Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 18 Mai 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 6 Juillet 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 7 sept 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 7 sept 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 6 Juillet 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 10 Mars 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 12 janvier 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 10 Mars 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 12 janvier 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 3 Fevrier 2021
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 18 Mai 2021
Document publié le Mardi 18 mai 2021 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 18 Mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt et un, le dix-huit mai à vingt heures, le conseil municipal de la commune de SAINT
MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 12 mai 2021 s’est réuni à la mairie sous la présidence de
Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Éric RETAILLEAU, Charlotte DE VILLIERS,
Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Laurence
MICHOT, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Cyril RAUTURIER, Henri RETAILLEAU, Virginie
TALON.
Secrétaire de séance : Geoffrey PUAUD
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 06/04/2021.
Ordre du jour
- Tarifs restauration scolaire 2021-2022
- Subventions 2021
- Modification temps de travail au restaurant scolaire
- Décision modificative
- Questions diverses
21-28-01 RESTAURATION SCOLAIRE — TARIFS 2021-2022
Monsieur le Maire propose de fixer les tarifs pour l’année 2021-2022 comme suit :
- Repas régulier : 3.85 €
- Repas occasionnel : 5.00 €
- Tarif absence : 2.50 €
- Repas adultes : 6.10 €
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Accepte la proposition de M. le Maire et l’autorise à émettre les titres correspondants.
21-29-02 SUBVENTIONS 2021
Le Conseil Municipal, après avoir entendu Monsieur Le Maire et en avoir délibéré, décide par :
-14 voix pour
-1 abstention
de fixer ainsi qu’il suit les montants des différentes subventions.
ASSOCIATIONS OÙ ORGANISMES DIVERS MONTANT
USESM 500 €
AFN ST MARS 200 €
PELICANS GYM LES EPESSES 230€
ECOLE DE MUSIQUE LES EPESSES 40 €
CAUE 40 €
FONDATION DU PATRIMOINE 100 €
TOTAL 1110€ 21-30-03 RESTAURATION SCOLAIRE — MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité
+ De supprimer un poste d’adjoint technique avec un coefficient d'emploi de 5/35èmes ;
*« De créer un poste d’adjoint technique avec un coefficient d'emploi de 7/35èmes ;
e De publier la vacance de poste auprès du Centre de Gestion ;
e Mettre à jour le tableau des effectifs.
21-31-04 DECISION MODIFICATIVE — VIREMENT DE CREDITS
Dépenses Recettes
Désignation Diminution de | Augmentation de | Diminution de Augmentation de crédits crédits crédits crédits
INVESTISSEMENT
te INR 06 o] oo v00e Re PEU .
M ne | om 2 D 2112 : terrains de voirie 0.00 € 90 € 0.00 € 0.00 € TOTAL D 21 : Immobilisation corporelles 0.00 € 90 € 0.00 € 0.00 € Total Investissement 30 € 90 € 0.00 € 0.00 € TOTAL GENERAL 0.00 € 0.00 €
Le Maire
Extrait affiché le Ÿ1JoSJ 2o8L
Le Maire