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Déliberation - 2026 005 Designation des membres des commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 005 Designation des membres des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Nombre de conseillers
En exercice 27
Présents 23
VILLE DE BRIARE Votants 27
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-six, le treize avril, à dix-huit heures, le Conseil municipal, légalement
convoqué trois avril, s’est réuni en salle du conseil municipal, en séance publique, sous la
présidence de Monsieur DENIZOT Gabriel.
Présents :
Monsieur DENIZOT Gabriel ; Monsieur DORSO André; Monsieur FAISY Fabien, Madame
GUILLAUME Sylvie, Monsieur POIDVIN Thomas ; Madame DELEHAYE Jacqueline; Monsieur
SEMENCE Gérard; Madame PIROG Dominique ; Monsieur MANZANO Patrick; Madame
BOURGOIN Evelyne ; Madame VASSOILLE Lucie ; Monsieur DELEHAYE André; Monsieur
GARDINIER Frédéric; Madame SALIN Audrey; Monsieur TOURTE Jean-Luc; Madame
ACKENINE Claude; BLANCHET Ludivine; Monsieur ROUGNON-GLASSON Denis ; Madame
PARIS Mathilde ; Monsieur LHOSTE Laurent ; Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur GIRAULT
Dominique ; Madame VELAY Christiane.
Absents excusés :
Madame MOLONEY Pauline ; Madame LECOMTE Sylvie ; Monsieur SEGURET Alain ;
Madame PINON Nicole.
Procuration a été donnée à :
Madame MOLONEY Pauline a donné pouvoir à Monsieur DORSO André ;
Madame LECOMTE Sylvie a donné procuration à Monsieur MANZANO Patrick ;
Monsieur SEGURET Alain a donné procuration à Monsieur FAISY Fabien ;
Madame PINON Nicole a donné procuration à Madame BOURGOIN Evelyne.
Madame GUILLAUME Sylvie est nommée secrétaire de séance.
Délibération n°2026- 005 : DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Vu l’article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales selon lequel le Conseil
municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les
questions soumises au conseil, soit par l'administration soit à l'initiative de ses membres.
Considérant que les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers
municipaux.
Considérant que la composition des différentes commissions doit respecter le principe de la
représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de
l'assemblée communale.
Considérant que le Maire est le Président de droit de toutes les commissions.
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20260413-2026-005-AI
Date de télétransmission : 16/04/2026
Date de réception préfecture : 16/04/2026 Considérant que 6 commissions municipales chargées d'examiner les projets de délibérations
qui seront soumis au Conseil municipal ont été créées.
Considérant que le nombre de membres par commission est fixé à 6 dont 1 membre pour
l'opposition (en sus du Maire qui est Président de droit).
Considérant que le conseil municipal a adopté la liste des commissions municipales
suivantes :
. Santé - Social —- Handicap
Finances et Dynamisme Economique
. Urbanisme -— Voirie - Travaux- Environnement
. Tourisme et Communication
. Affaires culturelles et Education
. Vie associative Oo
U1
B
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ND
Considérant la proposition de Monsieur le Maire de procéder à l'élection des membres des
commissions thématiques à main levée ;
Le Conseil municipal décide de constituer les commissions municipales comme suit :
1. Santé - Social —- Handicap
Pauline MOLONEY (Vice-Présidente)
André DELEHAYE
Lucie VASSOILLE
Nicole PINON
Ludivine BLANCHET
Christiane VELAY
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité, approuve la composition de la commission « Santé-
Social-Handicap ».
2. Finances et Dynamisme Economique
Fabien FAISY (Vice-Président)
Sylvie GUILLAUME
Alain SEGURET
Frédéric GARDINIER
André DORSO
Mathilde PARIS
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20260413-2026-005-AI
Date de télétransmission : 16/04/2026
Date de réception préfecture : 16/04/2026 Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité, approuve la composition de la commission « Finances
et Dynamisme Economique ».
3. Urbanisme -— Voirie - Travaux- Environnement
Thomas POIDVIN (Vice-Président)
Gérard SEMENCE
Audrey SALIN
Evelyne BOURGOIN
Patrick MANZANO
Dominique GIRAULT
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve la composition de la commission
« Urbanisme — Voirie- Travaux-Environnement ».
4. Tourisme et Communication
Sylvie GUILLAUME (Vice-Présidente)
Alain SEGURET
Sylvie LECOMTE
Patrick MANZANO
Audrey SALIN
Laurent LHOSTE
Le Conseil municipal,
La # ON
Après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve la composition de la commission « Tourisme
et Communication ».
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20260413-2026-005-AI
Date de télétransmission : 16/04/2026
Date de réception préfecture : 16/04/2026 5. Affaires culturelles et Education
Jacqueline DELEHAYE (Vice-Présidente)
André DELEHAYE
Claude ACKENINE
Lucie VASSOILLE
Frédéric GARDINIER
Edwige SIGNORET
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve la composition de la commission « Affaires
culturelles et Education ».
6. Vie associative
Dominique PIROG (Vice-Présidente)
Claude ACKENINE
Lucie VASSOILLE
Jean-Luc TOURTE
Denis ROUGNON-GLASSON
Edwige SIGNORET
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité.
Approuve la composition de la commission « Vie associative ».
Le 13 avril 2026
La Secrétaire de séance, Le Maire,
TT D?
_
Sylvie GUILLAUME Gabriel DENIZOT
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20260413-2026-005-AI
Date de télétransmission : 16/04/2026
Date de réception préfecture : 16/04/2026