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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Environnement,
République Française Na ul NU lu il ll VILLENEUVE SUR YOR/ME Département de l'Yonne HÔTEL DE VILLE - Place Georges Clemenceau - 99 Rue Carnot - 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE & 03.86.87.62.00 [1 accueil@villeneuve-yonne.fr Villeneuve-sur-Yonne, le 8 novembre 2024 Affaire suivie par Pascale HOUZÉ Objet : Convocation du Conseil municipal Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le Vendredi 15 novembre 2024 à 19 heures, Salle du Conseil La séance sera également diffusée sur la page Facebook de la commune. Vous trouverez en annexe l’ordre du jour de cette réunion. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes salutations distinguées. DGS # 03.86.87.62.00 [= dgs@villeneuve-yonne.fr COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-YONNE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 15 novembre 2024 à 19 heures Salle du Conseil municipal > Approbation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2024 ORDRE DU JOUR 1. S Finances Compte administratif 2023 Tarifs des places de taxis à compter du 1° janvier 2025 Factures d'énergies du club de tennis Cantine : tarif supplémentaire Ressources humaines Création de poste - contrat de projet Création de poste : accroissement temporaire d’activité Création d’emplois permanents (catégorie B) Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) - nouveau régime indemnitaire pour la police municipale Modification de la délibération du 18 novembre 2022 instaurant régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation Vie associative et animations Charte de partenariat avec les associations et élaboration d’un calendrier des manifestations Intercommunalité Adoption des nouveaux statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement de la Communauté d’ Agglomération du grand Sénonais Déchets — Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers 2023 Demande de dissolution du syndicat du centre de secours Informations de la Maire DGS © 03.86.87.62.00 [=1 des@villeneuve-yonne.fr 6. Questions diverses Rapport quinquennal de la communauté d’agglomération du Grand Sénonais sur les attributions de compensation