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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Plougourvest.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 21.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
- PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL-
DU
21 MARS
2026 -
INSTALLATION
DU
NOUVEAU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
PLOUGOURVEST
Date
de
convocation
: 16/03/2026
Le
samedi
vingt-et-un
mars
deux
mil vingt-six,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PLOUGOURVEST,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean
JEZEQUEL,
en
session
ordinaire.
Etaient présents
: JEZEQUEL
Jean,
QUELENNEC
Marie-Françoise,
JEZEGOU
Romain,
CORVEZ
Christelle,
PAUGAM
Jean-Luc,
MIOSSEC
Maryse,
MONSIGNY
Bertrand,
POSTEC
Emmanuelle,
ABALLEA
Clément,
SALIOU
Sylviane,
MER
Serge,
PRIGENT
Gwénaëlle,
QUERE
Laurent,
LE
SAOUT
Carole,
JACQ
Jérôme,
DABERNAT
Anne,
CREAC'H
Annie,
PAUGAM
Thomas.
Absents
excusés:/
Secrétaire
de
Séance:
Jérôme
JACQ
Ordre
du
jour
:
Installation
du
nouveau
Conseil
Municipal,
Election
du
Maire,
Lecture
de
la charte
de
l'élu
local
par le maire
élu,
Détermination
du
nombre
d'adjoints
et élection
des
adjoints,
Indemnités
de
fonction
au
maire
et aux
adjoints,
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
Lundi
02
mars
2026,
Questions
diverses.
NI O O1 R & ND —
+ © + © + + ©
Monsieur
Jean
JEZEQUEL
a pris
la présidence
de
l'assemblée
en
tant que
Doyen
d'âge.
Il a, ensuite,
nommé
Jérôme
JACQ,
Secrétaire
de
séance. dE
Installation
du
nouveau
Conseil
Municipal,
Monsieur
le Maire
a commencé
par effectuer l'appel nominal
des
membres
du conseil
municipal
nouvellement élu.
2-
Election
du
Maire,
Le
quorum
étant
atteint,
les
conseillers
municipaux
ont
procédé
à
l'élection
du
maire
sous
la
présidence
du
doyen
d'âge.
Les
membres
du
conseil
municipal
ont
désigné
deux
assesseurs
:Jean-Luc
PAUGAM
et
Carole
LE
SAOUT.
Le Maire
est élu au scrutin secret à la majorité
absolue
parmi
les membres
du Conseil
Municipal.
Après
dépouillement,
les résultats sont les suivants
:
Nombre
de suffrages obtenus
En chiffre
En toutes lettres
Jean
JEZEQUEL
19
Dix-neuf
Nom
et Prénom
des
candidats
Monsieur Jean
JEZEQUEL,
ayant obtenu
la majorité absolue,
a été proclamé
Maire et a été immédiatement
installé.
M
TE
EE
OO
EIRE M EMETENE
Monsieur
le
Maire
procède
ensuite
à
la
lecture
à
voix
haute
de
la
Charte
de
l'élu
local.
Un
exemplaire
papier
de
la
charte
est
également
transmis
aux
élus.
4-
Détermination
du
nombre
d'adjoints
Monsieur
le
Maire
invite
les
conseillers
à s'exprimer
sur
le
nombre
d'Adjoints
au
Maire
à élire
(un
adjoint
minimum
et 5 adjoints
maximum)
et
explique
que
les
différents
projets
en
cours
et
tous
ceux
proposés
au
cours
de
la
campagne
nécessitent
un
investissement
en
temps
et en
personne
très
important.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
la création
de
cinq
postes
d’adjoints. Elections
des
adjoints
Monsieur
Le
Maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les membres
du conseil
municipal.
Chaque
liste est composée
alternativement d'un candidat de chaque
sexe.
Une
seule
liste de candidats
au poste d'adjoints au
maire
a été proposée.
Après
dépouillement
par le bureau
de vote,
les résultats sont les suivants
:
Nom
et Prénom
des candidats
aux
Nombre
de suffrages obtenus
postes d’adjoints
En chiffre
En toutes lettres
Romain
JEZEGOU
18
dix-huit
Christelle
CORVEZ
18
dix-huit
Jean-Luc
PAUGAM
18
dix-huit
Emmanuelle
POSTEC
18
dix-huit
Clément
ABALLEA
18
dix-huit
Bulletins
blancs
|
1
|
un 5-
Indemnités
de
fonction
au
maire,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2123-20
et
suivants
:
Monsieur
le
Maire
expose
que
les
maires
bénéficient
à titre
automatique,
sans
délibération,
d’indemnités
de
fonction
fixées
selon
le
barème
énoncé
à l'article
L
2123-23
du
CGCT.
Considérant
que
la
commune
de
Plougourvest
s'élève
à 1
552
habitants
au
1°
janvier
2026,
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
de
Maire,
avec
effet
ce
jour
du
samedi
21
mars
2026
est
fixé
à:
55.7%
de
l'indice
brut
1 027
de
la fonction
publique
territoriale
Indemnités
de
fonction
des
adjoints
au
maire,
Le
Conseil
municipal
fixe,
dans
les
conditions
posées
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
aux
adjoints
au
Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide,
à la
majorité
des
membres
présents
et
avec
effet
ce
jour du
samedi
21
mars
2026,
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
d'adjoints
au
Maire
:
1e" Adjoint
17 % de l'indice
1 027
2ème Adjoint
17 % de l'indice
1 027
3ème Adjoint
17 %
de l'indice
1 027
4ème Adjoint
17 %
de l'indice
1 027
5ème Adjoint
17 %
de l'indice
1 027
6-
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
02 mars
2026
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
du 02
mars
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
02
mars
2026.
7-
Questions
diverses
Il est
également
demande
à
l'ensembles
des
conseillers
municipaux
de
compléter
la
fiche
de
renseignement
dans
le
cadre
du
RGPD. Madame
Christelle
CORVEZ
informe
les
élus
du
déroulé
de
la
chasse
à l'œuf
qu'organise
la
commune
chaque
année
et
qui
est
fixé
au
Samedi
4 avril
de
10h
à 12h
et
demande
la
participation
des
élus
pour
le
bon
déroulé
de
cette
matinée.
L'ordre du jour étant épuisé,
la Séance
est levée à 11h40.
Secrétaire
de
Séance
Monsieur
le Maire
Jérôme
JACQ
Jean
JEZEQUEL
Signatures