Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 06 20
Compte-Rendu - compte rendu cm 2015 03 16
Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 04 09
Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 07 11
Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 04 22
Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 05 21
Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 05 09
Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 07 23
Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 04 02
Compte-Rendu - compte rendu cm 2017 03 06
Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 03 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monestier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 2014 03 28)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DE
LA
DORDOGNE
CANTON
DE
SIGOULES
COMMUNE
DE
MONESTIER
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
vendredi
28
mars
2014
à
20
h
30
Présent(e)s
:
ALEXANDER
Elizabeth,
BOUCHENEZ
Christelle,
BOURGADE
Nicolas,
BROUILLEAUD
Marie-Agnès,
de
CERVAL
Hubert,
DOUGHTY
Richard,
CUISSET
Guy,
HURE
Armelle,
PEDRENO
Armelle,
Patrick
VERGNOL,
WAUQUIER
Anne.
PEDRENO
Gérald
(adjoint
sortant)
Absent(e)s
excusé(e)s
:/
Absent(e)s
non
excusé(e)s:/
Secrétaire
de
séance
: Patrick
VERGNOL
Invité(e)s
: Mme
RIVIERE
Sylvie,
secrétaire
de
mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
>
Election
du
Maire
>
Election
des
adjoints
>
Divers
AA AAA
AE DA
A
A
A
D
6 D
A DH
DD
He DD
AH
HD
D
RRH
A
Election
du
Maire
Réf
délibération
: 2014/1
acte
5.4
Monsieur
Gérald
PEDRENO,
adjoint
sortant,
prend
la
présidence
de
séance
en
application
de
l'article
L.2122.17
du
CGCT
et
après
appel,
déclare
les
nouveaux
membres
du
Conseil
Municipal
élus
le
23
mars
2014,
installés
dans
leurs
fonctions.
Monsieur
VERGNOL
Patrick
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire.
Monsieur
PEDRENO
Gérald
demande
au
membre
le
plus
âgé
de
reprendre
la
présidence
de
Séance. Monsieur
Hubert
de
CERVAL
invite
le conseil
municipal
à procéder
à l'élection
du
Maire.
e
Premier
tour
de
scrutin:
Marie-Agnès
BROUILLEAUD,
Guy
CUISSET
proposent
leur
candidature
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc. Après
dépouillement,
le
résultat
suivant
a été
établi
:
Nombre
de
bulletins
:
11
Bulletins
blancs
:
1
Bulletins
nuls
:
0 suffrages
exprimés:
10
Majorité
absolue
:
6
Ont
obtenu
:
Monsieur
Guy
CUISSET,
cinq
voix
(5)
Madame
Marie-Agnès
BROUILLEAUD,
cinq
voix
(5)
Pas
de
majorité
absolue,
l'assemblée
passe
au
2°"°
tour
de
scrutin
e
Deuxième
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc. Après
dépouillement,
le
résultat
suivant
a été
établi
:
Nombre
de
bulletins
:
11
Bulletins
blancs
:
ï
Bulletins
nuls
:
0
Suffrages
exprimés:
10
Majorité
absolue
:
6
Ont
obtenu
:
Monsieur
Guy
CUISSET,
cinq
voix
(5)
Madame
Marie-Agnès
BROUILLEAUD,
cinq
voix
(5)
Pas
de
majorité
absolue,
l'assemblée
passe
au
3°"°
tour
de
scrutin
e
Troisième
tour
de
scrutin
(majorité
relative
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc. Après
dépouillement,
le
résultat
suivant
a
été
établi
:
Nombre
de
bulletins
:
11
Bulletins
blancs
:
1
Bulletins
nuls
:
0
Suffrages
exprimés
:
10
Majorité
absolue :
6
Ont
obtenu
:
Monsieur
Guy
CUISSET,
cinq
voix
(5)
Madame
Marie-Agnès
BROUILLEAUD,
cinq
voix
(5)
Egalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
des
candidats
est
déclaré
élu.
Monsieur
Guy
CUISSET
est
déclaré
Maire
et
reprend
la
présidence
de
séance.
Aucune
observation
ou
réclamation
n’est
enregistrée.
Postes
d'adjoint
Réf délibération
: 2014/2
acte
5.1
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.
2122-2
et
L.
2122-7-2,
Considérant
que
le
conseil
municipal
dispose
de
la
faculté
de
déterminer
le
nombre
d’adjoints
au
maire
appelés
à siéger,
Considérant
que
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
fixe
le
nombre
de
postes
d’adjoints
à
30
%
maximum
de
l'effectif
total
du
conseil
municipal,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
:
D'’approuver
la
création
d’un
poste
d’adjoint. Election
de
l'adjoint
Réf
délibération
: 2014/3
acte
5.4
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.
2122-1
et
suivants,
Vu
le
point
précédant
dans
l’ordre
du
jour
déterminant
le
nombre
d’adjoints
et
considérant
que
ce
nombre
vient
d’être
fixé
à
un.
Monsieur
le
maire
propose
l’élection
du
1°
adjoint
Élection
du
1°
adjoint
Premier
tour
de
scrutin
:Candidats
:Christelle
BOUCHENEZ,
Hubert
de
CERVAL
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc. Après
dépouillement,
le
résultat
suivant
a été
établi
:
Nombre
de
bulletins
:
11
Bulletins
blancs
:
5
Bulletins
nuls
:
0
Suffrages
exprimés:
6
Majorité
absolue
:
4
Ont
obtenu
:
Monsieur
Hubert
de
CERVAL,
quatre
voix
(4)
Madame
Christelle
BOUCHENEZ,
deux
voix
(2)
Monsieur
Hubert
de
CERVAL
a obtenu
la
majorité
absolue
et
a été
proclamé
1°
adjoint.
Aucune
observation
ou
réclamation
n’est
enregistrée.
La
séance
est
levée
à 21h30