue à l'unanimité.
Proposition d'achat de matériel déclassé du Conseil Départemental 24
Gilles MERCIER et Christophe MENESPLIER doivent se rendre à l'exposition de
ces matériels afin de voir leur état et si cela paraît intéressant nous pourrons faire une
proposition de prix. Ainsi nous pourrions envisager l'agrandissement de notre parc.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19 H 30.