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Déliberation - 25 retrait de la deliberation 122026 tampon
Déliberation - 23 complement denomination des rues tampon
Déliberation - 21 delegues correspondants defense tampon
Déliberation - 39 dm1microcentrale tamponne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 39 dm1microcentrale tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
des
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
de
BRIANCON CANTON
DE
BRIANCON
1
COMMUNE
DE
VILLAR D’ARENE
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
11
Présents
:
7
Votants
:
9
OBJET DM
1
micro
centrale
39/2022
Affiché
le
Envoyé
en
préfecture
le 27/06/2022
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2022
ID
: 005-210501813-20220623-392022-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt
deux
et le 23
juin
à
19
heures
00
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
VILLAR
D’ARENE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
FONS,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le
14
juin
2022
Présents:
Olivier
FONS,
Béatrice
ALBERT,
David
LE
GUEN,
Élodie
LEFEBVRE,
Gilles
JUGE,
Jean-Pierre
JACQUIER,
Catherine
PATTE-RULFO,
Pouvoirs
de
: Sylvain
PROTIERE
à
Élodie
LEFEBVRE,
Valérie
LANDRY-BUCH
à David
LE
GUEN
Absents
:
Michel
GONNET
excusé,
David
AMIEUX
Secrétaire
de
séance
: Jean-Pierre
JACQUIER
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
qu'il
reste
a amortir
la mise
en
place
du
ventilateur
et des
agencements
et aménagements
divers
1)
Il convient
d'amortir
les
immobilisation
Imputation
OUVERT
REDUIT
DF
022
022
614,5
DF
042
6811
614,5
DI
020
020
OPFT
614,5
RI
040
28181
OPFI
614,5
Après
délibération,
le
conseil
municipal
à l’unanimité,
accepte
cette
décision
modificative Ainsi
fait
et délibéré
les, jour
mois
et an
susdit
Pour
copie
conforme,
Le
Maire, Jiehi
ol.
Erpprèsts
1rlapA
té ?