Acte - BULL JUIN 2017 a84d

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Acte - BULL JUIN 2017 a84d Document publié le Mardi 7 février 2017 par la commune de Traubach-le-Haut. Lien du pdf (Acte - BULL JUIN 2017 a84d)Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, JUIN 2079 BULLETIN MUNICIPAL

DE

Madame, Monsieur,

Après une campagne présidentielle imprévisible, le 7 mai, les

français ont élu un nouveau Président de la République pour les cinq prochaines années, issu d'un mouvement et non d'un parti politique. Les élections législatives du mois de juin ont validé cet élan de populisme différent de ce qui nous a été annoncé.

Le taux de participation, frès faible, n'a pas empêché de ba-E

layer le système en place depuis des décennies: «le dégagisme »

a été de mise.

Mais que font donc tous ces abstentionnistes? Sont-ils déjà en MM

marche pour la contestation des réformes futures?…

En ce printemps, l'équipe municipale a fêté son mi-mandat : grâce à son investisse-

ment, sa dynamique, son caractère, elle présente un bilan positif.

* Une situation financière saine, tout en maîtrisant la fiscalité.

* Une reprise des investissements au niveau de la voirie et des bâtiments municipaux. * Des projets en phase de concrétisation dans les semaines à venir : l'unification des 2 corps des Sapeurs Pompiers de Traubach-le-Haut / Guevenatten et de Traubach- le-Bas ainsi que l’arrivée du très haut débit (THD) dans notre commune. * Une dynamique associative avec le loto des Donneurs de Sang, le repas des Sa- peurs-Pompiers, la Schollaberrafascht de l’A.C.L.

* Une dynamique participative aux manifestations organisées par la commune au titre des journées Haut-Rhin Propre, citoyenne, fête de la saint Martin, fête des aînés.

Merci pour votre soutien et cultivons l'art d'être ensemble.

Toute l’équipe municipale vous souhaite un très bon été et de très bonnes vacances.

Pierre Rinner

SOMMAIRE + HAUT RHIN propre

+ BUDGET Compte administratif 2016 Page: 6

Page: 2 ° JOURNEE CITOYENNE

e BUDGET Prévisionnel 2017 Page: 7

e INVESTISSEMENT Travaux 2017 e JOURNEES D ‘ELECTIONS Page : 3 o NOMINATION au centre de secours d ’Altkirch e SYNTHESE des Délibérations du Pages : 8

Conseil Municipal e INFORMATIONS DIVERSES

Page: 4 Pages : 9

e PARTICIPATION FINANCIERE au S.I.S + ÆNFORMATIONS DIVERSES (suite ) Page: 5 Pages: 10

e LE TILLEUL de la cour de | "écoleBUDGET. COMPTE PDIINISTRATIF 2076

TRAUBACH LE HAUT

"TRÉSOo LS RESULTAT ANNEE 2016

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

recettes brutes 81 388,81 454 186,68

annulations 0,00 5 267,77

recettes nettes 81 388,81 448 918,91

dépenses brutes 123 018,16 354 007,60

annulations 0,00 526,00

dépenses nettes 123 018,16 353 481,60

résultat brut de l'exercice (1) - 41 629,35 95 437,31 restes à réaliser dépenses 0,00

restes à réaliser recettes 0,00

résultat net de l'exercice (2) - 41 629,35 95 437,31

cice précédent

part affectée à l'investissement : 64 729,08 résultat net de clôture de

l'exercice (3) - 386,23 116 514,34

(1) opérations de l'exercice hors restes à réaliser

(2) résultat de l'exercice après intégration des restes à réaliser

(3) résultat global cumulé après reprise des antérieurs (référence pour l'affectation du résultat)

Pour la deuxième année consécutive, le résultat de clôture est excédentaire tout en ayant effectué des travaux d'investissement de taille, notamment la rampe d'accessibilité pour personnes à mobilité réduite et l'empierrement du chemin rural en prolongement de la rue de l'étang.

Malgré ce bon résultat nous continuerons à :

surveiller nos dépenses de fonctionnement et à les réduire en :

- renégociant des contrats et en changeant de fournisseurs.

- maîtrisant nos participations aux différents organismes ..….

assurer nos recettes de fonctionnement.

Tout ceci pour obtenir une capacité d’autofinancement (C.A.F) qui nous permettra, en priorité, de régler les dettes en capital de nos emprunts et de financer des travaux d'investissements mesurés.BUDGET: PREVISIONNEL 2017

DEPENSES RECETTES

SECTION FONCTIONNEMENT 425 787.96 € 425 787.96 €

SECTION INVESTISSEMENT 152 500.46 € 152 500.46 €

INVESTISSEMENT Travaux 2077

d à AMENAGEMENT DE LA RUE DU CERISIER (1ère Tranche )

Travaux : - Suivis par un maitre d'œuvre : Cocyclique Ingénierie,

| - Passation par Marché Public : MAPA (procédure adaptée) Réalisation en 2 tranches programmées (octobre 2017 et avril 2018)

Tranche 1 : Déblais, remblais, siphons, génie civil, éclairage, ensemble éclairage

Tranche 2 : Bordures caniveaux, revêtement.

TRAVAUX D’'ELAGAGE

DANS LES RUES DU

RUISSEAU ET DES

CHAMPS

Déconnexion des fosses Signalisation routière : pose de ralen- | septiques du presbytère et tisseurs dans la rue des sources

du foyer paroissial

Prochainement... La cabane à lire

Dans la cour de la mairie : à votre disposition …

Le principe: Vous aimez lire et partager vos plaisirs de lecture?

Alors, déposez les livres que vous aimez.

En échange, libre à vous de choisir un ou plusieurs livres de la

«cabane à lire».

Faite la vivre en lui rendant visite régulièrement et en la faisant

connaître autour de vousSYNTHESES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2017 :

- 1ère tranche des travaux d'aménagement de la voirie « rue du Cerisier » : attribution du marché de maîtrise d'œuvre au Bureau d'Etudes COCYCLIQUE (8 550.00€), - ONF : décision de limiter le programme ONF d'action 2017 aux travaux sylvicoles pour un montant maximum de 2 500.-€,

- Tarif de vente du bois en stères : 47.-€ le stère de hêtre et 47.-€ le stère de chêne, - Décision de renouvellement de la concession du terrain, parcelle n° 4 « HOHBOURG », à la société TDF pour l'antenne relais de téléphonie mobile pour 12 ans avec une redevance annuelle de 4 000-€,

- Décision de renouvellement de la concession pour alimentation en électricité de l'an- tenne téléphonique (en parcelle n°4 « HOHBOURG ») à la société EDF pour 9 ans, - Décision d'arrêter définitivement le projet d'élaboration d’un Plan Local d'Urbanisation (PLU),

- Accord pour la location d'un local dans le bâtiment

bleu de l’ancienne école à M. GLASSER Paul pour

une activité d'auto-hypnose pour une durée d’un an ONSEIL

reconductible (20.-€) MQNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017 :

- Approbation du Compte Administratif (excédent de

clôture : 116 128,11€) et du Compte de Gestion 2016,

- Opposition au transfert de compétence en matière de PLU et de documents d'urba- nisme à la Communauté de Communes de la Porte d'Alsace-Largue, - Création d’une Commission chargée d’un projet d'élaboration de règiements pour les prochaines constructions (charte),

- Présentation des travaux réalisés : élagage «rue des Champs », élagage « rue du Ruis- seau », élagage/nettoyage le long du

« Traubach »,

- Présentation d'une synthèse des heures de

travail 2016 de l'ouvrier communal avec réparti-

tion salle/SIS/édifices intercommunaux.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2017 :

- Affectation du résultat de fonctionnement de

l'exercice 2016 au budget 2017 (116 128,11€) :

- 386,23€ en dépenses d'investissement

(compte 001),

- 83550,03 € en recettes d'Investissement

{compte 1068),

- 32 964,31€ en recettes de Fonctionne-

ment (compte 002),

- Décision de ne pas augmenter les 4 taux

d'imposition pour 2017,

- Décision de verser la subvention à l'Union

Départementale des Sapeurs-Pompiers de

Mulhouse,

- Vote des subventions aux Associations,

- Refus de l'augmentation de 17 562.66 € de la participation de la commune au syndicat scolaire pour 2017,

- Décision de payer une participation d'un montant identique 2016 au syndicat scolaire pour 2017.oancine au SIS du HOHBOURG

Comme vous le savez, notre Syndicat Intercommunal Scolaire «LE HOHBURG » s’est élargi aux communes de Wolfersdorf et Elbach depuis la rentrée scolaire 2016- 2017.

Cette fusion, dictée par l'Inspection Pédagogique, n'est pas sans conséquences sur le montant de la contribution de notre commune à ce Syndicat.

