Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20190627 06 SIAEP BL modif représ eau anc
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20190627 06 SIAEP BL modif représ eau anc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
CCEDA
CC 27/06/2019
(06)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 27 JUIN 2019
_________
L’an deux mille dix-neuf, le 27 juin, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 20 juin 2019, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents :
M. Michel MAZEYRAT M. Bruno BOSLOUP Mme Josiane HUGUET Mme Isabelle BRACALE M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Élisabeth BRUSSAT M. Didier MATRAS M. Florent MONEYRON Mme Agnès LAVEST Mme Nicole BOUCHERAT M. Jean-Philippe AUSSET M. Didier BLANC
Mme Annick FORESTIER M. Cyrille COURTY Mme Déolinda BOILON M. Bernard FRASIAK Mme Monique ROUGIER M. René FAVY
Mme Marie-France MARMY M. Yannick DUPOUÉ M. Christian BOURNAT M. Daniel DUVERT Mme Catherine MORAND Mme Laurence GONINET
Votaient par procuration :
M. René GODIGNON (à M. Jean-Baptiste GIRARD)
Mme Aline ROCHE (à M. Jean-Philippe AUSSET)
M. Daniel PEYNON (à Mme Annick FORESTIER)
M. Alain COSSON (à Mme Marie-France MARMY)
M. Guillaume FRICKER (à M. Christian BOURNAT)
Mme Sylvie ROCHE (à Mme Catherine MORAND)
Mme Monique FERRIER (à M. Daniel DUVERT)
Mme Sophie CARRÉ (à Mme Élisabeth BRUSSAT)
M. Thierry TISSERAND (à Mme Isabelle BRACALE)
M. Bernard SAXER (à Mme Nicole BOUCHERAT)
Absents :
M. Julien THELLIER
Mme Marie-France BARRIER
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Cyrille COURTY, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : SYNDICAT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE BASSE LIMAGNE – MODIFICATION DES REPRESENTANTS –
COMPETENCE EAU ET SPANC CCEDA
CC 27/06/2019
(06)
2
SYNDICAT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE BASSE
LIMAGNE – MODIFICATION DES REPRESENTANTS –
COMPETENCE EAU ET SPANC
************
- VU les statuts du Syndicat Basse Limagne modifiés fin 2018 ;
- VU les statuts de la CCEDA
- VU l’adhésion au SBL sous la forme de la « représentation/substitution » pour les communes de Bort l’Etang, Culhat, Joze, Lempty, Moissat, Ravel et Seychalles au SIAEP Basse Limagne pour la gestion de la compétence « eau » et pour la commune de Joze pour la compétence « SPANC » ;
Monsieur le Président explique aux délégués qu’il convient de désigner de nouveaux représentants au Comité Syndical du SBL pour les compétences « eau » et « anc » conformément à la représentativité des membres du syndicat fixée dans les statuts du SBL soit :
o Pour les communes < 1000 habitants : 1 titulaire et 1 suppléant – Sont concernées les communes de Bort l’Etang / Lempty / Ravel / Seychalles pour la compétence « EAU »
o Pour les communes > 1000 habitants : 2 titulaires – sont concernées les communes de Joze (pour les 2 compétences) Culhat / Moissat pour la compétence « EAU »
Ainsi, il convient de désigner 10 représentants pour la compétence « EAU » et 2 pour la compétence « SPANC » comme suit :
COMMUNES DELEGUES
BORT L’ETANG 1 Titulaire :
- Norbert AMRANI
1 Suppléant :
- Guillaume CHAZAL
CULHAT 2 Titulaires :
- Dominique ESTIVAL
- Pierre MONTBRISON
JOZE Pour la compétence « EAU » 2 Titulaires : - Alain BOUCHERAS
- Jean-Marie EBELY
Pour la compétence « SPANC » 2 titulaires :
- Alain BOUCHERAS
- Jean-Marie EBELY CCEDA
CC 27/06/2019
(06)
3
LEMPTY 1 Titulaire :
- Philippe BÉAL
1 Suppléant :
- Richard FOURNIER
MOISSAT 2 Titulaires :
- Marck DUCHER
- Pierre MIGLIARA
RAVEL 1 Titulaire :
- Joseph MARTINEZ
1 Suppléant :
- André PEYRACHE
SEYCHALLES 1 Titulaire :
- Yannick DUPOUÉ
1 suppléant :
- Éric JOUANDEL
Après en avoir délibéré, le Conseil de la Communauté de Communes APPROUVE la désignation des représentants au SBL comme présentée ci-dessus, à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 02 juillet 2019
Signé par Florent MONEYRON, Président.