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Déliberation - DELIB 20 2023 183 Rapport Annuel Activites 2022 ARCHE AGGL
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20 2023 183 Rapport Annuel Activites 2022 ARCHE AGGL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT DE TOURNON-SUR-RHÔNE
VILLE DE TOURNON-SUR-RHÔNE
'V EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS N" 20.2023.183
!*
Le vingt et un décembre deux-mille-vingt-trois à 18 heures 30, le Conseil Municipal de
TOURNON-SUR-RHÔNE, régulièrement convoqué le quatorze décembre deux-mille-vingt-trois, s'est
réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présents :
Frédéric SAUSSET, Laurent BARRUYER, Ingrid RICHIOUD, Jean-Claude BASTET, Christiane CHERAR,
Paul BARBARY, Annie FOURNIER, Xavier AUBERT, Omar GUERROUCHE, Nathalie RAZE, Valina FAURE,
Jérôme BODIN, Claude GANDINI, Bruno FAURE, Ghislaine PARRIAUX, Marillac PONTIER, Catherine
LAURENT, Laurence CHANTEPY, Sylvie BUISSON, Pierre GUICHARD, Michèle VICTORY, Etienne
GUILLERMAZ, Liliane BURGUNDER, Geoffrey MARECHAL, Dominique LEPAGE.
Ont donné pouvoir :
Jean-Louis GAILLARD à Catherine LAURENT, Mathieu EGLAINE à Laurent BARRUYER, Benjamin
GAILLARD à Ingrid RICHIOUD, Caroline RIFFAULT à Claude GANDINI, Christophe DUMAS à Paul
BARBARY, Laurent MAILLARD à Marillac PONTIER, Dominique NORET à Bruno FAURE, Franck LIOTIER
à Jean-Claude BASTET.
Le Conseil Municipal désigne Mme Valina FAURE, l'un de ses membres, pour remplir les fonctions de
secrétaire.
OBJET : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 D'ARCHE AGGLO
Conformément à l'article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le rap
port d'activité de la Communauté d'Agglomération ARCHE Aggio pour l'exercice 2022 fait l'objet
d'une communication de M. le Maire.
Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures des présents.
Pour extrait certifié conforme, la présente délibération a été affichée le 28/12/2023
Le présent acte sera exécutoire dès réception en Sous-Préfecture, en application de la loi 82-
213 du 02/03/82 AR 2 et de la loi 82-623 du 22/07/82.
Le Maire,
Frédéric SAUSSET