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Arrêté - Arrete du Maire 2023 28 stationnement interdit Place de leglise Charivari 25 mars 23
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete du Maire 2023 28 stationnement interdit Place de leglise Charivari 25 mars 23)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D’ESBLY « DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE EXTRAIT du Registre
+ des Arrêtés du Maire
1 N° 2023 - 28
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
y
OBJET : INTERDISANT LE STATIONNEMENT, 14, PLACE DE L'EGLISE A L'OCCASION
DE LA MANIFESTATION DU CHARIVARI QUI SE DEROULERA LE SAMEDI 25 MARS
2023.
-000-
Le Maire de la Ville d'ESBLY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU les articles du Code de la Route et les décrets subséquents ,
CONSIDERANT que dans le cadre de l'organisation du Charivari, il est nécessaire d'interdire
le stationnement 14, place de l'Eglise afin de faciliter la manœuvre du char sortant de la cour
du centre de loisirs.
ARRÊTE
Article 1 : L'interdiction de stationner prendra effet à partir du vendredi 24 mars 2023 à
7h00 et prendra fin le samedi 25 mars 2023 à 13h00.
Article 2 : Durant le temps de cette manifestation, le stationnement sera interdit à tous les
véhicules 14, place de l'Eglise devant le portail du centre de loisirs.
Les véhicules en infraction seront verbalisés et feront l'objet d’un enlèvement par la fourrière.
Article 3 : Les services municipaux s'engagent à retirer les barrières mises en place pour
cette occasion, dès la fin de la manifestation. Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son affichage.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
- au Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'ESBLY,
- au Commandant du centre de secours de ST GERMAIN SUR MORIN,
- à Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie d'Esbly,
- au responsable des Services Techniques de la Mairie d'Esbly,
- à La Police Municipale d'Esbly.
Chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Esbly, le 8 février 2023.
Le Maire,
l'affichage :
Certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire du présent acte, compte-tenu de sa
transmission, de sa notification et de
A Esbly, le — 9 FEV. 2023
MAIRIE : 7, rue Victor Hugo - BP 20 - 77450 ESBLY - & 01.6163.4400 Télécovie : 01.64.63.12.11 - e-mail: rille.esblr@mainie-esbiv.fr