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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 12 04 CR CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Union Européenne,
DE
FORGES
COMMUNE
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MERCREDI
4 DECEMBRE
2019
A 20H30
Membres
en
exercice
: 13
Présents
: 12
Votants
: 12
(Pour
: 12
/
contre
: 0
/
abstention
: 0)
Absente
excusée
: 01
Date
de
la convocation
et
de
l'affichage
: 27
Novembre
2019
LE
MERCREDI
4
DECEMBRE
2019,
à
vingt-heure
trente,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
FORGES
se
sont
réunis
dans
la
Salle
du
Conseil,
en
séance
publique,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.2121-11
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sont
présents
:
Mesdames
BERNARD
Micheline,
DUPONT
Cécile,
GONÇALVES
Sidalia,
LE
ROCHELEUIL
Angélique,
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle,
Messieurs
BARITEAU
Philippe,
BERNARD
Gilbert,
DURRANT
Arnaud,
LUCAS
Cédric,
RENOU
Gérard,
SAUNIER
Jean-Luc
et
TERRIEN
Philippe,
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
le
Conseil
étant
composé
de
treize
Membres.
Est
absente
et
excusée
: Madame
LAFORGE
Fabienne
Monsieur
Philippe
BARITEAU
est
élu
Secrétaire
de
séance.
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20H30,
Conformément
à l'article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
séance
est
publique.
KOKOKHOKOK
OH
HHOHOHOKK
Approbation
du
compte-rendu
de
séance
du
Vendredi
25
Octobre
2019
Le
compte-rendu
de
la séance
du
Vendredi
25
Octobre
2019
est
approuvé
à l'unanimité.
Aménagement
de
la
Rue
Délidon
1)
Travaux
Monsieur
Philippe
BARITEAU,
Maire-Adjoint,
informe
l'Assemblée
du
début
des
travaux
pour
le
5
Décembre
prochain
avec
la
pose
des
casiers
pour
les
eaux
pluviales.
L'effacement
des
réseaux
se
terminera
début
janvier
avec
l'enlèvement
des
poteaux.
2)
Financement
Après
la présentation
des
différentes
offres
bancaires,
le Conseil
Municipal
choisit
de
contracter
un
prêt
de
320
000,-
Euros
sur
20
ans,
au
taux
de
1,19%,
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne.
Eglise Madame
le Maire
informe
l’Assemblée
qu’elle
a sollicité
un
nouveau
rendez-vous
avec
l'architecte
Madame
Nathalie
LAMBERT,
afin
d'établir
des
devis
plus
précis
des
travaux
intérieurs
de
l'église.
Logement
communal
Monsieur
Gérard
RENOU,
Maire-Adjoint
informe
le Conseil
Municipal
de
l'avancée
des
travaux.
Au
1°
février,
le
logement
communal
pourra
être
disponible
à
la
location.
Page
1 Le
Conseil
Municipal
décide
que
le logement
situé
2 rue
Délidon
sera
loué
au
prix
de
500,-
Euros
et
que
celui
au
4 rue
Délidon
sera
loué
au
prix
de
350,-
Euros.
La
famille
TAÏBOV
qui
occupe
actuellement
avec
leurs
4 enfants,
le logement
du
4 rue
Délidon,
a sollicité
la Commune
pour
occuper
l’autre
logement
plus
spacieux
et
plus
adapté.
Une
publicité
paraîtra
dans
le prochain
Bulletin
Municipal
et
sur
le site
internet
de
la Commune.
Contrats
Personnel
Madame
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
contrats
de
plusieurs
Agents
Communaux
ne
sont
plus
adaptés.
Il convient
donc
de
saisir
le Comité
Technique
du
Centre
de
Gestion
pour
régulariser
cette
situation. Décisions
budgétaires
1)
Indemnité
de
Conseil
et
d'assistance
allouée
au
Comptable
du
Trésor
Public
Madame
le Maire
donne
lecture
du
courrier
reçu
de
Monsieur
Eric
ARSICAUD,
sollicitant
cette
indemnité
selon
l'Arrêté
Ministériel
en
vigueur.
Considérant
les
prestations
de
conseil
et
d'assistance,
le Conseil
Municipal
fixe
le taux
de
l'indemnité,
pour
l’année
2019,
à 60%
du
montant
sollicité
par
le Comptable
Public.
2)
Eclairage
public
Le
Conseil
Municipal
valide
le remplacement
d'un
foyer
vétuste
d'éclairage
public
à côté
de
l'église
pour
un
reste
à charge
de
331,41
Euros
HT.
Travaux
en
cours
Monsieur
Gérard
RENOU,
Maire-Adjoint,
présente
les
devis
suivants
:
1.
Entreprise
GOIZIN
Laurent
:
-
Pose
d’un
portail
pour
clôturer
le coin
du
garage
à vélos
pour
:
1 356,-
Euros
TTC
-
Pose
d'un
portail
et
d’un
garde-corps
devant
le pigeonnier
pour
:
3 672,-
Euros
TTC
A voir
sur
le Budget
2020.
2.
La
Société
BINAUD
:
Elle
a transmis
un
devis
pour
la régulation
des
chauffages
des
classes
élémentaires
et
de
la 1°
extension
de
l'école
maternelle
pour
743,70
Euros
TTC.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
contacter
Monsieur
Fernand
KAMP
pour
un
devis
contradictoire.
Questions
diverses
1.
PUYDROUARD
:
A la
suite
de
l'ouverture
du
contournement
Madame
le Maire
expose
le compte-rendu
de
sa
réunion
avec
Monsieur
Manuel
GRAMMONT,
Chef
de
l'Agence
d'Echillais
(Direction
des
Infrastructures
du
Département).
Il va,
d'ici
le 2%
semestre
proposer
une
convention
financière
pour
le déclassement
de
la RD
939
et
de
l'aménagement
du
bourg
de
PUYDROUARD.
Page
2 Deux
autres
problèmes
ont
été
évoqués
:
-
Madame
le
Maire
lui
a
remis
une
pétition
émanant
d'une
dizaine
d'habitants
du
sud
de
PUYDROUARD
se
plaignant
du
bruit.
Le
Département
va
procéder
d'ici
quelques
semaines
à
des
mesures
acoustiques.
-
Les
Riverains
de
la Grande
Rue
sont
mécontents
de
la vitesse
excessive
des
véhicules.
Madame
le Maire
demande
aux
services
du
Département
d'étudier
un
aménagement
provisoire, D'autre
part,
elle
a sollicité
les
services
de
la Gendarmerie
afin
qu'ils
procèdent
à des
contrôles
de
vitesse.
2.
La
Maison
des
héritiers
DESBORDES
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’elle
a reçu
le 29
novembre
dernier,
un
jeune
couple
habitant
FORGES,
désireux
d'acquérir
la propriété
des
héritiers
DESBORDES.
Une
rencontre
est
prévue
la
semaine
prochaine
avec
les
héritiers.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 23H30.
Page
3