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Déliberation - fvtw0neia4iywt
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune d'Urtière.
Lien du pdf (Déliberation - fvtw0neia4iywt)
Thèmes du document : Sport, Famille, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Maîche Publié le
ID : 025-200023075-20230511-DEL_2023_05_07-DE
DÉPARTEMENT DU DOUBS- ARRONDISSEMENT DE MONTBELIARD-CANTON DE MAICHE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
24 rue Montalembert - 25120 MAÎCHE
EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 11 mai 2023
L'an deux mil vingt-trois,
Le onze du mois de Mai,
A la salle de l’Union de MAICHE, les délégués du Conseil Communautaire se sont réunis, sur convocation
légale en date du 5 mai 2023 sous la présidence de Monsieur Franck VILLEMAIN
Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte.
Etaient présents : Sébastien PARENT, Alexandre PANTEL, Lydie LAB, Gérard GENTIT, Emmanuel SAULNIER,
Olivier CLEMENCE, Roland MARTIN, Christophe JANIN, Bernadette DELAVELLE, Bertrand LOUVET, Brigitte
COURTET, François JACQUOT, Patrick BERTIN, Brigitte MAIRE, Nadège MOUGIN, Martial CORDIER, Sébastien
BARRAS, Thierry VERNEY , André BESSOT, Pierre-Jean WYCART, Franck VILLEMAIN, Sylvain LAURENT, Julien
NAEGELEN, Guy ARGUEDAS, Alexandre MONNET, Maxime MARTIN, Denis NARBEY, Françoise BARTHOULOT,
Catherine RACINE, Régis LIGIER, Constant CUCHE, Jean-Michel FEUVRIER, Patricia PARATTE, Karine TIROLE,
Dany KRASAUSKAS, Pascal GODIN, Francine LA PENNA, Sonia BOICHAT, Fernande SPIELMANN, Jean-Pierre
ETEVENARD, Yves JUBIN, Dominique LAMBERT, Léon BONVALOT, Claude MARTELET, Dominique BERNARD,
Boris LOICHOT, Noël SAUNIER, Robert VETTER, Isabelle MOUGIN, Laurent ROUSSET, Jean-Paul CLEMENT,
Michel BERNARDOT, Francine MISERE
Procuration : Françoise VIPREY donne procuration à Brigitte COURTET, Anthony MERIQUE donne procuration
à Brigitte MAIRE, Véronique TATU donne procuration à Constant CUCHE, Richard TISSOT donne procuration à Régis LIGIER, Jean-Pierre BARTHOULOT donne procuration à Dany KRASAUSKAS
Excusés : Christel PILLOT, Philippe CHOULET, Jean-Paul FEUVRIER, Gérard TIROLE représenté par Yves JUBIN,
Luc TAILLARD représenté par Laurent ROUSSET, Aurore GOSSO
Absents : Yves-Marie PARENT, Raphaël PEQUIGNOT, Jérôme BOILLON, Christian GARESSUS
Secrétaire de séance : Dany KRASAUSKAS
MEMBRES : En exercice : 66 Présents : 53 Ayant pris part à la délibération : 58
Délibérationn°: | Objet : Tourisme — Construction d’un Pump Track à la Combe Saint Pierre
2023-05-07
Le Président informe l'assemblée que dans le cadre du développement touristique du territoire, la
Communauté de Commune du Pays de Maîche souhaite renforcer l'offre touristique de la station de loisirs
de la Combe Saint Pierre de Charquemont en développant de nouveaux produits et en misant sur la
diversification des activités, praticables sur les 4 saisons.
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 + contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le ER
ID : 025-200023075-20230511-DEL_2023_05_07-DE
Cette démarche permettrait de proposer une nouvelle offre VTT adaptée et porteuse (Complexe ludique VTT
ou « Trail Center ») et renforcer et développer les activités actuelles (accrobranche, patinoire, animations...).
Créer un « complexe VTT » (Centre VTT avec un réseau de circuits ludiques) permettrait d'enrichir et de
diversifier l'offre des activités sur la Combe Saint Pierre pour développer le VTT avec des parcours faciles, ludiques et praticables sur 4 saisons.
La construction d’un « Pumptrack » fait partie de la première phase du projet. Le « Pumptrack » est un
parcours en boucle, constitué de bosses et de virages relevés qui peut être utilisé avec différents équipements sportifs, dont les VTT, les BMX ou les trottinettes.
Ce projet de construction peut bénéficier d’une subvention du l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du
plan 5000 terrains de sport.
Par conséquent, le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'UNANIMITE :
-APPROUVE le projet de construction du « Pumptrack » à la Combe Saint Pierre à Charquemont,
-SOLLICITE le soutien financer de l'Agence Nationale du Sport (Plan 5000 terrains de sport), -APPROUVE le plan de financement prévisionnel comme suit :
Plan de financement : construction d’un « Pumptrack » sur la station de loisirs de la
Combe Saint Pierre à Charquemont
Montant estimatif Subvention ANS sollicitée à 80% Part finale CCPM
en € HT en €HT
200 000 € 160 000€ 40 000€
-AUTORISE le Président à signer tous documents à venir.
Pour copie conforme,
Le Président,
Affiché le : …
Délibération rendue exécutoire par le Président
après transmission en Sous-Préfecture le …
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 58
Voix contre : O
Abstention : 0
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 + contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr