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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DGS-BP/LC-
Département de
Seine-et-Marne
------------
VILLE DE PROVINS
-------------
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2026 – 19 h 00
Etaient présents M. LAVENKA, Mme PATYK, M. PILLOUD, Mme FONTAINE, M. VOELTZEL, Mme MAIRE, M. FERTEL, Mme COUSIN, M.
PERRINO, Mme VINCENT, M. GRAJQEVCI, Mme CANAPI, M.
MARCHAND, Mme BAALI-CHERIF, M. JEUNEMAITRE, Mme
RAMEAUX, M. PATRON, Mme PRADOUX, M. AJJAJI, Mme
HOTIN-LETANG, M. JIBRIL, Mme BOURDON-MOLLOT, M.
VAUVRE, Mme ENAMA, M. GAUFILLIER, M. DELVAUX, M.
MECREANT, M. ROULET, M. LIMONGI, Mme BAUDET, M.
CAVE, Mme BORTOLUZZI, M. AUDO
Excusé(s) représenté(s) /
Excusé(s) non
représenté(s)
/
Absent(s) /
Secrétaire de séance : M. AUDO
. Nombre de Conseillers en exercice : 33.
. Nombre de Conseillers présents : 33.
. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 0.
. Nombre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 0.
. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : 0.
. Date de la convocation : 16 mars 2026
Délibération n°2026.19 : Election du Maire
Délibération n°2026.20 : Fixation du nombre d’adjoints - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2026.21 : Election des adjoints
Délibération n°2026.22 : Indemnités de Fonctions aux titulaires de mandats locaux : - Enveloppe globale : approuvée à la majorité (27 voix « pour » - 6 « abstentions » : M. ROULET, M. LIMONGI, Mme BAUDET, M. CAVE, Mme BORTOLUZZI, M. AUDO)
- Majoration pour commune de chef-lieu d’arrondissement : approuvée à la majorité (27 voix « pour » - 6 « contre » : M. ROULET, M. LIMONGI, Mme BAUDET, M. CAVE, Mme BORTOLUZZI, M. AUDO)
- Minoration des indemnités du Maire et des adjoints : approuvée à l’unanimité
Délibération n°2026.23 : Délégation du Conseil municipal donnée au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – approuvée à la majorité (27 voix « pour » - 1 « contre » : M. ROULET - 5 « abstentions » : M. LIMONGI, Mme BAUDET, M. CAVE, Mme BORTOLUZZI, M. AUDO)
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, est affichée à la mairie. Elle est publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Provins, le 20.03.2026
Date de mise en ligne sur le site internet : le 24.03.2026