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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26.10.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26.10.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
Lundi 26 octobre 2026 à 18 Heures
Salle du conseil municipal
Le Maire,
Jean-Pierre TEM
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026
2 - Compte rendu des actes passés entre le 25.09.2026 et le 16.10.2026 conformément à la délibération du
23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
3- Compte rendu des actes passés entre le 25.09.2026 et le 16.10.2026 (marché) conformément à la délibération
du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
4 - Présentation rapport annuel DSP Camping 2025.
5 - Délibérations Secrétariat Général :
a) Renouvellement des membres de la CSS - Etablissement SANOFI-CHIMIE (Collège des élus)
b) Bail de location des locaux du Centre des Finances Publiques de Sisteron / Avenant n° 1
c) Signature d’une convention relative à la participation aux frais de maintenance de l’équipement de vidéo-
surveillance du parc d'activités du Val de Durance entre la commune et la Communauté de Communes du
Sisteronais Buech.
d) Recrutement d'un médecin généraliste libéral (Mission Cabinet P&P Conseil)
6 - Délibérations Service Comptabilité :
a) Budget Assainissement-Exercice 2026-Virement de crédits n°1
b) Budget Principal-Exercice 2026-Virement de crédits n°3
c) Actualisation autorisations de programme - budget principal
d) Subventions 2026 - bouchons d'amour
e) Fixation tarif location marche de Noël
7 - Délibérations Services Techniques :
a) Régularisation foncière du chemin du rugby - Résidence « Les Chardonnerets »
8- Délibérations Service des Eaux :
a) Signature d'un arrêté d'autorisation et d'une convention de déversement d'eaux usées non domestiques au
réseau public d'assainissement pour la SEAS 9 - Délibération Service Ressources Humaines :
a) Conventions de mise à disposition de personnel auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de
SISTERON Etablissement Public Communal
b) Création d’une vacation pour une mission d'appui technique et administratif au sein de la Direction de
l'Aménagement du Territoire suite au départ du responsable en poste
10 - Délibération Petite Enfance Périscolaire Loisirs :
a) Avis du Conseil municipal sur le projet d'ouverture d’une micro-crèche « Les Chérubins » - Bâtiment
CEDREA, ZAC VAL DE DURANCE à Sisteron
11 - Question Diverse :
Néant à ce jour