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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS ODJ 14 04 2016 vf 2
Document publié le Jeudi 14 avril 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS ODJ 14 04 2016 vf 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 14 avril 2016 à 20h30
l'Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 4
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 mars 2016. Compte rendu des arrêtés du Président.
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des décisions du Bureau.
1. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-54 : Adoption du compte de gestion 2015 – budget principal de la Communauté d’Agglomération de la Boucle de la Seine
2. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-55 : Adoption du compte de gestion 2015 – budget ZA Trembleaux I
3. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-56 : Adoption du compte de gestion 2015 – budget ZA Trembleaux II
4. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-57 : Adoption du compte de gestion 2015 – budget ZA de la Borde
5. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-58 : Adoption du compte de gestion 2015 – budget Hôtel d'Entreprises
6. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-59 : Adoption du compte de gestion 2015 – budget principal de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Seine et Forêts
7. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-60 : Adoption du compte de gestion 2015 – budget principal de la Communauté de Communes Maisons-Mesnil
8. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-61 : Compte administratif 2015 - budget principal de la Communauté d'Agglomération de la Boucle de la Seine
9. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-62 : Adoption du compte administratif 2015 - budget ZA Trembleaux I
10. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-63 : Adoption du compte administratif 2015 - budget ZA Trembleaux II
11. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-64 : Adoption du compte administratif 2015 - budget ZA de la Borde
12. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-65 : Adoption du compte administratif 2015 - budget Hôtel d'Entreprises 13. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-66 : Adoption du compte administratif 2015 - budget de la Communauté d'Agglomération Saint Germain Seine et Forêts
14. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-67 : Adoption du compte administratif 2015 - budget de la Communauté de Communes Maisons- Mesnil
15. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-68 : Affectation du résultat 2015 - budget de la Communauté d'Agglomération de la Boucle de la Seine
16. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-69 : Affectation du résultat 2015 - budget ZA des Trembleaux I
17. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-70 : Affectation du résultat 2015 - budget de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Seine et Forêts
18. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-71 : Affectation du résultat 2015 - budget de la Communauté de Communes Maisons-Mesnil
19. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-72 : Budget primitif 2016 – budget principal
20. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-73 : Budget primitif 2016 – budget ZA Trembleaux I
21. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-74 : Budget primitif 2016 – budget ZA Trembleaux II
22. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-75 : Budget primitif 2016 – budget ZA La Borde
23. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-76 : Budget primitif 2016 – budget Hôtel d'Entreprises
24. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-77 : Budget primitif 2016 – budget Pôle Mécatronique
25. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-78 : Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Pôle Mécatronique
26. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-79 : Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Hôtel d’entreprises
27. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-80 : Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
28. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-81 : Fixation des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2016
29. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-82 : Versement d'une indemnité pour frais de représentation au Président 30. FINANCES ET PROSPECTIVES
DELIBERATION N°16-83 : Indemnités de fonction des élus
31. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DELIBERATION N°16-84 : Désignation d'un représentant de la CASGBS dans le cadre de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Houilles
32. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DELIBERATION N°16-85 : Désignation d’un représentant de la C.A.S.G.B.S. dans le cadre de la procédure de la mise en comptabilité du plan local d’urbanisme de Chambourcy
33. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DELIBERATION N°16-86 : Désignation d'un représentant de la CASGBS dans le cadre de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme du Mesnil le Roi
34. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DELIBERATION N°16-87 : Désignation d'un représentant de la CASGBS dans le cadre de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Saint Germain en Laye
35. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DELIBERATION N°16-88 : Désignation d'un représentant de la CASGBS dans le cadre de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Louveciennes
36. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DELIBERATION N°16-89 : Autorisation de signature de la convention de mise à dispositon d'un agent territorial
37. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DELIBERATION N°16-90 : Création et composition du Comité technique
38. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DELIBERATION N°16-91 : Modalités d'astreintes et d'intervention du service environnement
39. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DELIBERATION N°16-92 : Autorisation de signer la convention de mise a disposition transitoire des services de la ville de Mareil-Marly au profit de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine en vue de la gestion des déchets ménagers et assimilés
40. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DELIBERATION N°16-93 : Autorisation de signer la convention de mise à disposition transitoire des services de la ville de Marly-le-Roi au profit de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine en vue de la gestion des déchets ménagers et assimiles
41. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DELIBERATION N°16-94 : Adhésion au Comité National des Œuvres Sociales (CNAS)
42. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DELIBERATION N°16-95 : Désignation d’un représentant de la C.A.S.G.B.S. à la commission consultative paritaire du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France
43. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DELIBERATION N°16-96 : Avis sur la conclusion d’un contrat régional territorial entre le conseil régional d’Ile-de-France et la ville de Marly-le-Roi
44. POLITIQUE DE LA VILLE
DELIBERATION N°16-97 : Attribution de subventions politique de la ville pour l'année 2016 45. POLITIQUE DE LA VILLE
DELIBERATION N°16-98 : Signature des conventions d’objectifs et de moyens entre les associations Art Attitude de Sartrouville, ECD de Sartrouville et la C.A.S.G.B.S
46. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DELIBERATION N°16-99 : Fixation du tarif de la redevance spéciale pour la commune de Sartrouville
47. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DELIBERATION N°16-100 : Fixation des tarifs des composteurs pour la commune du Pecq
48. HABITAT ET LOGEMENT
DELIBERATION N°16-101 : Adhésion à l’Agence Départementale d’Information pour le Logement des Yvelines (ADIL 78), versement d’une subvention et autorisation de signer une convention avec cette agence visant à définir l’objet, le montant et les conditions d’utilisation d’une subv
49. HABITAT ET LOGEMENT
DELIBERATION N°16-102 : Autorisation de signer une convention de mise a disposition transitoire des services de la mairie de Bezons a la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage
50. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI - BOUCLE OUEST
DELIBERATION N°16-103 : Dérogation au repos dominical pour la commune de Sartrouville
51. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI - BOUCLE OUEST
DELIBERATION N°16-104 : Dérogation au repos dominical pour la commune de Croissy-sur-Seine
Le Président de la Communauté d’Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Pierre FOND