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Document publié le Mercredi 18 mai 2011 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 24052011 23)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Investissement et développement économique, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°24/05/2011/23
L’an deux mille onze, le 24 mai à 18h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 18 mai 2011.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 24 MAI 2011: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Rodrigue DESMET - Isabelle MARIAGE - André VARLET - Chantal VANOVERMEIR - Antonio DA SILVA - Catherine SUBTS - Michel PETILLON - Annick CASTELEIN - Patrick BOSSUT - Rose-Marie BUCHET - Thierry BUCQUOYE - Chantal NYS - Bruno ACKOU - Sophie LAFRENOY - Laurent WINDELS - Claudine ZAHM - Dany DELBECQUE - Claudie RIUS - Sylvain LAMBLIN - Nathalie CARDON - Pierre GUILLEMAUD - Thibault TELLIER - Catheleen COPPIN-QUIVRON - Eric ZAJDA - Peggy LAMBLIN - Guy PLOUVIER
PROCURATION :
Jeannique VANDEWIELE, procuration Chantal VANOVERMEIR
Jean-Louis BEAUVENTRE, procuration Catherine SUBTS
Réjane CASTEL, procuration Annick CASTELEIN
Geneviève LEROUGE, procuration Dany DELBECQUE
ABSENT :
Hervé DELVAS
Jean-Jacques FERON
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS -
- SUBVENTIONNEMENT 2011 – 2èmes VERSEMENTS ET ACOMPTES - -----------------------------
Lors de notre séance en date du 19 avril dernier, notre Assemblée Délibérante a validé la nouvelle politique partenariale mise en œuvre avec les associations, basée sur le dialogue et la fixation d’objectifs communs s’inscrivant dans une action au service de l’intérêt général. Cette décision a inauguré un nouveau rythme dans l’attribution des subventionnements municipaux (désormais tout au long de l’année en fonction des échanges et des besoins…) et a constitué les premières attributions au titre de l’année en cours.
Il vous est aujourd’hui proposé de procéder à l’attribution de nouvelles subventions 2011 (2èmes versements ou acomptes) suivant tableau repris ci-dessous :
ASSOCIATIONS
2011
Demande Attribution négociée sur projets
Club Roncquois Histoire Locale 600 600
Les Artistes Roncquois 400 400
Académie d'Aïkido 750 750
Roncq Sélinkégny 2 700 2 200
Judo 3 800 3 800
Etoile sportive football 25 000 21 000
Amicale du Personnel Communal 3 000 3 000
JAR 2 700 2 700
USR Natation 7 500 6 000
CINEMA GERARD PHILIPPE 51 500 20 000*
97 950 60 450
*subvention exceptionnelle d’investissement (passage au numérique). Le crédit correspondant sera inscrit au prochain budget supplémentaire.
Bien entendu, les crédits prévus au Budget Primitif 2011 permettent de faire face à ce deuxième engagement municipal relativement au subventionnement « ordinaire ».
La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du 17 mai 2011.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX