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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 059 Designation des representants de la CLECT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Date de transmission de l'acte: 16/09/2026
Date de reception de l'AR: 16/09/2026
République Franç 011-211100094-DE_ 2026 059-DE
Département : Al AGEDI
Arrondissement : Carcassonne
ALZONNE - Commune
Séance du lundi 14 septembre 2026
Délibération N° DE_2026 059
NOMBRE DE MEMBRES Le quatorze septembre deux mille vingt-six, à 18 heures
30, l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie
En Présents Votants au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses exercice séances (Mairie d'Alzonne), sous la présidence de 19 17 17 Régis BANQUET.
pas tone «e Présents : Régis BANQUET Henri BONNAFOUS Carole CAHUZAC Nathalie ENCINAS Thibault FORT Bernard
Pour Contre | Abstention GIEULES Cyril GILLIS Anaïs JEANET Christelle 17 0 0 LOGEAIS Jean LOPEZ Céline MEINIER Jérémie RAMON Florence CROUZAT Morgan GUIRAUD Résultat du vote : adoptée Caroline RAYNAUD Gilles SALLES Marion VACHET Représentés :
Absents et Excusés : Gérard RUMEAU Aurélie
HAMZAOUI
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Céline MEINIER est nommé(e) à l'unanimité secrétaire
de séance.
(Objet : Désignation des représentant de la CLECT
Monsieur Le Maire expose aux membres présents que dans le cadre de la Commission
d'évaluation des charges transférées (CLECT) qui doit siéger au sein de Carcassonne
Agglomération, il y a lieu de désigner un représentant titulaire et un suppléant de la
commune parmi les membres du conseil municipal.
ll propose de désigner :
*_ Titulaire : Céline MEINIER
*_ Suppléant : Cyril GILLIS
Le Conseil Municipal, après voir délibéré,
Désigne :
*_ Titulaire : Céline MEINIER
*_ Suppléant : Cyril GILLIS
En tant que représentants de la commune d'Alzonne dans le cadre de la Commission
d'évaluation des charges transférées (CLECT) qui doit siéger au sein de Carcassonne
Agglomération
DE_2026_059Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Régis BANQUET Céline MEINIER
Président de séance Secrétaire de séance
DE_2026 059