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Compte-Rendu - 2018 04 23 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 04 23 CR CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
D COMMUNE re E FORGES
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
VENDREDI
23
AVRIL
2018
A 20H30
Membres
en
exercice
: 13
Présents
: 11
Votants
: 11
(Pour
:11
/ contre
: O0
/ abstention
: 0)
Absents
excusés
: 02
Date
de
la convocation
et
de
l'affichage
: 16
Avril
2018
Le
LUNDI
23
AVRIL
2018
à vingt
heures
trente,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
FORGES
se
sont
réunis
dans
la Salle
du
Conseil,
en
séance
publique,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
conformément
aux
articles
L. 2121-10,
L.2121-11
et
L. 2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sont
présents
: Mesdames
BERNARD
Micheline,
DUPONT
Cécile,
GONÇALVES
Sidalia,
LAFORGE
Fabienne,
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle,
Messieurs
BARITEAU
Philippe,
BERNARD
Gilbert,
DURRANT
Arnaud,
LUCAS
Cédric,
RENOU
Gérard,
TERRIEN
Philippe,
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice,
le Conseil
étant
composé
de
treize
Membres.
Sont
absents
et
excusés
: LE
ROCHELEUIL
Angélique,
SAUNIER
Jean-Luc
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
GONÇALVES
Sidalia
est
élue
Secrétaire
de
séance.
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à 20h30,
Conformément
à l'article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la séance
est
publique.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
» Approbation
du
compte-rendu
de
séance
du
23
Mars
2018
Agrandissement
du
restaurant
scolaire
:
- Appel
d'offres
-
Organisation
de
la cantine
pendant
les
travaux
-__ Avenant
Architecte
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
» Questions
diverses
» Le
Conseil
Municipal
approuve
le
compte-rendu
de
séance
du
23
Mars
2018.
Agrandissement
du
restaurant
scolaire
:
1)
Appel
d'offres
:
Madame
le Maire
informe
l'Assemblée
que
le dossier
de
consultation
des
entreprises
a été
déposé
sur
la plateforme
gérée
par
le syndicat
SOLURIS
«marches-securises.fr
>» depuis
le 4
Avril
dernier.
La
remise
des
plis
est
fixée
au
Vendredi
4 Mai
2018
à 16h30. 2) 3) 4)
Organisation
de
la
cantine
pendant
les
travaux
:
Pendant
les
travaux
d'agrandissement,
les
cuisines
actuelles
vont
être
indisponibles.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal
décide
de
déplacer
la
restauration
scolaire
à
la
salle
des
fêtes
à
partir
de
la
rentrée
de
septembre
2018.
Avenant
de
l’Architecte
:
Madame
le Maire
présente
le projet
de
l'Architecte
légèrement
modifié
par
rapport
au
programme
initial,
en
ce
qui
concerne
l'équipement
de
cuisine.
La
nouvelle
enveloppe
budgétaire
est
donc
fixée
à 462.713,-
Euros
HT
au
stade
de
l’avant-projet
définitif, L'avenant
a donc
pour
objet
de
modifier
la rémunération
de
la maîtrise
d'œuvre
fixée
à l'article
4 de
l'acte
d'engagement.
Celle-ci
est
portée
à 51.592,50
Euros
HT,
soit
11,15%
de
la nouvelle
enveloppe
prévisionnelle
des
travaux.
Agrandissement
de
la
bibliothèque
municipale
:
Les
bénévoles
de
la bibliothèque
municipale
souhaiteraient
bénéficier
d’un
espace
supplémentaire
pour
accueillir
les
jeunes
enfants
dans
de
meilleures
conditions.
Du
fait
de
l'intégration
de
l'Agence
postale
communale
dans
les
locaux
de
la
Mairie,
les
Eius
ont
aussi
besoin
d'un
bureau
supplémentaire.
