Arrêté - VP 2023.05 RUE DANGELIER

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Arrêté - VP 2023.05 RUE DANGELIER Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cognac. Lien du pdf (Arrêté - VP 2023.05 RUE DANGELIER)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, 2 4e

COGNAC 2023.05

Nomenclature : 6.1.8

ARRÊTÉ

Portant réglementation de la circulation

et du stationnement des véhicules

RUE D'ANGELIER

VP — 2023.05

LE MAIRE DE LA VILLE DE COGNAC,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et 2, L2213-1 à 12213-6, L2213-9 à 23

VUU le Code de la Route, et notamment les articles R110-1,R110-2,R411-4 et 5, R411-8, R411-25, R417-1-29 et R417-6,

VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes modifié et complété par l'arrêté du 8 janvier 2016 et l'instruction ministérielle de la signalisation routière approuvée par l'arrêté du 7 juin 1977,

VU l'arrêté municipal POL 2006.17, en date du 17 août 2006, réglementant le stationnement à l'intérieur de l'agglomération,

Vu le Code Pénal et notamment l'art R 610-5

CONSIDERANT qu'il incombe au Maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police, de réglementer la circulation et le stationnement dans les rues, places et voies publiques,

ARRÊTE

Article 1. Situation

La rue d'Angelier est comprise entre la rue Jules Brisson et la limite communale avec la commune de Javrezac.

Article 2 . Circulation

2.1 La vitesse de circulation dans cette rue est limitée à 30 km/h.

2.2 La circulation des poids lourds est interdite entre l'avenue de Saint-Jean d'Angély et la rue du Pinier pour le sens avenue de Saint-Jean d’Anglély vers la place Saint-Jacques.

2.3 Dans la section comprise entre la rue Jules Brisson et la rue Juan Lozano, la circulation des véhicules est interdite dans le sens place Saint-Jacques vers la rue Juan Lozano.

2.4 À son intersection avec l'avenue de Saint-Jean d'Angély (RD 731), la rue d'Angelier n'a pas priorité : deux panneaux « stop » sont implantés de part et d'autre de son intersection avec l'avenue de Saint-Jean d'Angély.2.5

2.6

2.7

Dans la section comprise entre la rue de la Talboterie et la limite communale avec la commune de Javrezac, la circulation est interdite aux véhicules de plus de 3,5 T 350 m après l'intersection de la rue de la Talboterie en direction de Javrezac.

À son intersection avec la rue du Pinier, la rue d’Angelier n'a pas priorité. Un régime de priorité à droite est instauré avec les rues précédemment citées.

À son intersection avec la rue de la Commodité, la rue d'Angelier n'a pas priorité. Un régime de « stop » est implanté à son intersection avec la rue de la Commodité.

Article 3 . Stationnement

3.1 Dans la section comprise entre la rue Jules Brisson et la rue de la Commodité, le stationnement est unilatéral non alterné côté pair.

3.2 Dans la section comprise entre la rue de la Commodité et la rue du Pinier, le stationnement est unilatéral non alterné côté impair.

3.3 Dans la section comprise entre la rue du Pinier et l'avenue Saint Jean d'Angély, le stationnement est unilatéral non alterné côté pair.

3.4 Le stationnement est interdit côté pair sur une longueur de 16 ml depuis une distance de 45 mi de l'intersection avec la rue Jules Brisson.

3.5 Le stationnement et l'arrêt sont interdits sur une longueur de 10 ml côté pair de part et d'autre de l'intersection avec la rue de là Commodité.

3.6 Le stationnement et l'arrêt sont interdits sur une longueur de 10 ml côté pair de part et d'autre de l'intersection avec la rue du Pinier.

3.7 Le stationnement et l'arrêt sont interdits sur une longueur de 25 ml du côté impair (entre le n° 89 et 91) à partir de 95 ml de l'intersection avec l'avenue de Saint Jean d'Angély en allant vers la limite communale.

3.8 Le stationnement et l'arrêt sont interdits sur une longueur de 3 ml du côté impair (face au 91 à droite) à partir de 120 ml de l'intersection avec l'avenue de Saint-Jean d'Angély en allant vers la limite communale.

3.9 Le stationnement et l'arrêt sont interdits sur une longueur de 6,50 ml du côté pair

(face au n° 87) à partir de 68 mi de l'intersection avec l'avenue de Saint-Jean

d'Angély en allant vers la limite communale.

Article 4

La signalisation réglementaire est mise en place par les Services Techniques Municipaux.

Article 5

Le présent arrêté annule et remplace toutes les dispositions antérieures.

Article 6

Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Directeur de la Sécurité et du Stationnement, Monsieur le Directeur des Services Techniques sont chargés, chacun en œæ qui le concerne, de veiller au respect de l'application et des dispositions du présent arrêté.

COGNAC, le. 06 MARS 2023

Le Maire certifie que le présent arrêté est

exécutoire de plein droit. ts st t Ü