Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 3 aout 2023
Arrêté - 5 aout 2023
Arrêté - 4 aout 2023
Arrêté - 5 aout 2023 n°2
Arrêté - 29 aout 2023
Arrêté - 24 aout 2023 n°3
Arrêté - 2 aout 2023
Arrêté - 24 aout 2023 n°2
unknown - 30 aout 2023
Arrêté - 25 aout 2023
Arrêté - 1 aout 2023
Document publié le Mardi 1 août 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Arrêté - 1 aout 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
DEPARTEMENT
VAR
CANTON
__SIX-FOURS-LES-PLAGES
COMMUNE
SIX-FOURS-LES-PLAGES
Sécurité
- Plages NOUS, VU VU
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°
1438
Liberté-Egalité-Fraternité
ARRETE
DU
MAIRE
CIRÇULATION
AUTOMOBILE
ET
PIETONNE
INTERDITE
SUR
CERTAINS
SITES
DE
LA
COMMUNE
DE
SIX
FOURS
LES
PLAGES
(83140)
Jean-Sébastien
VIALATTE
Député-Honoraire
Maire
de
Six-Fours
les
Plages,
Vice-Président
de
la Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L
2212.2
et
suivants
et
article
L.2213-1,
le
classement
en
risque
incendie
très
sévère
et
Le
bulletin
d’alerte
émis
par
Monsieur
Le
Préfet
du
Var
en
date
du
31
juillet
2023
sur
l'ensemble
des
monts
toulonnais
pour
la journée
du
01
Août
2023.
CONSIDERANT,
qu'il
appartient
au
Maire,
dans
l’exercice
de
ses
pouvoirs
de
police,
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
afin
d’assurer
la sécurité
des
personnes
et des
biens.
ARTICLE
1°
::
-ARRETONS-
À
compter
de
la parution
du
présent
arrêté
la circulation
automobile
et piétonne
est
strictement
interdite
sur
les
sites
suivants
:
>»
L'accès
au
massif
de
Pépiole
au
niveau
du
chemin
de
Terron
et
de
la
montée
de
la
Calade.
L'accès
au
massif
de
Pépiole
chemin
de
Pépiole
au
niveau
de
la
Pertuade L'accès
au
massif
de
Pépiole
Chemin
de
Tante
Victoire
L'accès
au
massif
de
Pépiole
par
le réservoir
de
Bellevue
L'accès
au
fort
rond
point
de
la
Meynade
angle
Fauvette
Goeland L'accès
au
fort
par
le
chemin
de
Saint
Pierre
L'accès
au
fort
par
la
fermeture
de
la
traverse
St
Jean,
la
fermeture
au
niveau
du
carrefour
Montée
du
Fort
et
rue
GarnaudARTICLE
2 :
N°
1438
>
L’accès
à
Notre
Dame
du
Mai
par
la
fermeture
au
niveau
de
la
route
de
la Lèque
et de
la
route
forestière
de
la
corniche
varoise
>
L’accès
au
mont
Salva
par
la
fermeture
au
niveau
de
l'intersection
du
chemin
du
mont
Salva
et
du
chemin
de
la
Lèque.
>
L’accès
au
chemin
de
Roumagnan
par
la
fermeture
du
chemin
ex
piste
923
> _ L'accès
à Francillon
par
la
fermeture
au
niveau
du
carrefour
des
pistes
>
L'accès
à l'Oratoire
par
la
fermeture
de
la
piste
920
>
L'accès
chemin
des
Cargadoux
et du
sentier
du
Littoral
>
L'accès
au
bois
de
la
Coudoulière
>
L'accès à
l'île du
Gaou
La
signalétique
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux
Les
infractions
au présent
arrêté
seront
constatées
par
procès-verbal,
Le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Commune
de
SIX
FOURS
LES
PLAGES
et tous
agents
de
la
Force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
son
exécution.
Fait
à Six
Fours
Les
Plages,
le 01
Août
2023
ur
Jean-Sébastien
VIALATTE
Maire
de
Six
Fours
Les
Plages
dé
Thierry
MAS
T
GUIRAL
Adjoin
aire
Ddlégué
à la
Sécurité