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Arrêté - AR2026 804 Circulation et stationnemernt rue Cleme
Arrêté - AR2026 532 Circulation et stationnement place Saint Martin SYNODE
Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 532 Circulation et stationnement place Saint Martin SYNODE)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-532/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
E2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-18,
Et afin de permettre le bon déroulement du Synode
National de l'Eglise Protestante Unie de France place
Saint Martin, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation et stationnement place Saint Martin — Synode
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit place Saint Martin et rue de l'Hôtel
de Ville, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté, le dimanche
17 mai 2026 de 08h00 à 14h00.
Article 2 :
La circulation de tout véhicule sera interdite place Saint Martin et rue de l'Hôtel de
Ville, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté, le dimanche 17 mai
2026 de 08h00 à 14h00.
En conséquence :
La circulation des véhicules sera autorisée sur le parcours : rue du Général Leclerc place Saint-Martin (façade Nord) - rue Laurillard.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M.).
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
n 5 MAI 2026 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Fait à Montbéliard, le
Affiché le : 05/05/2026
Gilles Maillard
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2026-172
mardi 5 Mai 2026 cLt-90c
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