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Déliberation - 1691407288 1678952281 01 30
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Prunet.
Lien du pdf (Déliberation - 1691407288 1678952281 01 30)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
L’an deux mil vingt-trois, le lundi 30 janvier à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune, s’est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur David ERNEST, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15
Membres présents :
ASTIER Elisabeth, BAC Jean-Jacques, BOMBAL Philippe, BORIE Jean-Philippe, BRUEL Nicole,
DEFILIQUIER SOUBRIER Nadine, ERNEST David, FERNANDEZ Aurélie, LACASSAGNE Thierry,
LAROUSSINIE Claude, LAROUSSINIE Marie-Ange, LAROUSSINIE Michel, LIMOUSIN Frédéric,
PAUPERT Jérémie, VALET Pierre-Vincent.
Points à l’ordre du jour :
Vente des terrains au lotissement des châtaigniers et Questions diverses.
Secrétaire de séance :
Monsieur Jérémie PAUPERT est désigné secrétaire de séance.
Délibérations votées par le Conseil Municipal
Vente des terrains au lotissement des Châtaigniers
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que suite au document d’arpentage du lotissement
des châtaigniers, il convient de régulariser le prix de vente des lots en fonction des nouvelles
surfaces ; le prix de vente au m² reste à 15,00 € HT (18,00 € TTC), soit par lot :
- lot n°2 (635 m²) : 9 525,00 HT (11 430,00 TTC)
- lot n°3 (642 m²) : 9 630,00 HT (11 556,00 TTC)
- lot n°4 (649 m²) : 9 735,00 HT (11 682,00 TTC)
- lot n°5 (659 m²) : 9 885,00 HT ( 11 862,00 TTC)
Accord du Conseil Municipal.
Le Maire : Le secrétaire de séance :
David ERNEST Jérémie PAUPERT
Réunion du Conseil Municipal
du 30 janvier 2023
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PROCES-VERBAL DE SÉANCE