Monsieur
FRAIRE,
architecte,
a été
sollicité
pour
un
chiffrage
de
l'aménagement
du
préau,
avec
la
construction
d'un
sas
pour
relier
les
deux
bâtiments.
»> Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
Afin
de
traduire
de
façon
réglementaire
le projet
politique
du
territoire,
qui
est
l'élaboration
du
PEUIi,
le
bureau
d'études
a
proposé
4
réunions
thématiques
du
comité
de
pilotage.
A l'issue
de
chaque
réunion,
il est
remis
à chaque
Commune
des
cartes
de
travail,
pour
étude
et
validation
en
Conseil
Municipal.
Les
réunions
thématiques
se
déclinent
comme
suit
:
- 4 avril:
Zonage
(usage
et
destination
des
sois
des
zones
bâties,
mixité
fonctionnelle
et
sociale)
-
25
avril
: Développement
économique
(zone
artisanale,
commerces,
tourisme)
-
14
mai:
Formes
urbaines
(voiumétrie,
implantation,
emprise)
-
30
mai:
Equipements
et
réseaux.
> Questions
diverses
1) 2)
Logement
communal
:
Une
habitante
de
la Commune
a informé
Madame
le Maire
que
les
locataires
du
logement
communal
situé
au
4 rue
Délidon
sont
en
cours
de
déménagement.
Monsieur
Gilbert
BERNARD
est
chargé
de
les
contacter
pour
éclaircir
cette
situation.
D'autre
part,
Madame
le Maire
a reçu
l'Association
Solidarité
Migrants
qui
est
à la
recherche
de
logement.
L'Association
peut
passer
une
convention
avec
la Mairie
pour
y loger
des
migrants.
Le
Conseil
Municipal
souhaïite
réfléchir
à cette
proposition.
Fibre
optique
:
Le
Conseil
Départemental
souhaite
mettre
en
place
un
réseau
très
haut
débit
en
fibre
optique
sur
l'ensemble
du
département
avant
fin
2022.
Il s’est
associé
au
groupe
Orange
à travers
un
contrat
de
délégation
de
service
public
d'une
durée
de
25
ans.
Le
déploiement
pour
FORGES
est
prévu
pour
2019.
Orange
sollicite
l'avis
de
la Commune
pour
l'implantation
de
2 armoires
Rue
du
Stade
et
Rue
du
Chironnet.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable. 3) 4) 5) 6) 7)
Distributeur
de
baguettes
:
Madame
le Maire
transmet
la demande
de
Monsieur
GAUDIN,
boulanger
nouvellement
installé
au
THOU
et
résidant
à FORGES.
Il souhaiterait
installer
un
distributeur
de
baguettes
devant
la Mairie.
Le
Conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
Secrétariat
du
Syndicat
d'AIGREFEUILLE
D'AUNIS
:
Monsieur
Philippe
TERRIEN,
Président
du
Syndicat
d'AIGREFEUILLE
D'AUNIS,
informe
ses
collègues
que
la secrétaire
du
Syndicat
a quitté
ses
fonctions.
Le
travail
se
limitant
à 50
heures
par
an,
il
souhaite
que
cette
mission
soit
assurée
par
l'une
des
secrétaires
des
6
Communes
Membres
du
Syndicat. Aire
de
jeux
:
Après
l'avis
favorable
de
la DRAC,
l'aire
de
jeux
va
pouvoir
être
installée.
Eclairage
du
terrain
de
football
:
Monsieur
Cédric
LUCAS,
Conseiller
Municipal,
renouvelle
la demande
de
l'USF
pour
que
l'éclairage
du
terrain
de
football
soit
réalisé
pour
l'Automne
2018.
Travaux
de
voirie
:
Monsieur
Philippe
BARITEAU,
Maire-Adjoint,
a sollicité
d'autres
devis
auprès
du
Syndicat
Départemental
de
la
Voirie
concernant
les
travaux
inscrits
au
budget
primitif
2018.
La
séance
est
levée
à 23h30.