unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - OdJ du ConseilC 11042019

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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - OdJ du ConseilC 11042019 Document publié le Jeudi 11 avril 2019 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - OdJ du ConseilC 11042019)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports, Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.ff

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Du jeudi 11 avril 2019

Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°26

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 février 2019 Compte rendu des décisions du Président.

Compte rendu des décisions du Bureau.

Compte rendu des arrêtés du Président.

Compte rendu des marchés publics.

1. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 19-26 : INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE POUR LA COMMUNE DE MAISONS-LAFFITTE

2. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-27 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET PRINCIPAL

3. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-28 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET ANNEXE DU POLE MECATRONIQUE

4. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-29 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018- BUDGET ANNEXE DE L’HOTEL D’ENTREPRISES

5. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-30 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D’ACTIVITES DES TREMBLEAUX I

6. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-31 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018- BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D’ACTIVITES DES TREMBLEAUX II

7. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-32 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018- BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D’ACTIVITES DE LA BORDE

8. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-33 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018-BUDGET PRINCIPAL

9. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-34 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE DU POLE MECATRONIQUE

10. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-35 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE DE L’HOTEL D’ENTREPRISES

11. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-36 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITES DES TREMBLEAUX I

12. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-37 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITES DES TREMBLEAUX II

13. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-38 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITES DE LA BORDE

14. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-39 : BILAN ANNUEL DES ACQUSITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES POUR 2018

15. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-40 : AFFECTATION DU RESULTAT 2018 - BUDGET PRINCIPAL

16. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-41 : AFFECTATION DU RESULTAT 2018 - BUDGET ZONE D’ACTIVITES DES TREMBLEAUX ICommunauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

17. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-42 : AFFECTATION DU RESULTAT 2018 - BUDGET ZONE D’ACTIVITES DES TREMBLEAUX II

18. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-43 : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT DE L’OPERATION DE CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A CHATOU

19. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-44 : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT DE L’OPERATION DE CONSTRUCTION D’UNE AIRE DE GRAND PASSAGE

20. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19- 45 : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA REALISATION DE LIAISON DOUCES

21. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19- 46 : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DE QUAIS BUS

22. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-47 : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA CONSTRUCTION DE LA DECHETTERIE DE SAINT GERMAIN EN LAYE

23. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-48 : CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR AUTRES CHARGES

24. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-49 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL

25. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-50 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET DU POLE MECATRONIQUE

26. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-51 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET HOTEL D’ENTREPRISES

27. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-52 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET ZONE D’ACTIVITES DES TREMBLEAUX I

28. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-53 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET ZONE D’ACTIVITES DES TREMBLEAUX II

29. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-54 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITES DE LA BORDE

30. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-55 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2019

31. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES

DEL 19-56 : FIXATION DES TAUX DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR 2019

32. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DEL 19-57: DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE CARRIERES-SUR-SEINE

33. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DEL 19-58 : APPROBATION ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION STRATEGIQUE DE PARTENARIAT AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ÎLE-DE-FRANCE

34. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DEL 19-59 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE CHATOU POUR L’AMENAGEMENT DE LA PROMENADE DES LANDES

35. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DEL 19-60 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DU PORT-MARLY POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS DE BERGES DE SEINE

36. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 19-61 : APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION ET L’EXECUTION DU MARCHE RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE MEDECINE PREVENTIVECommunauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

37. TRANSPORTS PUBLICS ET CIRCULATION-BOUCLE OUEST

DEL 19- 62: CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC ILE-DE-FRANCE MOBILITES POUR LA REALISATION DE L’ETUDE DE POLE GARE DE MAISONS-LAFFITTE

38. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 19-63 : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TRANSITOIRE DES SERVICES DE LA VILLE DE MARLY-LE-ROI AU PROFIT DE LA CASGBS EN VUE DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

39. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 19-64 : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE LA VILLE DE SAINT- GERMAIN-EN-LAYE POUR LA PRECOLLECTE DES DECHETS ISSUS DES MARCHES FORAINS

40. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 19- 65 : AVIS SUR LE PROJET DE PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (PRPDG) D’ILE DE FRANCE

41. LOGEMENT HABITAT

DEL 19-66 : AUTORISATION DE SIGNER DES PROTOCOLES « PREVENTION CARENCE » ASSOCIANT LE DEPARTEMENT DES YVELINES, LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE ET LES COMMUNES DE LA CASGBS

42. LOGEMENT HABITAT

DEL 19-67 : VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DU LOGEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA C.A.S.G.B.S.

43. LOGEMENT HABITAT

DEL 19-68 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE MARLY LE ROI POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX

44. TOURISME ET PATRIMOINE

DEL 19-69 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

Le Président de la Communauté d’Agglomération

Saint Germain Boucles de Seine

Pierre FOND