Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL20
unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL2024 038
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL2024 038)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 AVRIL 2024
L’an deux-mille-vingt-quatre, le neuf avril, le Conseil communautaire s’est réuni à vingt
heures, dans les locaux du siège de la Communauté de Communes des Vallées de
Thônes, sur convocation adressée à tous ses membres, le trois avril précédent, par
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ, Président en exercice de la Communauté de
Communes des Vallées de Thônes.
Conseillers en exercice : 31
Présents : 22
ALEX : Claude CHARBONNIER, Catherine HAUETER
LA BALME-DE-THUY : Pierre BARRUCAND
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN : Franck PACCARD
LES CLEFS : Sébastien BRIAND, Nathalie BULEUX
LA CLUSAZ : Pascale MEROTTO, Didier THEVENET
DINGY-SAINT-CLAIR : Bruno DUMEIGNIL
LE GRAND-BORNAND : Jean-Michel DELOCHE
MANIGOD : /
SAINT-JEAN-DE-SIXT : Danièle CARTERON, Didier LATHUILLE
SERRAVAL : Vincent HUDRY-CLERGEON, Philippe ROISINE
THÔNES : Claire BARRIN, Claude COLLOMB-PATTON, Benjamin DELOCHE, Rémi FRADIN, Chantal PASSET,
Graziella POURROY-SOLARI
LES VILLARDS-SUR-THÔNES : Odile DELPECH-SINET, Gérard FOURNIER-BIDOZ
Pouvoirs : 3
Grégory BAERT à Claude COLLOMB-PATTON, Hélène FAVRE BONVIN à Jean-Michel DELOCHE, André
PERRILLAT-AMEDE à Gérard FOURNIER-BIDOZ
Excusés : 4
Laurence AUDETTE, Stéphane CHAUSSON, Isabelle LOUBET-GUELPA, Nelly VEYRAT-DUREBEX
Absents : 2
Stéphane BESSON, Alexandre HAMELIN
Secrétaire de séance : Benjamin DELOCHE
DEL2024-038 - VOTE D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE DE TOURISME THONES CŒUR
DES VALLEES ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT
CORRESPONDANTE
Rapporteur : Monsieur le Président
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L1111-6 et
L2131-11 ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
relations avec les administrations ;
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 relatif à la transparence financière des aides
octroyées par les personnes publiques ; Vu les statuts de la CCVT comprenant une compétence obligatoire en matière de
promotion du tourisme dont la création d’Offices de tourisme ;
Vu l’avis du Bureau du 2 avril 2024 ;
Dans le cadre de la compétence partagée du tourisme conformément aux dispositions
de la Loi NOTRe ainsi que la Loi Engagement et Proximité, la CCVT est compétente en
matière de promotion du tourisme sur les 8 communes du bas de vallée que sont Alex,
La Balme-de-Thuy, Dingy-Saint-Clair, Thônes, les Villards-sur-Thônes, Les Clefs,
Serraval, Le Bouchet-Mont-Charvin.
Sur ce territoire, l’accueil et la promotion touristique sont portés par l’Office de
tourisme Thônes Cœur des Vallées auquel la CCVT apporte annuellement les moyens
nécessaires à ces missions de promotion du tourisme. De son côté, la Commune de
Thônes apporte une subvention pour les animations réalisées sur son périmètre
communal.
Pour l’année 2024, il est proposé au Conseil communautaire de poursuivre
l’accompagnement de l’Office de tourisme par l’attribution d’une subvention de
fonctionnement d’un montant de 349 300 €.
Il est rappelé que les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 €
doivent conventionner avec la collectivité pour définir l’objet, le montant et les
conditions d’utilisation de la subvention attribuée.
Dans ce cadre, et afin de se conformer à la légalité, il est nécessaire au vu du montant
de la subvention à attribuer d’établir une convention fixant des objectifs et précisant
l’aide financière apportée.
MM. Sébastien BRIAND, Claude COLLOMB-PATTON, Vincent HUDRY-CLERGEON et
Franck PACCARD ne prennent pas part au vote et les pouvoirs de MM. Grégory BAERT
et André PERRILLAT-AMEDE ne sont pas pris en compte.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à 18 voix pour et 1 abstention (M.
Rémi FRADIN) :
➢ ATTRIBUE une subvention de 349 300 € à l’Office de tourisme Thônes Cœur des
Vallées pour ses actions de promotion du tourisme pour l’année 2024 ;
➢ APPROUVE la convention ci-annexée ;
➢ AUTORISE Monsieur le Président à signer ladite convention et à accomplir tout
acte nécessaire à son exécution.
