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Déliberation - DECISIONS CM 14 10 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bruz.
Lien du pdf (Déliberation - DECISIONS CM 14 10 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Consommateurs,
N° RAPPORTEUR TITRE SENS DU VOTE DETAIL DU VOTE
1 P.SALMON ASSEMBLÉE_DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU MAIRE_ JUILLET À SEPTEMBRE_2024 Adoptée Prend acte
2 G. JOLY
FINANCES_COMMUNICATION DU RAPPORT SUR LES ACTIONS
ENTREPRISES À LA SUITE DES OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE
RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA SPLA TERRITOIRES PUBLICS ET LE
GIE TERRITOIRES
Adoptée Prend acte
3 B. LEROY FINANCES_ CONSTRUCTION 4EME GROUPE SCOLAIRE_SUBVENTION ADEME FONDS CHALEUR Adoptée Unanimité
4 M-C.PINARD AMÉNAGEMENT_ CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL Adoptée Unanimité
5 M-C.PINARD AMÉNAGEMENT_ CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL Adoptée Unanimité
6 M-C.PINARD AMÉNAGEMENT_ CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL Adoptée Unanimité
7 G. PIERRE AMÉNAGEMENT_ZONE DE FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ_AVIS DE LA COMMUNE EN QUALITÉ DE PERSONNE PUBLIQUE ASSOCIÉE Adoptée Unanimité
8 G. PIERRE TRANSITION ÉCOLOGIQUE_PROJET LUNNE_CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRUZ_UNIVERSITÉ DE RENNES 2_CEREMA Adoptée Unanimité
9 M-P. DURAND CULTURE_GRAND LOGIS_COÛT HORAIRE INTERMITTENT DU SPECTACLE / RÉGISSEUR GÉNÉRAL Adoptée Unanimité
10 M-P. DURAND CULTURE_ GRAND LOGIS_RÉSIDENCE-MISSION_COMPAGNIE THÉÂTRE DE PAPIER Adoptée Unanimité
11 S. MARCHAIS
CULTURE_GRAND LOGIS_MISE À DISPOSITION GRACIEUSE DE
LOCAUX POUR LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
TERRITORIALE_18 NOVEMBRE 2024
Adoptée Unanimité
12 S. MARCHAIS VIE ASSOCIATIVE_CONVENTION CIDFF_PERMANENCES DE CONSULTATIONS JURIDIQUES Adoptée Unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024