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Procès Verbal - PV 12 2016
Procès Verbal - PV signe CM04072022
Procès Verbal - PV CM signé 05102020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM signé 05102020)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
5
octobre
2020
à
19h30
PROCES-VERBAL
LUCINGES Le conseil
municipal
de
la commune
de
Lucinges,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à la salle
communale
La
Grange
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Luc
SOULAT,
Maire.
Elu
secrétaire
de
séance
: Laurent
BAUD
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 29/09/2020
.
Présents
: JL.
SOULAT,
C.
BURKI,
S.
MARTY,
A.
CHICHER,
L.
BAUD,
JY.
BEUCHER,
P.
CHARRIERE,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS,
P.
GERBAZ,
JP
LEMMO,
A.
FAVRAT,
J.
MOSCONI,
D.
SIMONEAU,
M.
SARTON,
V.
MOUCHET,
C.
MASCAGNI
Absents
: Y.
DIEULESAINT
pouvoir
P.
CHARRIÈERE,
A.
DROUX
pouvoir
C.
BURKIH,
E.
JOVILLAIN
pouvoir
P.
GERBAZ
Procès-Verbal
n°
07-2020
- Publié
le 03/11/2020
1- Désignation
du
secrétaire
de
séance
En
application
des
dispositions
des
articles
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
désigne
Monsieur
Laurent
BAUD
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
2 — Adoption
de
l’ordre
du
jour
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
adopte
l'ordre
du
jour
présenté
par
Monsieur
Le
Maire
et figurant
sur
la
convocation
du
29
septembre
2020.
3
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
Monsieur
Le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le procès-verbal
du
31
août
2020.
En
l’absence
de
remarques,
le procès-verbal
de
la séance
précédente
est adopté
à l’unanimité.
4
- Compte-rendu
des
décisions
du
maire
e
Décision
N°2020.33
: Validation
devis
Marbrerie
Lavergnat
pour
la rénovation
du monument
aux
morts
— 5.416,67
€ HT
(annulation
DDM
N°2020.03)
e
Décision
N°2020.34
: Avenant
N°2
au
bail
commercial
Echoppe
Florale
— changement
dénomination.
e
Décision
N°2020.35
: Validation
devis
Tissot
Etanchéité
— travaux
découpe
et reprise
d’étanchéité
toit
terrasse
salle
communale
:1.150
€ HT.
e
Décision
N°2020.36
: Validation
devis
Colas
pour
travaux
de
reprise
enrobés
route
des
Affamés :
23.329,20
EHT
e
Décision
N°2020.37
: Validation
devis
Besson
TP
pour
remplacement
canalisation
EP
Ecopal
au Céron
:
6.106
E HT.
3. Demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
CDAS
2020
— Phase
2
: Restructuration
du
Groupe
scolaire Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu’afin
de
renforcer
et de
formaliser
son
engagement
financier
auprès
des
territoires
dans
le
cadre
de
la
compétence
de
solidarité
territoriale,
le
Département
a
fait
évoluer
en
2018
son
dispositif
d’aide
aux
collectivités
en
instaurant
les
Contrats
Départementaux
d’Avenir
et
de
Solidarité
(CDAS)
qui
ont
remplacé
le
Fonds
Départemental
pour
le
Développement
des
Territoires
(FDDT).
Les
CDAS
sont
destinés
à financer
des
projets
d’investissement
portés
par
les communes
et intercommunalités.
sÂs Suite
au
vote
du
budget
primitif 2020
et à la commission
travaux
du
17
septembre
2020,
il est proposé
de
retenir
l’opération
suivante :
Objet
Libellé
opération
Budget
Autres
Taux
de
Montant
de
prévisionnel |
subventions
|
subvention
subvention
ET
ou
arrondi
participations
Bâtiment |
Phase 2
:
579.113
€
Néant
30%
173.734
€
restructuration
du
groupe
scolaire
Total
subvention
CDAS
demandée
173.734
€
Il est
précisé
que
le montant
demandé
ne
sera
pas
forcément
accordé
car
le
conseil
départemental
dispose
d’une
enveloppe
financière
qui
doit
être répartie
entre
les
communes
et Annemasse
Agglo
en
fonction
des
projets
présentées
par
ces
dernières.
Le
conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
>
Approuve
l’opérations
éligible
citée
ci-dessus
et le budget
prévisionnel
;
>
Sollicite
le Conseil
Départemental
pour
Pattribution
d’une
subvention
d’un
montant
total
de
173.734
euros
;
>
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
tout
document
relatif à ce dossier.
4.
Acquisition
de
la
parcelle
C2175
à
Champ
Cru
—
liquidation
judiciaire
SARL
ECC
Monsieur
Le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal,
la possibilité
pour
la commune
d’acquérir
la parcelle
C2175
située à Champ
Cru
suite
à la liquidation judiciaire
de
la SARL
Etude
Commercialisation
et Construction
(ECC).
I
précise
que
la cession
à titre
gratuit
de
cette
parcelle
d’une
surface
de
333
m2
à
la commune
avait
été
acceptée
par
le précédent
propriétaire
et que
la société
débitrice
aurait
dû
régulariser
la vente
au
cours
de
année
2001.
Il ajoute
de
plus
que
sur
cette
parcelle
est édifié
le parking
du
cimetière
communal
et que
cette
acquisition
régulariserait
cette
occupation
de
fait.
L'article
L.141-3
du
Code
de
la voirie
routière,
modifié
par
la loi
du
9 décembre
2004,
dispense
d'enquête
publique
fes
procédures
de
classement
et de
déclassement
des
voies
communales,
dès
lors
qu’il
n’y
a pas
atteinte
aux
fonctions
de desserte
ou
de circulation
assurées
par ces
voies.
En
l’espèce,
l’emprise
concernée
est affectée
à usage
de
stationnement
et constitue
en
cela
un
accessoire
de
la voirie.
Pour
autant,
s’agissant
d’une
mise
en concordance
avec
l'usage
qui
en était déjà
fait, son
classement
dans
le domaine
public
n’aura
pas
de
conséquence
sur
la desserte
et la circulation.
Le
conseil
municipal,
entendu
cet exposé
et après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
>
Valide
la proposition
de
transaction
foncière
à titre gratuit
concernant
la parcelle
C2175
;
>
Prononce
le classement
dans
le domaine
public
de
la parcelle
susmentionnée
;
>
Autorise
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
à la rédaction
de
l’acte
ainsi
que
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
cette
transaction
foncière
et
que
les
frais
relatifs
à
celle-ci
seront
pris
en
charge
par
la
commune.
5.
Avis
sur
le projet
arrêté
du
SCOT
d’Annemasse
Agglomération
Projet
de
délibération
Rapporteur
: Madame
Christine
Burki.
Par
délibération
en
date
du
5 février
2020,
le conseil
communautaire
d’ Annemasse
Agglomération a
tiré
le
bilan
de
la concertation
menée
lors de
l'élaboration
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
et arrêté
le projet
de
schéma.
Conformément
à l’article
L143-20
du
Code
de
l’Urbanisme,
Annemasse
Agglomération
soumet
pour
avis
le projet
de
schéma
arrêté
aux
personnes
publiques
mentionnées
à cet
article.
À
ce
titre,
la
commune
de
Lucinges
est invitée
à rendre
un
avis
sur
le projet
arrêté.
-2- Le
projet
de
SCOT
transmis
dans
sa totalité
comprend
:
-
La
délibération
N°CC-2020-0019
dressant
le
bilan
de
la
concertation
et
arrêtant
le
SCOT
;
-
Le
rapport
de
présentation
—
Tome
1 —
diagnostic
et
état
initial
de
l’Environnement)
-
Le
rapport
de
présentation
—
Tome
2 (explications
des
choix
et
évaluation
environnementale)
;
-
Le
projet
d’
Aménagement
et
de
Développements
Durables
;
-
Le
Document
d'Orientation
et
d’Objectifs
(DOO)
;
-
Le
Document
d'Aménagement
Artisanal
et
Commercial
(DAAC)
;
-
Le
Bilan
de
la
concertation.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
le
Document
d'Orientation
et
d’Objectifs
leur
a
été
transmis
par
mail,
que
la
commission
d’urbanisme
de
la
commune
a
été
invitée
à
émettre
un
avis
sur
le
SCOT
et
qu’une
formation
organisée
par
Annemasse
Agglomération
a eu
lieu
sur
ce
sujet
le
30
octobre
dernier.
Madame
Christine
Burki,
1°
adjointe
en
charge
de
l’urbanisme,
informe
sur
le
calendrier
prévisionnel
du
SCOT
:actuellement
consultation
des
personnes
publiques
associées
(PPA)
jusqu’à
mi-octobre,
puis
enquête
publique
de
mi-novembre
à mi-décembre
pout
une
approbation
du
SCOT
dans
le
courant
du
1%
trimestre
2021,
puis
elle
propose
au
conseil
municipal
d'émettre
les
observations
suivantes
sur
le
projet
de
SCOT
:
Chapitre
1
:Préserver
et
mettre
en
valeur
un
cadre
de
vie
apaisé
et
de
qualité
entre
Léman
et
Mont-
Blanc Les
dispositions
du
SCOT
sur
ce
chapitre
s’inscrivent
en
cohérence
avec
le
PLU
de
la
commune
de
Lucinges. 1.2
Une
trame
Verte
et
Bleue
préservée
Il
est
noté
que
le
projet
met
l’accent
sur
la
protection
toujours
plus
ambitieuse
de
la
trame
verte,
en
protégeant
de
manière
plus
stricte
les
zones
À
et
N.
