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Conseil Municipal - conseil municipal du mercredi 12 mai 2010 6b22
Document publié le Mercredi 12 mai 2010 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du mercredi 12 mai 2010 6b22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
Conseil municipal du mercredi 12 mai 2010
Excusés : Mme Géraldine Colléoni, M. Raymond Breney
Secrétaire de séance : Nicole Coulot
Compte rendu du précédent conseil : adopté à l’unanimité.
1) rue Henri Duhaut
Après examen du tableau d’analyse des offres fait par le Cabinet Demange, les travaux sont confiés à l’entreprise Damioli pour un montant de 128 584 euros.
Ces travaux sont subventionnés par le Conseil Général et par l’Agence de l’eau.
2) Deux parcelles contiguës à la forêt communale nous sont proposées. Suite à l’estimation de l’ONF, le conseil accepte de les acheter pour un montant de 5000 euros.
La commission forêt rencontrera Mme Laurand, technicien qui prépare le nouveau contrat de gestion de notre domaine forestier, le jeudi 1er juillet à 14 h.
Monsieur Chevalme nous fait un premier bilan de la saison d’affouage. Comme l’an passé, les affouagistes qui n’ont pas fait le lot qui leur a été attribué cette année, se verront attribuer le même lot l’an prochain, sans possibilité d’en obtenir un nouveau.
3) Le conseil émet un avis favorable au renouvellement du contrat qui lie la Municipalité à l’association « Les Calouettes », association qui organise des randonnées en quad et qui traverse une portion de notre forêt selon un parcours bien défini.
Avant de renvoyer le contrat, le Maire rencontrera l’association de chasse afin de faire en sorte que les deux associations puissent vivre en bonne entente.
Depuis quelque temps, un autre groupe traverse la forêt communale sans autorisation et en allant un peu n’importe où. Une enquête sera menée pour faire cesser ces agissements non autorisés.
4) Le Conseil décide d’octroyer la subvention « Pass foncier » aux deux couples qui viennent d’en faire la demande et qui vont construire sur les parcelles de la rue du Contour.
5) Personnel communal
Mme Daval remplacera désormais Mme Giroux (Agence postale communale) lorsque celle-ci sera en congé.
M. Henny passe du grade « Adjoint technique 1ère classe » au grade « Adjoint technique principal 2ème classe » à compter du 1er juillet 2010.
Une commission présidée par M. Giroux et comprenant Michel Bague, Serge Grignon, Jean- Michel Vuilleminot, Marc Doillon et Marcel Chevalme est chargée de définir le profil du poste que nous serons amenés à créer au départ en retraite de M. Henny (certainement pas cette année).
Monsieur Valentin Petitjean est recruté pour le mois d’août.
6) Chats errants
En certains endroits du village, il y a prolifération de chats errants. Le maire est chargé de se renseigner sur les possibilités et législations existantes : euthanasie, castration… et sur les coûts induits. 7) Le conseil annule l’arrêté du 7 octobre 1974 concernant la taxe de raccordement à l’égoût, arrêté obsolète depuis la délibération du 16 septembre 2004 qui fixe les nouvelles taxes liées à l’assainissement.
8) Mme Lemercier Joëlle qui tient le petit snack-frites ambulant de la gare de St Loup envisage de céder son fonds à Mme Sophie Saguin. Le Conseil accepte de transférer l’autorisation accordée à Mme Lemercier à Mme Saguin.
9) Le coût des travaux réalisés rue des Princes s’élèvent au final à 330 280 euros. (Nous avions prévu une enveloppe de 433 753 euros)
Une commission chargée d’élaborer le règlement du futur lotissement est constituée. En font partie : Michel Duhaut, Michel Bague, Serge Grignon, Jacky Giroux et Corinne Droit. Première réunion le 20 mai à 17h30.
10) La réfection des routes à la sortie de l’hiver s’est élevée à 15 400 euros. Une subvention du Conseil général (AED) nous a été attribuée pour ces travaux (37,89 %)
11) Etang
La réception des travaux est fixée, sauf imprévu, au 19 mai
Le 25 juin, un groupe de responsables régionaux, conduit par Monsieur Rossi, viendra sur le site de l’étang, pour visiter ces travaux « exemplaires ».
