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Conseil Municipal - Compte rendu conseil municipal 12 09 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte rendu conseil municipal 12 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Département du Tarn République Française
COMMUNE DE BUSQUE
Nombre de membres Séance du 12 septembre 2023 en exercice: 15 L'an deux mille vingt-trois et le douze septembre l'assemblée régulièrement
convoquée le 12 septembre 2023, s'est réunie sous la présidence de Bertrand
Présents : 10 BOUYSSIÉ, maire
Votants: 12 Sont présents: Bertrand BOUYSSIÉ, Cédric MILHAUD, Stéphane BOUSQUET, Emilie CARCENAC, Patrice AUSSAGUES, Pierre-Eric DÉHAYE, Michel GAYRAUD, Emmanuelle LENTO, Marielle MONICH, Denis SABO
Représentés: Alexis BONLEUX par Denis SABO, André VAISSIERE par
Emmanuelle LENTO
Excusé: Bruno SENRA
Absents: Jean-Claude DEVAL, Laurent NUNES
Secrétaire de séance: Marielle MONICH
Objet : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GAILLAC-GRAULHET DANS LE CADRE UN ARBRE - UN COLLEGIEN ET AU TITRE DE FONDS DE CONCOURS - DE 2023 016
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de demander une subvention : - auprès du Département une subvention dans le cadre "1 arbre - 1 collégien" pour la plantation
des arbres
- auprès de la Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet au titre des fonds de concours pour la plantation des haies dans le programme végétalisation et re-naturalisation d'une opération
d'aménagement de l'Espace Public
Ces plantations sont prévues dans l'opération "Cheminement doux"
Montant des travaux: HT 13 432.10 euros
TTC 15 890.69 euros
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide de demander une subvention
- auprès du Département une subvention dans le cadre "1 arbre - 1 collégien" pour la plantation
des arbres
- auprès de la Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet au titre des fonds de concours pour la plantation des haies dans le programme végétalisation et re-naturalisation d'une opération d'aménagement de l'Espace Public
- donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à ces demandes.
Cette délibération annule et remplace la délibération numéro DE_2023_010 en date du 11 avril
2023.
Objet : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR DEPART A LA RETRAITE - DE 2023 017
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'attribuer une subvention exceptionnelle à l'ancienne secrétaire de mairie d'un montant de 150 € suite à son départ à la retraite.
Cette subvention sera imputée au compte 65748.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité décide de verser cette subvention
exceptionnelle (150€). Divers
* Point voirie : entrée du village, Chemin des Escribes
busage Route de Teulié
* État des poteaux incendie
* Éclairge public
La secrétaire Le Maire
Bertrand BOUYSSIÉ Marielle MONICH