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Procès Verbal - INSTALLATION 28 05 2020 1
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Document publié le Jeudi 28 mai 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals de Saintonge Communauté - INSTALLATION 28 05 2020 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1/3
PROCES VERBAL de la
SEANCE du 28 Mai 2020
CONCERNANT l’INSTALLATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Et de l’élection d’un Maire et de trois Adjoints
L’an deux mil vingt, le vingt-huit Mai, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal de la commune de DOEUIL SUR LE MIGNON proclamés élus à la suite du renouvellement général des conseillers municipaux du quinze mars 2020, se sont réunis à la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Etaient présents :
- Monsieur ARANA Yoan
- Monsieur BLAY Mathieu
- Monsieur BLUSSEAU Denis
- Monsieur CLERCY Arnaud
- Monsieur COUTON Thierry
- Madame CREMADES Laurence
- Madame GIRARD Julie
- Monsieur GRELIER Dany
- Madame GRELIER Nadia
- Monsieur LAROCHE Francis
- Monsieur TROUVAT Jacques
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Francis LAROCHE Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
- Monsieur ARANA Yoan
- Monsieur BLAY Mathieu
- Monsieur BLUSSEAU Denis
- Monsieur CLERCY Arnaud
- Monsieur COUTON Thierry
- Madame CREMADES Laurence
- Madame GIRARD Julie
- Monsieur GRELIER Dany
- Madame GRELIER Nadia
- Monsieur LAROCHE Francis
- Monsieur TROUVAT Jacques
Dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Madame Nadia GRELIER, la plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Yoan ARANA.
- ELECTION DU MAIRE
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales. 2/3
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
- Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ______11___
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L.66 du Code électoral - _______0_____
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = ______11___
Majorité absolue _______6___
Ont obtenu :
Monsieur LAROCHE Francis Dix voix ( 10 ) Bulletin blanc Une voix ( 1 )
Monsieur LAROCHE Francis ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Le conseil municipal, en vertu de l’article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales a décidé de fixer le nombre d’adjoints à 3.
- ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur LAROCHE Francis, Maire, à l’élection du premier adjoint.
- Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne _11________
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L.66 du Code électoral - ___0_________
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = _11________
Majorité absolue __6________
Ont obtenu :
Madame GRELIER Nadia Dix voix ( 10 ) Bulletin blanc Une voix ( 1 )
Madame GRELIER Nadia ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjoint et a été immédiatement installée.
- ELECTION DU SECOND ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second adjoint. 3/3
- Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ______11___
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L.66 du Code électoral - ________0____
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = ____11_____
Majorité absolue _____6_____
Ont obtenu :
Monsieur GRELIER Dany Dix voix ( 10 ) Bulletin blanc Une voix ( 1 )
Monsieur GRELIER Dany ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
- ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième adjoint.
- Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne _____11____
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L.66 du Code électoral - ______0______
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés = ______11___
Majorité absolue ___6____
Ont obtenu :
Monsieur TROUVAT Jacques Huit voix ( 8 ) Monsieur COUTON Thierry Trois voix ( 3 )
Monsieur TROUVAT Jacques ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
La séance est levée à 21h30.