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Ordre du Jour - 20260129 CM Ordre du jour
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 01h32 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260129 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU
29 JANVIER 2026
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2025
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
2 Renouvellement de l’adhésion au fichier partagé de la demande en logement à loyer modéré A.SUGUENOT
3
Convention constitutive de groupement de commandes pour
la fourniture, la pose et la maintenance de matériels
électroménagers et maintenance des matériels existants
A.SUGUENOT
4
Convention constitutive de groupement de commandes pour
la fourniture et la livraison de matériels pour l’entretien des
espaces verts
A.SUGUENOT
5
Convention constitutive de groupement de commandes pour
la réalisation d’études et de diagnostics préliminaires de
travaux
A.SUGUENOT
6 Gestion des ressources Humaines A.CAILLAUD
7 Gestion de la Bibliothèque : convention cadre de prêt de matériel avec la Médiathèque de Côte d’Or A.CAILLAUD
8 Relations contractuelles entre la Ville, les associations culturelles et autres organismes A.CAILLAUD
9 Soutien à la vie Associative : répartition des subventions A.CAILLAUD N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
10 Adhésion de la ville de Beaune à l’Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU) JL.BECQUET
11 Mise à disposition par la communauté d’agglomération Beaune Côte et Sud du module d’instruction (cart@ds) X.COSTE
12 Ventes de plantes à massifs produites par la ville de Beaune X.COSTE
13 Beaune en action : demande d’occupation gratuite du domaine public pour les manifestations 2026 A.FAIVRE