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Déliberation - liste des deliberations du 15 avril 2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Pierry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 15 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
MAIRIE DE PIERRY
51530 PIERRY
Tél : 03.26.54.03.15
mail : maire-pierry @wanadoo.fr
Liste des délibérations adoptées
Séance du Conseil Municipal
LUNDI 15 AVRIL 2024
À 18 h 00
HO HEHEK
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 11
Nombre de pouvoirs valides : 03
Nombre de votants : 14
Date de la convocation : 02 avril 2024
L'an deux mil vingt-quatre et le quinze avril, dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans la Mairie sous la Présidence de Eric
PLASSON, Maire.
Etaient_ présents: M. Eric PLASSON, M. Gérard TRIBOY, Mme Blandine VIÉ-FORBOTEAUX,
M. Christophe DAZY, Mme Françoise SOL, Mme Francine LEBERT, M. Bruno VERPRAET, M. Daniel
VIVIEN, M. Jean-Louis RICHARD, M. Eric LAVY et M. Alain GALLOIS.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L. 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration : Mme Baptistine BOIVIN à M. Gérard TRIBOY, M. Vincent ERRET à
M. Bruno VERPRAET et Mme Sandrine DELAMARRE à Mme Blandine VIÉ-FORBOTEAUX.
Absente : Mme Pascale DURAND.
Madame Blandine VIÉ-FORBOTEAUX est désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal
{article L.2121-15 du CGCT). Délib. N° 2024-04/01 : Nomination d’un secrétaire de séance
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2024-04/02: Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
25 mars 2024
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2024-04/03 : Compte-rendu des décisions prises en application des délégations accordées
par le Conseil Municipal au Maire
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2024-04/04 : Vote des taux communaux d'imposition pour l’année 2024
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2024-04/05 : Approbation du budget primitif 2024 - COMMUNE
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2024-04/06 : Approbation du budget primitif 2024 - CREATION ET LOCATION DE LOCAUX
PROFESSIONNELS
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2024-04/07 : Convention fourrière 2024 - A.I.M.A.A
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2024-04/08 : Délibération pour une acquisition amiable
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
À Pierry, le 18 Avril 2024