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Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV detaille du conseil municipal du 28 septembre 2022)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DETAILLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
SEPTEMBRE
2022
Etaient
présents
à
cette
Assemblée
:
J.
GERARD,
J.
LEVI
VALENSI,
D.
CAMHI,
Y.
FALCHI,
L.
MAURIZIO,
J.P.
VENTURINI,
D.
BARBIER,
D.
PETIT,
M.
CATELIN,
M.
GUILLET,
S.
BOULINGUEZ,
M.
RIBES,
B.
ROSSI
LUMBROSO,
M.
SOONEKINDT,
M.
CUTILLO,
G.
BESSE,
J.
PRUNARET.
Absents
excusés
:
P.
BUISSON
BAUMELOU
représenté
par
M.
RIBES,
C.
MARTIN,
G.
SORBA
représenté
par
M.
CUTILLO,
A.L.
FALQUERO
représentée
par
M.
GUILLET,
C.
POULIQUEN
représenté
par
M.
CATELIN,
D.
JARNIGON
représenté
par
J.
LEVI
VALENSL
S.
BOURAS
représentée
par
B.
ROSSI
LUMBROSO,
A.
RUBIOLO
représentée
par
L.
MAURIZIO,
M.L.
VOLAND
représentée
par
D.
CAMHI,
C.
FREMY
représentée
par
D.
BARBIER,
S.
ROCHEZ
représentée
par
G.
BESSE,
C.
BARRIERE
représentée
par
J.
PRUNARET.
M.
CUTILLO
2 été
élu
secrétaire.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à
18h45.
L'appel
est fait par
M.
CUTILLO
Une
minute
de
silence
est
observée
à la mémoire
d’Antoine
JANEQUIN.
J.
GERARD
demande
à
ce
qu’une
question
soit
rajoutée
en
séance
:
il
s’agit
d’une
demande
de
subvention
pour
le
boxing
club,
pour
l’achat
de
matériel.
Aucune
objection.
Le
compte
rendu
des
décisions
du
conseil
20
juin
est approuvé.
G.
BESSE
dit qu’il
a 2 observations
à faire
sur
le PV
détaillé :
Il a envoyé
par
SMS
à J. LEVI
VALENSI
pour
le dernier
conseil
municipal
pour
s’excuser
car
il était
coincé
dans
les
embouteillages
à Marseille.
Il aurait
donc
dû
être
noté
en
absent
excusé.
S. ELSENHEIMER
dit qu’elle
n’a pas
eu
l’information.
G.
BESSE
dit
que
l’opposition
n’a
jamais
voulu
dire
qu’elle
souhaitait
céder
le
foncier
de
la
cave
à des
privés
mais
qu’il
fallait
valoriser
le
foncier
municipal
avec
des
partenaires
privés.
Il
ne
s’agissait
pas
de
vendre
du
foncier
pour
une
opération
privée.
Ils
n’ont
jamais
dit
qu’ils
voulaient
sacrifier
du
foncier.
Il
dit
que
ce
passage
se
trouve
dans
l’intervention
de
J.
LEVI
VALENSI
au
sujet
de
la
participation
de
C.
BARRIERE
au
PV.
J.
LEVI
VALENSI
répond
que
consacrer
une
partie
du
foncier
municipal
à une
opération
privée,
c’est
sacrifier
du
foncier
public
pour
du
foncier
privé.
Il
maintient
sa
position.
D’ailleurs
c’est
bien
un
sujet
qui
les oppose.
|
J. GERARD
dit que
le PV
retrace
ce
que
les gens
ont
dit. Il s’en
souvient
également
de
cet échange.
C.
GENRE
précise
que
le
PV
n’est
pas
du
mot
à
mot
à
100%,
sinon
le
PV
ferait
50
pages.
On
synthétise
parfois
mais
on
essaye
toujours
de
garder
intact
l’esprit
de
ce
qui
a été
dit. G.
BESSE
précise
que
l’opposition
ne
souhaite
pas
consacrer
du
foncier
pour
financer
mais
trouver
des
partenariats
sur du
foncier
appartenant
à la mairie.
Il souhaite
réécouter
ce
qu’a
dit C. BARRIERE.
J.
LEVI
VALENS!T
redit
que
selon
lui
les
élus
de
l’opposition
ont
toujours
envisagé
qu’une
partie
de
ce
foncier
municipal
devait
être
consacré
à
une
opération
privée.
C’est
un
débat
que
nous
avons
eu
plusieurs
fois.
Le
procès-verbal
retrace
ce
qu’il
a dit.
G.
BESSE
dit qu’il
regrette
que
ni
lui ni
C.
BARRIERE
n'étaient
présents
ce jour-là.
J. GERARD
dit rappelle
que
lors
de
l’achat
de
la cave
coopérative,
cela
n’a
pas
été
simple.
Une
partie
des
coopérateurs
ne
souhaitait
pas
le
vendre
à
la
commune
mais
voulait
y
faire
une
opération
immobilière
des
logements.
Heureusement
que
d’autres
membres
de
la
coopérative,
comme
M.
AURRAN,
ont
contribué
à ce
que
les coopérateurs
cèdent
le site à la commune.
G.
BESSE
maintient
que
ce
n’est pas
ce
qu’il
a dit.
J.
LEVI
VALENSI
dit
qu’on
a
déjà
discuté
de
ce
projet
cette
année
et
que
Georges
BESSE
avait
dit
qu’il
y avait
d’autres
solutions
que
d’attendre
d’avoir
la totalité
des
financements
publics
pour
avancer
plus
vite
sur
le projet
de
la coopé.
G.
BESSE
dit qu’ils
ne
sont
que
4 dans
l’opposition.
J. GERARD
dit que
nous
prenons
note
des
2 points
: absence
excusée
et pour
le 2°"
point,
et l’avis
de
Georges
BESSE
sur
le
PV
du
précédent
conseil.
Il
en
sera
fait
mention
dans
le
PV
du
conseil
d’aujourd’hui. Le
procès-verbal
est approuvé.
1°)
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Provence
verte
D.
BARBIER
donne
la
liste
de
lieux
où
il
est
prévu
de
planter
des
arbres
et
plantations,
et
pour
lesquels
des
subventions
sont
demandées.
D.
CAMHI
dit qu’il
y
a des
saules
pleureurs
dans
la liste
mais
ne
faut-il
pas
beaucoup
d’eau
pour
ces
arbres
?
D.
BARBIER
dit
que
les
saules
sont
prévus
à côté
du
Beach
volley
à côté
du
Budéou.
Ils permettent
une
ombre
rapide
et nous
souhaitons
créer
une
petite
aire
de pique-nique.
J. GERARD
dit que
c’est un
dispositif intéressant.
Il y a également
le verger
partagé.
D.
BARBIER
parle
du
verger
partagé.
Pour
la Seigneurie,
dans
un
premier
temps
la partie
haute
sera
plantée.
Il sera
créé
de
l’ombre
avec
des
arbres
de
haute
tige
le long
du
gymnase
et du
tennis,
un
verger
d’une
quarantaine
d’arbres.
Le
reste
de
l'aménagement
se fera
au
fil de
l’eau.
D.
CAMHI
demande
ce
qu’est
un
hôtel
à insecte.
D.
BARBIER
répond
que
c’est
une
petite
cabane
pour
accueillir
des
insectes.
J.
GERARD
dit
que
c’est
une
opération
de
200
000
€
subventionnée
à
70
%
(140
000
€)
par
le
Département
et 30%
(60
000
€)
d’autofinancement. G.
BESSE
demande
si
nous
avons
une
évaluation
de
l’eau
nécessaire
pour
le
maintien
de
ces
plantations.
Est-ce
que
l’eau
naturelle
suffira
?
D.
BARBIER
répond
qu’il
y aura
un
gouttes-à-gouttes
pendant
les
3 premières
années
par
le Canal
de
Provence.
Ces
essences
doivent
ensuite
résister.
J.P.
VENTURINI
demande
de
quelles
hauteurs
seront
les arbres
?
D.
BARBIER
répond
que
les arbres
haute
tige
feront
entre
16
et 20
cm
de
diamètre.
J.
GERARD
rajoute
que
pour
l’arrosage
nous
avons
également
l’eau
du
Touron.
Il faudra
trouver
un
moyen
pour
récupérer
l’eau,
peut
être
avec
un
mini
barrage.
G.
BESSE
dit
que
le
stationnement
est
noté
comme
supprimé.
A-t-on
un
lieu
pour
reporter
ces
stationnements
vu
que
la demande
est
importante.
J.
GERARD
répond
qu’il
y
a
un
très
grand
espace
en
bas
du
chemin
où
peuvent
stationner
des
centaines
de
voitures
lors
de
grandes
manifestations.
Les
gens
qui
habitent
à proximité
du
gymnase
sont
sensés
utiliser
leurs
garages.
Nous
allons
faire
un
rappel
des
règles
dans
le
prochain
Petit
Saint
Cannat
pour
dire
que
des
permis
ont
été
accordés
pour
densifier
les
logements
mais
assortis
d’une
condition
sin
qua
none
d’utilisation
réelle
des
garages
et parkings.
Il faut
que
cette
règle
soit respectée.
Il y
a
aussi
le parking
du
stade,
sur
la
route
d’Eguilles,
qui
est
équipé
de
caméras
et éclairé
qui
n’est
pas
assez
utilisé.
À
Lambesc
et Rognes
c’est
encore
pire.
Il faut
qu’on
arrive
à modifier
ces habitudes.
Unanimité 2°)
Demande
de
subvention
au
titre
du
FDADL
2022
J. GERARD
dit que
plusieurs
projets
doivent
être
déposés.
C.
GENRE
explique
que
nous
avons
6 gros
projets :
Parc
de
la Seigneurie
Transformation
de
la salle
Yves
Montand
en
salle
de
spectacles
Extension
administrative
du
garage
des
services
techniques
Réhabilitation
de
la salle
du
4 septembre
Nouvelle
crèche
Création
d’un
Pôle
social
PES RE
Nous
avons
rencontré
le
Département
en
juillet
et
ils
nous
ont
demandé
de
prioriser
des
études
en
prévision
d’un
contrat
départemental
pluriannuel
que
nous
demanderions
l’année
prochaine.
Sur
les
6 projets,
un
seul
va
au
bout
de
la construction
au
niveau
du
financement
: c’est
l’extension
des
services
techniques.
Les
5
autres
projets
sont
des
études
en
vue
de
demander
l’année
prochaine
des
subventions
pour
la construction.
J.
GERARD
dit
que
le
FDADL
va
être
utilisé
assez
rapidement
puisque
nous
devons
lancer
des
maïitrises
d’œuvre
pour
permettre
de
monter
les
dossiers
pour
le
CDDA
et
pour
les
CCPD.
Pour
le
CCPD
nous
devons
engager
les
maitrises
d’œuvre
avant
le
mois
de
février.
Nous
avons
déjà
du
pain
sur
la planche
avec
l’extension
scolaire
qui
mobilise
les services
d’une
manière
importante. J.P.
VENTURINI
demande
si nous
avons
une
date
pour
l’extension
des
services
techniques.
J. GERARD
répond
que
nous
en
sommes
à l’élaboration
du
DCE.
Au
départ
nous
voulions
construire
à l'arrière
du
garage.
Mais
nous
allons
construire
sur
l’avant
de
manière
à ce
qu’il
y ait un
accueil
plus
pratique. Il dit que
Richard
LOMUSCIO
remplace
de
Joël
TORRA
au poste
de
contremaitre.
Il arrive
du Nord.
G.
BESSE
demande
s’il était déjà
employé
territorial.
J. GERARD
répond
que
oui.
Il avait
les mêmes
fonctions
dans
une
commune
plus
petite.
J. LEVI
VALENSI
rajoute
qu’il
y
a eu
plusieurs
réunions
durant
l’été
sur
ces
montages
financiers.
Il
aurait
aimé
réunir
sa
commission
avant
le
Conseil
municipal
mais
il a eu
plusieurs
soucis
personnels
qui
ne
lui ont pas
permis
de
le faire.
Unanimité 3°)
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Provence
numérique
J.
GERARD
dit
que
c’est
un
dispositif
qui
permet
de
nous
équiper
de
matériel
informatique
et
de
logiciel. C.
GENRE
donne
le détail :
Dossier
Objet
Cout
prévisionnel
€
1
Ecoles
-
2 ordinateurs
portables
1.788
-
7 vidéoprojecteurs
interactifs
(remplacement
11.954
d’appareils
vieillissants)
2
Visioconférence
- _
Système
de
visioconférence
dans
la salle
du
conseil
34.176
3
Information
du public
-
Panneau
d’affichage
numérique
devant
la mairie
13.456,84
4
Logiciels
métiers
-
Logiciel
de
gestion
des
salles
1.228
-
Logiciel
de
gestion
de
planning
(RH)
730
-
Logiciel
de
gestion
de
l’école
de
musique
3.570
Services
municipaux
-
Police
municipale
: 1 ordinateur
1.212,43
-
Bibliothèque
: 3 ordinateurs
3.096,44
-
Bureau
municipal
de
l’emploi
: 1 ordinateur
(mis
à
1.032,15
dispastion
du
PHBHe)
4.128,58
-
Services
techniques
: 4 ordinateurs
TOTAL
76.373,54
D.
CAMHI
dit
que
le Ministère
du
numérique
a annoncé
que
tout
panneau
numérique
très
énergivore
serait
interdit.
B.
ROSSI
dit
qu’effectivement
il
y
aurait
un
souci
avec
les
panneaux
numériques
dérangeant
également
au
niveau
visuel. D.
PETIT
dit que
notre
prochain
panneau
sera peut-être
moins
énergivore.
D.
BARBIER
dit que
les panneaux
lumineux
peuvent
être
éteints
la nuit.
J. GERARD
répond
qu’ils
doivent
être
éteints
la nuit.
Nous
avons
demandé
des
spécificités
techniques
à notre
prestataire
pour
savoir
si
on
pourrait
réguler.
Pour
l’éclairage
public,
il n’est
pas
partisan
du
noir
complet
car
il
y
a
des
gens
qui
commencent
tôt
et
d’autres
qui
terminent
tard.
Par
contre
on
pourrait
économiser
au
moins
30%
d’énergie
en
réduisant
les
intensités
d’éclairage.
La
facture
a
déjà
été
réduite
avec
la pause
de
luminaire
LED.
Il doit
nous
rester
10
%
de
luminaire
à remplacer.
Notre
économe
de
flux
a évalué
notre
économie
à 42
%.
G.
BESSE
demande
si on peut
baisser
d’intensité
soit allumer
un
lampadaire
sur 2.
C.
GENRE
répond
que
techniquement
ce
n’est pas
possible
d’arrêter
1 lampadaire
sur 2 ou
alors
il faut
changer
les systèmes
techniques.
En
envisage
aussi
un
système
pour
bloquer
les
climatisations
à
26°
en
refroidissement,
et à
20°
en
chauffage.
Toutes
les climatisations
actuelles
ne permettent
pas
de
le faire.
J. GERARD
souhaite
qu’on
demande
à notre
mainteneur
de
le faire.
Cet
été
nous
sommes
allés
à
la
cuisine
Municipale
et
nous
avons
vu
la
chaleur
qui
faisait
à
l’aire
de
lavage
vaisselle.
Nous
avons
donc
installé
en
urgence
2
climatiseurs
et quand
nous
sommes
retournés,
nous
avons
eu
la mauvaise
surprise
de
trouver
la climatisation
à
18°.
D.
PETIT
demande
quelle
température
il y avait
dans
la pièce.
J. LEVI
VALENSI
dit qu’il
faisait froid
dans
le restaurant
scolaire.
J. GERARD
dit que
c’est
la même
chose
au
foyer
des
séniors
avec
les clims
et les radiateurs.
Y.
FALCHI
dit qu’il
a été
aussi
constaté
que
des
chauffages
restaient
parfois
allumés
toute
la nuit
car
des
associations
avaient
oublié
de
les
éteindre
le
soir.
G.
BESSE
demande
ce
que
dit
l'Education
Nationale
par
rapport
à
la
ventilation
des
classes
par
rapport
au
dispositif Covid.
J.
GERARD
répond
que
lors
d’une
réunion
la
semaine
dernière
au
CDG
13
avec
le
Sous-préfet
et
l’Union
des
maires,
le
Sous-préfet
a
dit
qu’il
allait
rencontrer
l'Education
Nationale
pour
savoir
si
cette
exigence
d’aération
pour
le Covid
pouvait
être
un peu
atténuée.
C.
GENRE
dit que
dans
la mesure
où
les
enfants
se
sautent
dessus
dans
la cour
de
récréation,
l’intérêt
des
aérations
est discutable.
G.
BESSE
demande
si ce ne
serait pas
plus
rentable
de
louer
nos
matériels
informatiques.
J.
GERARD
répond
que
nous
pouvons
amortir
l’investissement,
et
que
la
location
charge
le chapitre
11.
Il vaut
mieux
acheter.
C.
GENRE
rajoute
que
c’est
intéressant
pour
une
entreprise
qui
peut
déduire
ces
frais
du
résultat.
On
ne
peut
pas
le faire
dans
la compta
publique.
J.
GERARD
dit que
vu
l’inflation
nous
allons
devoir
faire
des
économies
et que
nous
n’avons
pas
trop
de
marge
de
manœuvre
pour
trouver
des
recettes.
Nous
n’avons
plus
que
l’impôt
foncier.
La Métropole
n’a
plus
aucune
marge
de
manœuvre.
Il
faudra
participer
à
l’effort
sur
les
énergies
renouvelables. Unanimité 49)
Demande
de
subvention
à
la
CAF
pour
la
mini
crèche
J.
GERARD
dit
qu’A.L.
FALQUERO
a énormément
travaillé
sur
ce
projet.
Une
trentaine
de
familles
n’a
pas
pu
trouver
de
place
en
crèche
à
la rentrée.
En
discutant
avec
ses
collègues
élus
et en
lisant
le
bulletin
municipal
de
Rognes,
il a vu
que
Lambesc
et Rognes
étaient
dans
le même
cas.
Les
programmes
de
construction
ont
été
modifiés
dans
leur
destination:
notamment
les
logements
intermédiaires
qui
étaient
prévus
à l’accession
et
ont
été
rachetés
par
CDC
habitat
pour
être
mis
à la
location.
Les
locataires,
plus
jeunes
que
les
accédants
ont
donc
des
enfants
en
bas
âges
(en
crèche
et
maternelle).
C’est
une
des
causes
du
besoin
important
d’accueil
de jeunes
enfants.
Le
projet
d’une
nouvelle
crèche
a
été
mis
dans
le
FDADL.
Pour
le
financement
CAF
nous
allons
engager
des
démarches,
même
si nous
ne
serons
pas
forcément
prioritaires.
Ce
besoin
d’accueil
d’enfants
a abouti
sur
la solution
de
réaménager
le pôle
petite
enfance.
Nous
avons
demandé
aux
ASMAT
de
retourner
comme
avant
dans
la
salle
Artaud
pour
libérer
la
salle
de
l’espace
petite
enfance
pour
la micro
crèche.
La
micro
crèche
pourrait
accueillir
8 ou
10
enfants
en plus.
J. LEVI
VALENSI
dit que
l’association
Petits
bouts
de
destin
a déjà
intégré
la salle
Artaud.
J.
GERARD
dit
qu’il
y
a
eu
un
apriori
favorable
de
la
CAF
et
la
PMI
pour
cet
aménagement.
AL.
FALQUERO
est
allée
à une
réunion
et on
lui
a annoncé
80
%
de
subvention.
Unanimité 5°)
RODP
— Borne
de
recharge
électrique
(IRVE)
J.
GERARD
explique
que
les
bornes
de
recharge
des
véhicules
électriques
seront
gérées
par
des
prestataires
privés.
Il
y
a
un
marché
au
niveau
du
SMED.
Le
prestataire
privé
occupera
le
domaine
public
et il nous
devra
une
redevance
d’occupation
du
domaine
public.
C.
GENRE
dit que
le SMED
propose
100
€ par
point
de
recharge
et par
an.
Y.
FALCHI
dit qu’il
a été
sollicité
par
Taxi
Laurent
pour
avoir
une
borne
sur
la place
taxi.
J. LEVI
VALENS!I
dit qu’une
autre
demande
est arrivée.
J.
GERARD
répond
que
sur
la
place
où
est
le
taxi
il
y
a
2
problèmes
: pas
de
transfo
à
proximité
immédiate
et
le
taxi
ne
reste
pas
des
heures
à
sa
place.
Il
ne
pourra
donc
pas
charger
sa
voiture
efficacement. J. LEVI
VALENSI
dit
qu’il
existe
des
recharges
ultra
rapides
et qui
fontt
qu’en
moins
d’une
heure
le
véhicule
peut
être
rechargé.
Il
va
falloir
répondre
aux
demandes
des
taxis
et
nous
avons
des
emplacements
sur
lesquels
les taxis pourront
recharger
leur véhicule.
Y.
FALCHI
pense
qu’on
ne peut
pas
mettre
une
borne
uniquement
pour
les taxis.
J.
LEVI
VALENSI
confirme
que
cet
endroit
ne
parait
pas
judicieux.
On
leur
proposera
d’accéder
aux
bornes
de
recharges
des
particuliers. D.
BARBIER
ajoute
que
les
bornes
doivent
être
installées
à
des
endroits
où
les
voitures
peuvent
reculer
sans
danger.
Là
ce
n’est
pas
le
cas.
J.
GERARD
dit
que
nous
avons
fait
avec
le
SMED
une
étude
pour
savoir
où
l’on
pouvait
implanter
les
bornes.
Aujourd’hui
nous
ne
disposons
que
d’une
borne
publique
double
devant
la
crèche.
Nous
allons
en
rajouter
une
devant
la
Seigneurie,
peut
être
un
place
Gambetta
à côté
de
la
Police
municipale,
une
salle
Montand
et
2 doubles
sur
le
parking
du
stade.
Y.
FALCHI
dit
que
pour
la
place
Gambetta
ce
n’est
pas
souhaitable
puisque
c’est
une
zone
bleue.
M.
RIBES
dit
qu’à
SUPER
U
il
n’y
en
a pas.
J.P.
VENTURINI
dit
qu’il
y
en
a une
à Mac
Do.
J.
LEVI
VALENSI
demande
si
nous
allons
passer
par
un
dispositif
Métropole
et
si
c’est
la
Métropole
qui
nous
reversera
la
redevance.
C.
GENRE
dit que
ce
sont
des
opérateurs
privés
qui
vont
payer
la redevance.
J.
GERARD
dit
que
c’est
la
Métropole
qui
à la
compétence.
Elle
a déléguée
le
travail
des
installations
au
SMED
qui
a aussi
passé
un
marché
pour
l’entretien
et
la
maintenance
des
bornes.
D.
BARBIER
ajoute
que
la
Commune
recevra
aussi
un
pourcentage
sur
le
chiffre
d’affaires
des
bornes,
soit
17
%.
M.
CUTTILO
demande
si
l’étude
est
faite
en
fonction
des
emplacements
ou
des
raccordements,
pour
qu’on
ne
soit
pas
obligé
d‘éventrer
tout
le
village.
J.
GERARD
répond
que
c’est
le
SMED
qui
étudie
les
possibilités.
La
place
Gambetta
était
très
centrale. G.
BESSE
demande
si c’est possible
chemin
de
la Maisonnette.
J. GERARD
répond
que
c’est
une
propriété
privée.
D.
BARBIER
dit que
la Métropole
ne
finance
pas
les bornes
sur une
propriété
privée.
B.
ROSSI
dit
que
le
paiement
se
fait
au
temps
passé
pour
éviter
que
les
personnes
rechargent
leur
véhicule
toute
la nuit.
Unanimité 6°)
RDOP
-— Canal
de
Provence
J.
GERARD
dit
que
c’est
également
une
redevance
du
domaine
public.
Actuellement
il
y
a une
grosse
opération
du
Canal
de
Provence
sur
son
réseau
qui
va
perturber
notre
circulation,
surtout
du
côté
de
la
Trevaresse.
Il
s’agit
d’une
restructuration
des
réseaux
et
d’une
installation
des
bornes
de
desserte
en
eau
sur
lieux
accessibles.
J. LEVI
VALENSI
demande
quel
est le tarif. J. GERARD
répond
:
-
30
euros
par
kilomètre
de
réseau,
hors
les
branchements,
-
et à 2 euros
par
mètre
carré
d'emprise
au
sol pour
les ouvrages
bâtis
non
linéaires,
hors
les
regards
de
réseaux
d'assainissement.
J. LEVI
VALENS!I
demande
s‘il y a un
plafond
règlementaire.
C.
GENRE
dit que
depuis
2010
il y a eu
des
mises
à jour
chaque
année.
Nous
sommes
au
plafond
qui
intègre
les réévaluations.
J.P.
VENTURINI
demande
si tout
le réseau
va
être
refait.
J.
GERARD
répond
que
non.
Il y
a 2 phases
chemin
des
Bouïres
et chemin
du
Puy.
Ensuite
il y
aura
une
phase
vers
la Galinette.
Unanimité 7°)
Modification
au
tableau
des
emplois
L.
MAURIZIO
explique
les évolutions
au tableau
des
emplois
:
Création
d’un
poste
de
Technicien
à temps
complet
pour
le poste
du
nouveau
chef d’équipe
au
garage
des
DST
Modification
d’un
poste
d’Adjoint
administratif
à
temps
non
complet
28h30
en
un
poste
d’Adjoint
Administratif
à temps
non
complet
32h
: Carole
BOCABEILLE
Modification
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
à
temps
non
complet
34h30
en
un
poste
d’Adjoint
Technique
à temps
complet
: Marjorie
Suppression
d’un
poste
d’Agent
de
Maîtrise
Principal
Suppression
de
deux
postes
d’Agent
de
Maîtrise
Suppression
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
à temps
non
complet
31h30
Création
d’un
poste
permanent
CDI
au
service
urbanisme
: Rédacteur
Principal
1°*
classe.
Elle
était en
CCD
jusqu’à
présent.
J. GERARD
précise
que
cette
personne
n’a pas
souhaité
intégrer
la fonction
publique.
C’est
un
choix.
D.
PETIT
demande
si J. TORRA
n’avait
pas
un
poste.
J.
GERARD
répond
que
ce
n’était
pas
le même
grade.
Unanimité 8°)
Avis
sur
le schéma
départemental
d’accueil
des
gens
du
voyage
J.
GERARD
explique
que
la
Préfecture
a
demandé
de
nous
prononcer
sur
le
nouveau
schéma
départemental
d’accueil
des
gens
du
voyage.
Les
règles
sont
les
mêmes,
les
moyens
donnés
restent
limités.
La
Métropole
qui
a
créé
des
aires
d’accueil
a
mis
beaucoup
d’argent
dedans.
Au
niveau
du
foncier
c’est
très
difficile
car
on tombe
soit sur
des
zones
agricoles
ou
des
zones
naturelles
et on
tourne
en
rond
sur
beaucoup
de
secteur
dont
le nôtre.
Au
début
il n’y
avait
qu’une
seule
commune
qui
était
tenue
de
réaliser
cette
aire-là.
Depuis,
la Roque
d’Anthéron
et
Saint
Cannat
ont
rejoint
le club
et dans
ce
schéma
il y a Eguilles
et Ventabren.
Il y a maintenant
5 communes
sur notre
secteur.
Quand
on
voit
l’efficacité
de
leur
service
de
médiation
avec
les
gens
du
voyage
! Cet
été
c’était
édifiant.
Ils
se
sont
fait remballer.
On
n’avance
pas
sur ce
dossier. G.
BESSE
demande
si
nous
n’avons
pas
plus
d’obligation
du
fait
que
nous
ayons
agrandi
le
club
à
5
communes.
Autant
il
peut
comprendre
Saint
Cannat
/Lambesc
/Rognes
car
c’est
un
petit
secteur
à
4
km
de
distances
les
uns
des
autres
mais
rapprocher
Eguilles
/Ventabren
et
la
Roque
J.
GERARD
dit
qu’il
y a
Lambesc,
Saint
Cannat,
pas
encore
Rognes,
la
Roque
a
rejoint
le
club.
G.
BESSE
dit
qu’il
y
a entre
Ventabren
et
la
Roque,
il
y
a beaucoup
de
distance.
JP.
VENTURINI
répond
que
c’est
sur
un
axe
routier
très
fréquenté.
C.
GENRE
précise
le
groupement
actuel
:Eguilles
/Lambesc
/la
Roque
/Saint
Cannat
/Ventabren.
30
places
de
caravanes
sont
dues
selon
le
schéma
départemental
et
15
emplacements.
Unanimité 99)
Avis
d’arrêt
du
PLU
J.
GERARD
dit
que
c’est
dans
le
cadre
du
jugement
qui
a
été
rendu.
Une
demande
avait
abouti
à
l’annulation
partielle
du
PLU
pour
une
réunion
publique
qui
n’avait
pas
été
tenue.
B.
ROSSI
demande
si le recours
avait
été
fait par
un
administré.
J. GERARD
répond
que
oui.
Cette
personne
n’habite
plus
sur
la Commune.
Unanimité 10°)
Acquisition
des
parcelles
B34
et B149
au
Collet
Redon
(vendeur
: THIL)
J.
GERARD
dit
que
M.
THIL
a
proposé
de
vendre
ses
terrains.
Cela
nous
fait
des
points
d’ancrage
dans
la Trévaresse.
C.
GENRE
rajoute
que
le terrain
qui
est classé
agricole
est boisé.
J. GERARD
dit que
si un
agriculteur
veut
déboiser
et remettre
de
la culture,
pourquoi
pas.
La
subvention
est de
60
%.
Unanimité 11°)
Acquisition
des
parcelles
à
la
société
SIBACOM
J. GERARD
dit que
nous
sommes
dans
l’attente
du
document
d’arpentage.
C’est
un
géomètre
de
la
Métropole
qui
a été missionné
et cela
traine.
Question
reportée.
G.
BESSE
dit
que
c’est
ne
zone
dangereuse
en
termes
de
sécurité
routière.
Les
gens
roulent
vite.
Il
espère
que
cela
ne
va pas
créer
un
point
de
risque
supplémentaire.
J. GERARD
dit réfléchir
à un
système
de
feu
qui
passe
au
rouge
si la vitesse
est excessive.
Y.
FALCHI
précise
que
le feu
est rouge
et qu’il
passe
au
vert
sur
la voiture
passe
à la bonne
vitesse. 10
M.
CUTILLO
dit qu’il y a ce
système
à Brignoles
réglé
sur une
vitesse
55
km/h.
Y.
FALCHI
dit que
nous
avons
fait des
mesures
de
vitesse
pour
M.
ELLENA.
G.
BESSE
peut
les
consulter
si il veut.
Globalement
cela
ne
roule
pas
si vite
que
ça,
sauf exception.
J. LEVI
VALENSI
dit que
cela
ne
va pas
générer
plus
de vitesse.
Cela
va
la réduire.
12°)
Désignation
d’un
correspondant
incendie
et
secours
J. GERARD
dit que
G.
SORBA
s’est proposé
pour
assurer
ce poste.
Vue
sa fonction
d’adjoint
et au
CCFF,
cela parait
logique.
M.
RIBES
dit qu’il
était également
candidat.
J. GERARD
demande
s’il est d’accord
pour
que
ce
soit G.
SORBA.
M.
RIBES
répond
que
oui.
Unanimité 13°)
Modification
de
la
composition
de
la
Commission
CAO
ou
Commission
MAPA
J. GERARD
dit qu’il
faut
remplacer
P.
VIDALOU
dans
la CAO.
Une
suspension
de
séance
est faite
pour
préparer
le vote.
Le
résultat
du
vote
est
le suivant
: P. VIDALOU
est remplacé
par J. PRUNARET
C.
GENRE
dit
qu’un
des
membres
titulaires
de
la
CAO
a
du
mal
à
se
libérer
pour
participer
aux
réunions.
Faut-il
le proposer
à un
poste
de
suppléant
de
la CAO
?
J. GERARD
dit que
cela
n’est pas
nécessaire
pour
l’instant.
Unanimité 14°)
Ouverture
dominicale
des
commerces
J. GERARD
dit que
chaque
année
il faut définir
les ouvertures
des
commerces
le dimanche.
Il propose
la liste pour
2023,
selon
les principes
habituels :
-
Dimanche
4 juin
2023
Fête
des
mères
-
Dimanche
18 juin
2023
Fête
des
pères
-
Dimanche
3
décembre
2023
Fêtes
de
fin
d’année
-
Dimanche
10
décembre
2023
idem
-
Dimanche
17
décembre
2023
idem
Unanimité 11
15°)
Attribution
de
subvention
à
une
association
J.
LEVI
VALENSI
dit
que
nous
avons
reçu
une
demande
de
subvention
complémentaire
pour
l'association
Boxing
club
pour
du
matériel.
A
la base
cette
association
nous
avait
fait une
demande
de
subvention
à
hauteur
de
1800
€
et
elle
avait
obtenu
une
subvention
de
1200
€
dont
500
€ qui
devait
servir
à des
formations
ou
compétitions
avec
des
déplacements.
L’association
a vu
une
augmentation
des
adhérents.
C’est
une
demande
ponctuelle.
Il propose
500
€ de
subvention
sur justificatifs.
Unanimité J. GERARD
dit que
notre
championne
FOURTON
BELLINI,
nageuse,
a intégré
le pôle
France.
Décisions 2022-019D
: modifiant
la régie
de
recettes
des
droits
de
place
et des
locations
2022-020D
: définissant
les tarifs
des
droits
de place
pour
les gens
du
voyage
2022-023D
: Convention
d’occupation
des
locaux
situés
sur
la zone
de
la Pile
avec
la société
Kiloutou
2022-024D
: modifiant
le montant
des
tickets
de
couleur
rose
pour
l'emplacement
des
gens
du
voyage
— Régie
de
recettes
des
droits
de places
et de
locations
2022-025D
: Adhésion
au dispositif « Provence
en
scène
»
2022-026D
: définissant
les tarifs
des
spectacles
et animations
payants
organisés
par
la Commune
Questions
diverses
À) G.
BESSE
demande
pour
les recours
de
la déviation.
J.
GERARD
dit
qu’il
ne
s’agit
pas
de
recours.
Il
y
a
eu
un
échange
entre
le
Département
et
la
Préfecture
sur
les
argumentations
techniques.
Le
Département
demande
à
la
Préfecture
de
garder
le
dossier
tel
qu’il
était
et
de
le
compléter
là
où
il y
avait
des
points
faibles,
et
ne
pas
repartir
à
Zéro.
Sinon
nous
allons
prendre
des
mois
de
retard.
La
DUP
a
été
signée
par
le
Préfet
sur
les
bases
des
études
faites
et de
l’utilité
publique
qui
était
nécessaire.
Nous
allons
renforcer
en
disant
que
le danger
persiste,
que
le trafic
n’a
pas
baissé
et qu’il
y
a des
accidents.
Le
tracé
qui
a été
validé
est
le seul
qui
soit
acceptable.
C’est
le plus
court,
le moins
couteux
et le moins
impactant.
Il ne
massacre
ni les AOP,
ni
la Trévaresse
ou
la Touloubre.
Nous
avons
affaire
à des
gens
qui
préfèrent
défendre
les
insectes
et
les
oiseaux
plutôt
que
la
santé
publique.
Il
faut
faire
les
deux.
Eux
ne
voient
que
l’environnement
et
semblent
mettre
de
côté
la santé
humaine.
B) G.
BESSE
demande
s’il est prévu
de
créer
de
nouveaux
sites
de
covoiturage
avec
la Métropole.
J.
GERARD
dit
que
c’est
envisageable.
Sur
la
Zone
de
la
Pile
il y
a
déjà
des
places
disponibles
qui
sont
utilisées.
©) G.
BESSE
évoque
le
carrefour
du
SUPER
U.
Les
voitures
qui
arrivent
du
chemin
du
Puy
passent
devant
alors
qu’elles
devraient
passer
derrière.
Serait-il
possible
de
matérialiser
ce
genre
de
file
avec
un
tourne
à gauche
à la hollandaise
afin
de
fluidifier
la circulation.
Il faudrait
également
demander
au
gestionnaire
du
SUPER
U
d'interdire
la
sortie
face
au
feu
et sortir
par
le côté.
J. GERARD
répond
que
c’est prévu
dans
le nouveau
projet. 12
G.
BESSE
dit que
cela permettrait
de
sécuriser
la circulation.
J.
GERARD
dit
qu’il
y
aura
une
entrée
devant
les
hangars
actuels
avec
démolition
des
bureaux
et
les
gens
qui
montent
n’auront
plus
le
feu
rouge.
Cela
va
donc
réduire
la file
d’attente
et
la sortie
directe
sur
le
1° parking
va
être
supprimée.
G.
BESSE
dit qu’il
faut
2 files de
sorties
: un
tourne
à gauche
et un
tout
droit tourne
droite.
J. GERARD
dit qu’il
demandera
à la direction
des
routes
parce
qu’il
y a 2 solutions
: soit un
marquage
au
sol
avec
un petit rond-point
qui
permettrait
au
gens
de
se croiser
correctement.
G.
BESSE
propose
d’envoyer
le plan
schématique
de
l’aménagement
auquel
il pense.
J. GERARD
demande
si on
ne
sera pas
obligé
de
rajouter
un
cycle
pour
les gens
qui
sortent
du
chemin
du
Puy.
M.
CUTILLO
dit que
cela
va
être
trop
compliqué.
Un
giratoire
au
sol
ne
coute
rien.
On
peut
essayer.
G.
BESSE
dit
qu’actuellement
cela
crée
une
file
d’attente
et
que
cela
empêche
les
gens
de
tourner
à
gauche. J. GERARD
répond
que
les
gens
qui
sortent
du
chemin
du
Puy
ne
sont
pas
très
nombreux.
Il demande
à G.
BESSE
d’envoyer
son
idée
à C.
GENRE.
D) D.
CAMHI
rappelle
les
évènements
à
venir:
Apéritifs
offerts
de
Festiv’actes
et
du
Festival
de
l’Imaginaire.
Il y
a également
Octobre
Rose
avec
Paella
le
8 et marche
le 9 octobre.
Les
Vendémiales
auront
lieu
le
16
octobre.
J. LEVI
VALENSI
rajoute
que
si l’on
ne
peut
pas
venir
à la paella,
il y a également
la buvette.
E) D.
BARBIER
informe
qu’une
gourde
est
offerte
aux
élus
« mon
village,
zéro
déchet
plastique
» ainsi
qu’aux
employés
de
la municipalité.
Elle
ajoute
que
la
commune
a
été
audités
début
septembre
par
l’ARBE
sur
sa
politique
Zéro
déchet
plastique. à
PETIT
dit
que
depuis
quelque
temps
au
chemin
du
Puy
il y
a d’autres
déchets
: matelas,
chaises.
sur
le bord
de
la voie.
Il a appelé
les services
techniques
qui
sont
venus
tout
de
suite.
J. GERARD
dit qu’il
avait
envisagé
des
caméras
sur
les points
d’apport
mais
là c’est
encore
ailleurs.
D.
PETIT
dit que
la caméra
qu’ils
avaient
au
chemin
du
Puy
n’est plus
là.
M.
CUTILLO
répond
que
c’était
une
caméra
portative.
J. GERARD
dit qu’il
faudra
la remettre.
G) G.
BESSE
dit que
la gourde,
pour
le bilan
carbone,
c’est
dommage
qu’elles
viennent
de
Chine. 13
D.
BARBIER
dit
que
cela
a
été
étudié.
Des
produits
comparables
(avec
un
message
personnalisé)
fabriqués
en
France
coutent
3
à 4
fois
plus
cher.
Cette
commande
a été
passée
avec
un
prestataire
de
Saint
Cannat.
G.
BESSE
dit que
quand
il était président
du
club
il avait
trouvé
des
fabricants
français
par rapport
au
bilan
carbone.
D.
BARBIER
dit que
quand
on
veut
en
offrir beaucoup,
c’est
difficile
d’acheter
cher.
Fin
de
la séance
à 20h15.
Fait
à Saint
Cannat,
le
11
octobre
2022.
Le
Maire,
Jacky
GERARD () @