Le Président Le Secrétaire de séance
Gérard FOURNIER-BIDOZ Benjamin DELOCHE
Délibération transmise en Préfecture le 16 avril 2024
Publiée le 16 avril 2024 1
CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS
Avec L’office de Tourisme intercommunal « THONES CŒUR DES VALLEES »
ENTRE
La Communauté de Communes des Vallées de Thônes (CCVT), représentée par son Président, Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ, en vertu de la délibération du Conseil communautaire n° 2024/038 du 9 avril 2024,
D’une part,
ci-après désignée « La CCVT »,
ET
L'Office de Tourisme intercommunal Thônes Cœur des Vallées, association déclarée sous le SIREN 776629578, dont le siège est situé 1 rue Blanche - 74230 THONES, représenté par sa Présidente, Madame Sophie JOSSERAND,
D’autre part,
ci-après désignée « L’OT Thônes Cœur des Vallées »,
Il est convenu ce qui suit :
PRÉAMBULE
Conformément aux dispositions de la Loi NOTRe d’Août 2015, le transfert aux communautés de communes de la compétence : « Promotion du Tourisme dont la création d’Offices du Tourisme » a
été effectif au 1er janvier 2017, ceci en vertu de la Loi Engagement de Proximité de décembre 2019 qui permet également à la CCVT et ses communes membres de disposer d’une compétence partagée sur les animations touristiques.
Considérant le projet initié et conçu par l’Association est de : « contribuer à renforcer un tourisme valorisant, structurant stratégiquement le territoire afin d’en faire un camp de base du massif des Aravis auprès des clientèles de proximité et des stations, entre lac et montagnes » et qu’il est conforme à son objet statutaire ;
Considérant que le rôle de l’OTI est d’accueillir, promouvoir et communiquer quant à la destination touristique entrant dans son champ d’intervention, selon son positionnement ci-auparavant présenté ;
Considérant que le projet ci-après présenté par l’Association participe à cette politique ; 2
ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONVENTION
Par la présente convention, l'Association s’engage, à son initiative et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre le projet défini en annexe 1.
La CCVT contribue financièrement à ce projet d’intérêt économique général, conformément au Règlement (UE) n° 360/2012 du 25 avril 2012 de la Commission européenne. La CCVT n’attend aucune contrepartie directe de cette subvention.
ARTICLE 2 - DURÉE DE LA CONVENTION
La présente convention est conclue au titre de l’année 2024.
Les obligations résultant des dispositions relatives au contrôle de l’utilisation de la subvention perdurent après le terme contractuel.
ARTICLE 3 - MONTANT DE LA SUBVENTION
La CCVT contribue financièrement pour un montant maximal complémentaire à la contribution de la Commune de THONES conformément au budget prévisionnel en annexe 2 de la présente convention. Cette subvention n’est acquise que sous réserve du respect par l’Association des obligations mentionnées aux articles 1, 5 à 8 et des décisions de la CCVT prises en application des articles 7 et 8 sans préjudice de l’application de l’article 10.
Pour l’année 2024, la CCVT contribue, pour sa part, financièrement à hauteur d’un montant total de 349 300 euros.
Le financement public n’excède pas les coûts liés à la mise en œuvre du projet, estimés en annexe 1.
ARTICLE 4 – MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION
La CCVT verse à l’Association :
▪ Une avance de 75 %, soit 261 975 euros à la notification de la convention ; ▪ Le solde, soit 25 % et 87 325 euros, après la remise des pièces prévues à l’article 5. La subvention est imputée au chapitre 65 « Autres charges de gestion courante » du budget principal 2024.
La contribution financière est créditée au compte de l’Association selon les procédures comptables en vigueur.
Les versements sont effectués au compte ouvert au nom de :
N° IBAN : FR76 1810 6000 1717 0339 9305 032
BIC : AGRIFRPP881
L’ordonnateur de la dépense est la Communauté de Communes des Vallées de Thônes. Le comptable assignataire est le Trésorier de Rumilly. 3
ARTICE 5 - JUSTIFICATIFS
L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de chaque exercice les documents ci-après :
▪ Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (Cerfa n° 15059) ;
▪ Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels (bilan et compte de résultat) et le rapport du commissaire aux comptes prévus par l’article L612-4 du code du commerce ou la référence de leur publication au Journal Officiel ;
▪ Le rapport d’activité précisant toutes les informations nécessaires de nature à justifier l’emploi de la subvention ;
▪ L’attestation d’assurance responsabilité civile en cours.
ARTICLE 6 - AUTRES ENGAGEMENTS
L’Association informe sans délai la CCVT de toute nouvelle déclaration enregistrée au registre national des associations et fournit la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire. En cas d’inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œuvre de la présente convention, l’Association en informe la CCVT sans délai par lettre recommandée avec accusé de réception.
L’Association s’engage à faire apparaître sur tous les documents informatifs ou promotionnels édités par elle, le soutien apporté par la CCVT, notamment en faisant figurer son logo.
ARTICLE 7 - SANCTIONS
En cas d’inexécution ou de modification substantielle et en cas de retard significatif des conditions d’exécution de la convention par l’Association sans l’accord écrit de la CCVT, celle-ci peut respectivement ordonner le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention conformément à l’article 43-IV de la loi n° 96-314 du 12 avril 1996, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant, après examen des justificatifs présentés par l’Association et avoir entendu ses représentants.
Tout refus de communication ou toute communication tardive du compte rendu financier mentionné à l’article 5 entraîne la suppression de la subvention en application de l’article 112 de la loi n°45-0195 du 31 décembre 1945. Tout refus de communication des comptes entraîne également la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret-loi du 2 mai 1938.
La CCVT informe l’Association de ses décisions par lettre recommandée avec accusé de réception.
ARTICLE 8 - CONTRÔLES DE LA CCVT
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par la CCVT. L'association s'engage à faciliter l'accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle conformément au décret du 25 juin 1934 relatif aux subventions aux sociétés privées. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret-loi du 2 mai 1938. La CCVT contrôle à l’issue de la convention que la contribution financière n’excède pas le coût de la mise en œuvre du projet. Conformément à l’article 43-IV de la loi n° 96-314 du 12 avril 1996 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier, la CCVT peut exiger le remboursement de la partie de la subvention supérieure aux coûts éligibles du projet.
En cas d'inexécution ou de modification substantielle des conditions d'exécution des objectifs définis dans la convention par l'Association sans l'accord écrit de la CCVT, celle-ci peut respectivement exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, diminuer 4
ou suspendre le montant de la subvention, après avoir préalablement entendu ses représentants. La communauté de communes en informe l'Association par courrier.
ARTICLE 9 - AVENANT
Dans le cas d’une évolution concernant le fonctionnement ou l’organisation des différentes parties, une demande de révision des termes du partenariat pourra être faite. La CCVT examinera cette demande et apportera une réponse, qu’elle soit positive ou négative.
La présente convention ne peut être modifiée que par voie d’avenant. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l’ensemble des dispositions non contraires qui la régissent.
La demande de modification de la présente convention est réalisée par lettre recommandée avec accusé de réception précisant l’objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.
ARTICLE 10 - ANNEXES
Les annexes font partie intégrante de la présente convention.
ARTICLE 11 – RÉSILIATION DE LA CONVENTION
En cas de non-respect par l'une des parties de l’une de ses obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu’elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai de deux mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
ARTICLE 12 - RECOURS
Tout litige résultant de l’interprétation ou de l’exécution de la présente convention est du ressort du Tribunal Administratif de Grenoble.
Fait en double exemplaire
A Thônes, le
Le Président La Présidente de la Communauté de Communes de l’Office de Tourisme Intercommunal des Vallées de Thônes
Gérard FOURNIER-BIDOZ Sophie JOSSERAND ANNEXE 1 : LES PROJETS
L’Office de Tourisme Thônes Cœur des Vallées s’engage à mettre en œuvre les projets visés à l’article
1er de la présente convention.
PROJET :
Charges du projet 2024 Subvention de la CCVT 2024
741 800 € 349 300 €
Budget inscrit
et voté au BP
024
318 500 €
Montant
demandé par
l’OTI en 2024
= 349 300 €
320 500 € avec la part patrimoine (plus 2 000 €)
Et avec 25 000 € de hausse
Due à la RH pour 18 000 €
+ 4 000 € de communication
+ 3 000 € de fonctionnement
Plus module G2A sur l’analyse de la dépense
touristique : 3 800 €
Subvention Mairie Thônes : 290 000 €
Recettes Propres : 102 500 €
1.1 Objectifs
Accueil, promotion, communication du territoire (Alex, La Balme-de-Thuy, Dingy-Saint-Clair, Thônes,
les Villards-sur-Thônes, Les Clefs, Serraval, Le Bouchet-Mont-Charvin).
1.2 Public visé
L’ensemble des acteurs du secteur du tourisme des 8 communes
Clientèle de Proximité
Clientèle régionale
Clientèle France
Clientèle du Nord de l’Europe
1.3 Localisation
Proximité
Régionale
France
Nord de l’Europe 1.4 Moyens mis en œuvre – plan d’actions 2024
En bleu, actions mises en œuvre avec le concours de la présente subvention CCVT. En noir, actions mises en œuvre avec le concours de la subvention de la commune de Thônes.