Une commission est chargée de prendre contact avec la Maison familiale d’Aillevillers, dont une classe doit nous faire une proposition d’aménagement des abords, afin de finaliser ces travaux. La commission réfléchira également à la gestion future du plan d’eau : Michel Duhaut, Serge Grignon, Jacky Giroux.
12) Ecole
Une commission présidée par Monsieur Hamann est chargée, en liaison avec les Enseignants, de dresser les listes de mobilier à acquérir pour la future école et de consulter les entreprises : Mme Coulot, Mme Droit, Mme Menigoz
Monsieur Raison, député de la circonscription, vient de nous faire savoir qu’il a réservé une enveloppe de 12000 euros pour notre projet de groupe scolaire.
13) Le conseil adopte la motion de soutien à la défense de la ligne Paris/Mulhouse via Vesoul présentée par M. Raison.
14) Demande de « Habitats et Territoires » concernant les trottoirs situés près des HLM. N’étant pas prévus au budget cette année, ils ne seront rénovés que l’an prochain.
Prochain conseil : vendredi 11 juin à 19h. Le conseil commencera par la visite des nouveaux locaux de l’école. Conseil municipal du mercredi 12 mai 2010
1) rue Henri Duhaut
Après examen du tableau d’analyse des offres fait par le Cabinet Demange, les travaux sont confiés à l’entreprise Damioli pour un montant de 128 584 euros.
Ces travaux sont subventionnés par le Conseil Général et par l’Agence de l’eau.
2) La commission forêt rencontrera Mme Laurand, technicien qui prépare le nouveau contrat de gestion de notre domaine forestier, le jeudi 1er juillet à 14 h.
Monsieur Chevalme nous fait un premier bilan de la saison d’affouage. Comme l’an passé, les affouagistes qui n’ont pas fait le lot qui leur a été attribué cette année, se verront attribuer le même lot l’an prochain, sans possibilité d’en obtenir un nouveau.
3) Le conseil émet un avis favorable au renouvellement du contrat qui lie la Municipalité à l’association « Les Calouettes », association qui organise des randonnées en quad et qui traverse une portion de notre forêt selon un parcours bien défini.
Depuis quelque temps, un autre groupe traverse la forêt communale sans autorisation et en allant un peu n’importe où. Une enquête sera menée pour faire cesser ces agissements non autorisés.
4) Le Conseil décide d’octroyer la subvention « Pass foncier » aux deux couples qui viennent d’en faire la demande et qui vont construire sur les parcelles de la rue du Contour.
5) Personnel communal
Mme Daval remplacera désormais Mme Giroux (Agence postale communale) lorsque celle-ci sera en congé.
Monsieur Valentin Petitjean est recruté pour le mois d’août.
6) Rue des Princes
Une commission chargée d’élaborer le règlement du futur lotissement est constituée. En font partie : Michel Duhaut, Michel Bague, Serge Grignon, Jacky Giroux et Corinne Droit. Première réunion le 20 mai à 17h30.
11) Etang
La réception des travaux est fixée, sauf imprévu, au 19 mai
Une commission est chargée de prendre contact avec la Maison familiale d’Aillevillers, dont une classe doit nous faire une proposition d’aménagement des abords, afin de finaliser ces travaux. La commission réfléchira également à la gestion future du plan d’eau.
7) La réfection des routes à la sortie de l’hiver s’est élevée à 15 400 euros. Une subvention du Conseil général (AED) nous a été attribuée pour ces travaux (37,89 %)
8) Ecole
Une commission présidée par Monsieur Hamann est chargée, en liaison avec les Enseignants, de dresser les listes de mobilier à acquérir pour la future école et de consulter les entreprises. Monsieur Raison, député de la circonscription, vient de nous faire savoir qu’il a réservé une enveloppe de 12000 euros pour notre projet de groupe scolaire.
Prochain conseil : vendredi 11 juin à 19h.