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Déliberation - liste DCM 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Rivarennes.
Lien du pdf (Déliberation - liste DCM 27 juin 2024)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Entrées
en
6ème
(5
enfants
x
25
€)
:
125
€
€
\
TOTAL
65138
125€
CVAENNES,
|
en
Délibération
n°
06/2024/26
: Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
|
l'animation
du
14
juillet
2024
Délibération
n°
06/2024/21
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
ACCEPTE
à l’unanimité
de
verser
à l’
Association
des
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
Loisirs
de
Rivarennes,
à titre
exceptionnel
pour
2024,
une
subvention
d’un
montant
de
320
€
pour
l’animation
du
14
juillet.
-
de
supprimer
un
emploi
d’adjoint
administratif principal
1°
classe
à temps
complet,
-
de modifier en conséquence
le tableau des effectifs de la collectivité.
Délibération
n°
06/2024/27
: Demande
de
subvention
au
titre
du
CRST
pour
l’aménagement
du
centre-bourg
Délibération
n°
06/2024/22
: Prêt
de
barnums
aux
communes
de
la
CCTVI
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-__
décide
de déposer
une
demande
de subvention
au titre du CRST
-_
approuve
le principe
de
la convention
de prêt
à signer
entre
la Commune
et les collectivités
-
approuve
le plan
de financement
proposé,
emprunteuses,
-
autorise
Madame
le Maire
à signer
tout
document
relatif à cette
opération.
-
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
et
à
prendre
toute
mesure
nécessaire
à
l’exécution
de
la présente
délibération.
Délibération
n°
06/2024/23
: Nouvelle
convention
de
partenariat
avec
La
Poste
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
\
N.
LZ
-
approuve
la convention
proposée
par La
Poste
(Es
FT
-
décide
de
fixer
la
durée
de
la convention
à 9
ans
;
U
£
-
décide
de
maintenir
les
jours
et
horaires
d’ouverture
au
public
existants
pour
l’agence
Agnès
BUREAU
postale
: Lundi,
Mardi,
Jeudi
et Vendredi
de
13h30
à
17h30,
-
autorise
Madame
le
Maire
à signer
la convention
et
à prendre
toute
mesure
nécessaire
à
l’exécution
de
la présente
délibération.
Délibération
n°
06/2024/24
: Attribution
des
subventions
communales
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
à
9
voix
POUR
et
2
ABSTENTIONS
d’attribuer
les
subventions
2024
de
la façon
suivante
:
-
Les
Baladins
des
Bords
de
l’Indre
:
100
€
-
Club
Bien
Vivre
Ses
Loisirs
:
50€
-
ArcenCiel
:
50€
-__
L’Atelier
: Echanges,
Partages
et Initiatives
à Rivarennes
:
150
€
TOTAL
compte
65748
350
€
Délibération
n°
06/2024/25
: Bons
de
rentrée
pour
les
futurs
6°"
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
à
l’unanimité
d’attribuer
à
chaque
CM2
rivarennais,
scolarisé
au
sein
du
RPI
un
bon
de
25
€
pour
l’achat
de
fournitures
scolaires
ou
d'équipements
pour
sa rentrée
en
6°"
en
septembre
2024,
Mairie de RIVARENNES
- 8
rue de la Mairie - 37190 RIVARENNES
Mairie de RIVARENNES
- 8 rue de lu Mairie - 37190 RIVARENNES
M
024795
51
43
- email
: accueilämairie-rivarennes-37.fr
- site
: mairie-rivarennes-37.fr
0247
95
51
43
- ernail
: accueil
mairie-rivarennes-37.fr
- site
: mairie-rivarennes-37.
fr