En effet, lors de la présentation du budget 2017 du Syndicat, la participation deman- dée à Traubach-le-Haut (98 562.66€) a accusé une augmentation de 35.5% par rapport au montant annoncé (72 725.00€) lors des réunions préparatoires de la fusion. Concrètement, le montant versé au Syndicat avant la fusion s'élevait à 68 000.-€. Ce montant devait passer à 72 725.00.-€, revalorisé à 81 000.-€ en raison de frais de trans- port plus conséquents. Cette majoration s’avérait acceptable mais c'était sans compter que la note allait finalement atteindre 98 562.66€... soit 17 562.-€ de plus que la partici- pation 2016 réévaluée.

Les 3 délégués de notre commune au Syndicat ont donc refusé d'approuver le bud- get 2017 mais se sont engagés au paiement de la participation 2017 à hauteur de 81 000.-€. Cette décision a été suivie et approuvée à l'unanimité par le Conseil Municipal le 4 avril 2017.

Cette forte hausse est justifiée par le Syndicat par la non prise en compte; - du surcoût plus important que prévu du transport scolaire et

- de l’application (contrainte lors d’une fusion) d’un alignement des rémunérations de tout le personnel au niveau de rémunération le plus élevé du Syndicat.

Par ailleurs, la renégociation des prêts du S.I.S., menée sans concertation, qui a abouti sur un raccourcissement de la durée d'emprunt et sur l'augmentation du montant du capital se révèle défavorable à notre commune qui est la plus contributive du Syndi- cat.

Cette situation résulte aussi d’un manque de transparence et de concertation préa- lable à l'élaboration du budget et d'un défaut de communication sur les orientations bud- gétaires.

Le montant incriminé (17 562.-€) représente une somme conséquente pour notre commune qui vit une situation fragile en raison de la baisse des dotations et subventions de l'Etat. Cette somme nécessiterait une majoration des taxes locales de l'ordre de 13%. De plus, nous n'avons aucune vision claire sur l'évolution de ce budget dans les pro- chaines années.

Nous ne nous contentons pas de critiquer ou de pourfendre cette situation mais formu- lons des propositions constructives et concrètes.

Ainsi, il serait judicieux, de mener une démarche de sensibilisation autant aux gestion- naires qu'aux équipes éducatives afin de tendre vers une réduction des coûts de fonc- tionnement et des dépenses d'investissement.

Ces changements de comportements et d’habitudes, sont déjà appliqués dans de nom- breuses collectivités.

Un autre point nous paraît incontournable : la contribution de notre commune représen- tant 33.87% du montant total des participations des 6 communes, il nous semble nor- mal qu'à ce titre nous participions à l'élaboration et aux orientations du budget.LE TILLEUL DE LA COUR DE L'ECOLE

4 De son port majestueux, il trônait au fond de la

cour de l'école.

Tantôt protecteur des rayons de soleil trop ar-

dents.

Tantôt abri contre les pluies intempestives.

Tantôt complice des parties de cache-cache ou de

billes…

Tantôt théâtre de discussions futiles ou de débats

passionnés.

Tantôt confident des amours naissantes ou éphé-

mères.

Tantôt gardien des jouets précieux.

Tantôt refuge des hannetons de mai...

Tantôt pilier des parties de ballons

prisonniers…

Tantôt soutien des chagrins d’écoliers…

Tantôt support de stratégies de jeux.

Il était le fidèle camarade de récréation

de plusieurs générations d'élèves.

Il a survécu à la fermeture des

classes.

Il restait le vestige des années où l'école

trônait au milieu du village.

Il était une composante du patrimoine communal.

ll s'en est allé perdant son dernier combat contre les bourrasques

de vent printanières.

Marie Paule BATLLE

HAUT EAN PRODRE ‘snndi À sunil 2019

Prés d'une trentaine de Traubachois a arpenté les rues et les sentiers du village pour ramasser les détritus et autres rebuts abandonnés. Cette bonne participation a permis de constituer trois groupes dédiés au nettoyage des abords de la rivière souillée lors des inondations de l'été dernier.

Ilest à noter que plusieurs enfants ont accompagné leurs parents à cette opération. Un apéritif offert par la municipalité a clôturé cette matinée.JOURNEE CITOYENNE

La 3ème journée citoyenne organisée ce samedi 13 mai à Traubach-le-Haut a permis, comme lors des précédentes éditions, de réaliser des travaux de nettoyage et d'embellis- sement du village.

Ainsi, près d'une trentaine de personnes se sont attelées au nettoyage des caniveaux et trottoirs et des murs de soutènement de l’église et du foyer. La réhabilitation des sani- taires de l'ancienne école, le désherbage de l'aire de jeu, le décaissement pour ense- mencement d’une parcelle communale, le déménagement des anciennes salles de classe afin de les préparer à accueillir les bureaux de la mairie ont également pu être ré- alisés grâce à la présence

des bénévoles.

L'apéritif a été offert par

Martine et Jean-Marc LIN-

DECKER du Restaurant de

LA POSTE et le repas com-

posé de tartes flambées sa-

lées puis sucrées, confec-

tionnées par l'équipe muni-

cipale, a permis de se dé-

tendre et de reprendre des

forces pour l'après-midi.JOURNEES D'ELECTIONS

Lors des élections présidentielles puis législatives

des dernières semaines, la municipalité avait invité

les jeunes du village âgés de 18 et 19 ans à se

joindre aux élus pour assurer une permanence au

bureau de vote et ainsi découvrir l'organisation et le

déroulement des élections.

Seul Mathieu SIRLIN a répondu favorablement à

notre proposition et était présent les 4 dimanches et

a donc contribué à la bonne tenue de ces scrutins.

Il a ainsi occupé les différents postes attenant à

cette mission : pointage et vérification des votants,

émargement… et participé au dépouillement.

Nous le remercions vivement pour son investisse-

ment.

Par ailleurs, Madame Marie-Catherine WELTERLIN, récemment installée dans notre vil- lage, a spontanément proposé ses services et son expérience lors de ces élections : elle a également assuré une permanence lors des 4 dimanches et pris part au dépouille- ment. Un grand merci à elle.

Nos remerciements vont aussi à Cédric et Franck FREYBURGER qui se tiennent tou- jours prêts pour remplacer au pied levé les élus empêchés en dernière minute. Il en était de même pour Carole BRUNGART qui est intervenue le 7 mai.

Nous avons appris avec plaisir la nomination de Mr.

Franck KOEBERLEN au poste de Chef de Centre de Se-

cours d’Altkirch à compter du 15 mars 2017.

Son engagement en tant que Sapeur-Pompier Volontaire

au Corps de Première Intervention de Traubach-le-Haut date

du 11 février 1994 ; il y est d’ailleurs toujours actif à ce jour.

Il effectue son service militaire à la Brigade des Sapeurs-

Pompiers de PARIS en 1998 et passe avec succès le con-

cours de Sapeur Pompiers Professionnel en 2000.

° Sa première affectation comme Sapeur-Pompier le dirige vers le Centre de Secours de Colmar le 1° septembre 2000.

Îl obtient le grade de Caporal le 1° mars 2005 puis celui de Sergent le 1° janvier 2009.II intègre l'Ecole Départementale des Sapeurs-Pompiers du Haut-Rhin le 1° avril 2010 et réussit le concours d'officier Professionnel et est nommé Lieutenant le 1° janvier 2012.

A la faveur d'une mutation au Centre de Secours Principal de Saint-Louis le 1° septembre 2013, il devient le Chef du Service de Prévisions-Opérations et Conseiller Technique Départemental Adjoint du Groupe Exploration Longue Durée (GELD). Paral- lèlement, il prépare et réussit le concours lui permettant l'obtention du grade de Capi- taine en 2016.

Fort de ses compétences et ses aptitudes, il est repéré par sa hiérarchie qui le nomme Chef de Centre de Secours d’Altkirch et Officier Référant du Secteur d’'ALT- KIRCH-HIRSINGUE au 15 mars 2017.

Nous lui présentons nos chaleureuses félicitations et lui adressons tous nos vœux de réussites et de satisfactions dans ses nouvelles fonctions.

Cette nomination constitue une fierté pour notre Corps Local ainsi que pour tout le village et témoigne du niveau de compétences et de la notoriété de nos soldats du feu.

8INFORMATIONS DIVERSES

PLU Abandon

Dans l'optique de maîtriser et contrôler l'habitat, la construction et l'environnement dans notre commune, un Plan local d'urbanisme a été initié en 2008 par la précédente municipalité. Cette démarche nous paraissant cohérente, nous l'avons poursuivi. Nous nous sommes accordés à vouloir conserver le caractère rural et l'habitat typique de notre village, pour éviter d'en faire une couronne de logements collectifs et locatifs. Mais après quelques réunions avec le cabinet d'études, nous avons compris que les lois Alur, Grenelle et Notre, votées par nos députés, dictent de manière radicale les orientations à donner au plan, et ne nous laissent que des libertés superficielles. De plus, les règles évoluant sans cesse n'ont d'effet que de repousser les échéances et nourrir des études lucratives. Enfin, le gouvernement poussant à transférer les com- pétences des communes aux intercommunalités, nous risquons également de perdre la compétence de l'urbanisme au profit d'un PLU intercommunal géré par la Com- Com. Dans ce contexte, nous avons unanimement décidé de dénoncer et d’abandon- ner ce plan devenu trop onéreux suite a l'intégration des lois citées plus haut . Nous espérons avant la fin du mandat proposer aux futurs habitants une charte com- munale que nous rédigerons sous forme d'arrêté, fixant des recommandations pour une intégration paysagère des nouvelles constructions où aménagements.

Le Très Haut Débit (T.H.D.) : on l'attendait depuis long-

temps...c'est au matin du 9 mai qu'une entreprise de la région de Strasbourg a commencé à déployer la fibre optique dans nos rues en utilisant le réseau souterrain de l'opérateur ORANGE.

Après la mise en place d’un sous répartiteur optique (N.R.O.) pro-

grammé en septembre à Bréchaumont, le raccordement de notre

commune sera effectif; suivrons 3 mois d'attente qui permettront d'informer les différents opérateurs de l'exploitation du nouveau ré- seau. Précisons que dans les rues, le câblage aérien est privilégié. En janvier 2018 les premiers abonnés pourrons utiliser la THD.

Les frênes malades

Les frênes de nos forêts communales n'échappent malheureu-

sement pas à la maladie appelée chalarose qui décime cette

espèce dans toute l'Europe et qui se propage très rapidement

en Alsace.

Il s’agit d'un champignon parasitaire (chalora

fraxinéa) qui pénètre dans l'arbre par les feuilles Fes

qui flétrissent puis tombent. ll s'attaque ensuite

aux branches qui dessèchent puis aux troncs dont le bois devient gris. Pour le moment, aucun traitement, ni préventif, ni curatif n’est connu.

Selon les spécialistes de l'ONF, il faut retirer les arbres malades mais laisser les biens portants susceptibles de devenir résistants.

Nos forêts étant massivement peuplées de frênes, les ventes de bois des 2 dernières années ont été largement orientées par des coupes

sanitaires imposées par ce phénomène.Très belle intégration de

la rampe d'accès pour per-

sonnes à mobilité réduite

devant le bâtiment de la

mairie (datant de 1843). Le

choix des matériaux fut

primordial pour cette réali-

INFORMATIONS DIVERSES (suite )

sation qui associe l’ancien ,

et le nouveau, valorisant =;

ainsi l'entrée de ce bâti-

ment public. Les travaux

ont été attribués à l'entre-

prise CHRIS PAYSAGE de

Valdieu-Lutran. Précisons

ru 3,2 -« Î

que Paul Hartmann, habitant de notre commune, a effectué le suivi du chantier avec son équipe et les garde-corps ont été réalisés par l’entreprise KREMBEL de Dannemarie.

Vous vous pro-

menez? Passez

donc par la rue

du ruisseau,

Vous y verrez

Monsieur Weiss

en train de con-

fectionner des

paniers.

En cette période estivale, merci à vous de

faire attention à vos voisins et de respecter

la tranquillité de chacun. Faisons preuve de

tolérance entre habitants du village afin de

ne pas tomber dans l'excès des réclama-

tions. Nous comptons sur votre bon sens.

pour ne pas procéder à la tonte de votre

pelouse entre 12h et 14h les jours ouvrés

et jours fériés ainsi que les dimanches

L'inscription sur la liste électorale n’est pas

automatique : pensez à venir en mairie pour faire

cette démarche.

Rappel des heures d'ouverture

de la mairie :

+ lundi: de16hà18h

+ mercredi: de 10hà12h

+ vendredi: de 16hà 18h

Adresse mail de la mairie :

mairie.traubachlehaut@wanadoo.fr

Fermeture de la mairie |

pendant la période

estivale :

Du 19 juillet au 13 août

(en cas d'urgence, s'adres-

ser au maire ou adjoints)

Dates à retenir :

- 18 Juillet : Don du Sang

- 30 Juillet : Tour d'Alsace

- 10 Novembre: fête de la Saint Martin des écoliers

- 11 Novembre : commémoration de l'Armistice

1 614.-€

C'est la somme collectée dans

notre commune pour la ligue

contre le cancer lors de la cam-

pagne organisée en ce début

d'année.

Merci aux nombreux dona-

teurs et aux personnes ayant

effectué cette quête .

Si vous souhaitez consulter nos prochains bulletins communaux sur votre ordinateur, merci de communiquer votre adresse mail au secrétariat de mairie :mairie.traubachlehaut@wanadoo.fr

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