Axe 1 : Développer un panel de services
Objectif 1 : Elaborer une offre de services commerciaux à destination de la clientèle Action 1 : Mise en place d’une billetterie en ligne pour les évènements
Action 2 : Développer un système en ligne pour la vente de prestations de services Action 3 : Evaluer les besoins du territoire en terme de commercialisation des activités de la destination Thônes cœur des vallées pour définir les outils à mettre en place (pass ou plateforme digitale)
Action 4 : Simplifier l’accès au client à l’offre d’hébergement touristique
Action 5 : Participer à la mise en œuvre de la commercialisation mutualisée à l’échelle d’Annecy Mountains
Action 6 : Création d’une boutique
Objectif 2 : Développer une stratégie de gestion relation client (GRC)
Action 1 : Mieux gérer le potentiel client via la gestion relation client (GRC) Objectif 3 : Elaborer une offre de services pour les adhérents partenaires
Action 1 : Redéfinir la stratégie adhérent – partenaire et son contenu
Action 2 : Animer le réseau des professionnels
Objectif 4 : Assurer la professionnalisation des ressources humaines et le perfectionnement de la structure
Action 1 : Adapter les ressources humaines de l’office de tourisme aux évolutions Action 2 : Démarche qualité et classement en catégorie I = Renouveler la marque Qualité Tourisme en 2023-2024
AXE 2 : Accroître l’attractivité et la notoriété de la destination
Objectif 1 : Adapter la stratégie de communication
Action 1 : Traduire le positionnement de la destination
Action 1-a : Traduire le positionnement de la destination (création d’offres thématiques) Action 2 : Faire évoluer les outils digitaux (site web)
Action 2-a : Faire évoluer les outils digitaux (réseaux sociaux)
Action 2-b : Faire évoluer les outils digitaux (Lettre d’information)
Action 2-c : Faire évoluer les outils digitaux
Action 3 : Faire évoluer les supports éditions (carte touristique)
Action 4 : Renforcer la RH par le biais d’apprenti ou de stagiaire au service communication Objectif 2 : Adapter la stratégie de promotion de la destination
Action 1 : Renforcer Les Actions Presse en Local – Régional – National
Action 2 : Participer au déploiement des relations presses internationales via Annecy Mountains Action 3 : Intégrer le réseau des Plus Beaux Détours de France
Action 4 : Mise en place d’un accueil hors les murs AXE 3 : Initier et accompagner des projets structurants
Objectif 1 : Accompagner les porteurs de projets dans la qualification de l’offre Action 1 : Renforcer le positionnement « escapade nature » de la destination et la notion de camp de base
Action 2 : Favoriser l’itinérance du deux roues sur l’ensemble de la destination Action 3 : Traduire la promesse client « capitale du Reblochon » et renforcer le positionnement terroir et culture
Action 4 : Contribuer aux réflexions d’aménagement des centres-villes et favoriser leur mise en tourisme
Action 5 : Développer et restructurer l’offre patrimoniale
Action 6 : Structurer l’accueil des campings car sur l’ensemble de la destination Action 7 : Obtention de la marque tourisme et handicap, la garantie d’un accueil adapté Action 8 : Valoriser l’offre labellisée Famille Plus
Action 9 : Création de parcours de Trail
Action 10 : Création d’itinérances en refuges
Objectif 2 : Définir une politique commune sur l’hébergement touristique
Action 1 : Redéfinir le rôle de l’OT par rapport à l’hébergement touristique Action 2 : Définir une politique de mise en œuvre de la taxe de séjour sur les 8 communes du périmètre de l’OT Thônes Cœur des Vallées
Objectif 3 : Poursuivre les actions d’amélioration et de performance de la destination Action 1 : Développer un observatoire touristique à l’échelle d’Annecy Mountains Action 2 : Valoriser le patrimoine
AXE 4 : Stimuler l’attractivité de la destination via l’événementiel
Objectif 1 : Assurer la production d’événements et d’animations à l’échelle de la ville de Thônes dans le cadre d’une convention d’objectifs
Action 1 : Assurer le développement de la saison culturelle et le réseau de partenaires Action 2 : Assurer la gestion et la mise en œuvre des animations de juin à septembre en adaptant la programmation aux attentes de la clientèle
Action 3 : Conforter et ou repositionner des évènements historiques
Action 3-a : Conforter et ou repositionner des évènements historiques (Le Marché de Noel) Action 3-b : Conforter et ou repositionner des évènements historiques (La Guinguette Gourmande) Action 4 : Etudier la faisabilité de nouveaux événements sur différents lieux de la commune Action 4-a : Etudier la faisabilité de nouveaux événements sur différents lieux de la commune (Montagne Expériences)
Objectif 2 : Assurer une cohérence des manifestations à l’échelle du territoire de compétences de l’OT communautaire et plus largement de la CCVT
Action 1 : Définir une méthode de mise en commun sur la programmation des animations et évènements
Action 2 : Proposer de nouveaux événements en adéquation avec le positionnement de la destination Action 3 : Formaliser les partenariats OT / organisateurs d’événements ANNEXE 2 – BUDGET 2024
OFFICE DE TOURISME THÔNES CŒUR DES VALLEES
BUDGET PREVISIONNEL TOTAL - 2024
REPARTITION DE LA SUBVENTION CCVT - 2024