La
commune
note
également
positivement
l’utilisation
d’essences
locales
et
l'interdiction
de
plantations
mono-spécifiques
pour
la
valorisation
de
la
nature
en
ville. Concernant
l'imposition
d’un
ratio
minimal
d’arbre
planté
par
places
de
stationnement,
la
commune
propose
d’autoriser
de
ne
pas
implanter
d’arbres
si
le
parking
est
équipé
d’ombrières
photovoltaïques
sur
plus
de
50%
de
sa
surface
de
stationnement.
1.3
Matrice
agricole
renforcée
pour
une
filière
pérenne
La
commune
de
Lucinges
propose
d’aller
plus
loin
en
prévoyant
et
encourageant
au
niveau
de
chaque
commune
une
zone
pour
la
culture
de
produits
à haut
rendement
énergétique
(maraîchage..….)
sans
ou
avec
très
peu
d’intrants
d’origine
fossile.
Par
ailleurs
elle
souligne
les
dispositions
visant
à
encourager
la
diversification
des
activités
agricoles,
notamment
la
vente
directe
qui
s’inscrit
dans
le
développement
des
circuits
court
alimentaires.
Madame
Viviane
Mouchet
demande
des
précisions
sur
les
produits
à haut
rendement
énergétique.
Madame
Christine
Burki
indique
qu'il
s’agit
de
plantes
issues
du
maraîchage
cultivées
à fortes
densité
et
à haut
rendement,
à vocation
énergétique.
Chapitre
2:
Planifier
un
développement
maîtrisé
qui
s’appuie
sur
une
urbanisation
solidaire,
équilibrée
et
structurée
2.1
Un
développement
urbain
structuré
autour
d’une
armature
urbaine
forte
et
d’un
réseau
de
transports
collectifs
La
commune
de
Lucinges
souligne
de
manière
très
positive
la
stratégie
urbaine
du
SCOT
qui
accentue
le
rééquilibrage
du
développement
urbain
et
la
production
de
logements
au
cœur
des
centralités
mais
également
à proximité
des
secteurs
bénéficiant
d’une
desserte
de
qualité
en
transports
collectifs.
Même
si
la
commune
n’est
pas
directement
desservie
par
les
transports
en
commun,
un
certain
nombre
de
recommandations
de
ce
chapitre
sont
déjà
présentes
dans
son
PLU.
2.2
Une
politique
de
lPhabitat
solidaire
et
compatible
avec
un
rythme
de
développement
démographique
maîtrisé
Les
dispositions
du
SCOT
à ce
sujet
sont
particulièrement
ambitieuses
et
semblent
avoir
pris
la
mesure
des
enjeux
d’un
développement
maîtrisé,
acceptable
pour
la
population
et
soutenable
pour
la
durabilité
du
-3- territoire.
Cet
objectif
de
développement
démographique
mesuré
(1%
sur
les
communes
de
ville
agglomérée,
1,5
%
sur
les
communes
bourgs
et
!,3
%
sur
les
communes
villages)
est
d’ailleurs
repris
dans
le
PLU
de
Lucinges
(1,3%
avec
un
plafond
de
150
logements
maximum/12
ans
2021-2032).
Il
faut
souligner
que
le
SCOT
a
traduit
cet
objectif
en
termes
de
programmation
de
logement
mais
aussi
en
répartition
de
types
de
logement
afin
de
répondre
aux
besoins
actuels
et
futurs
des
habitants.
2.3
Des
ressources
environnementales
préservées
pour
répondre
aux
dynamiques
d’aménagement
La
commune
de
Lucinges
souligne
la
volonté
du
Scot
de
limiter
les
impacts
des
dynamiques
urbaines
sur
les
ressources
naturelles
et
propose
un
objectif
encore
plus
ambitieux
en
préconisant
la
récupération
des
eux
pluviales
pour
jardin
et
alimentation
des
sanitaires
à tout
type
d’habitat
et
non
uniquement
aux
seuls
projets
d'équipements
publics.
Concernant
la
gestion
durable
des
déchets,
il convient
d’ajouter
les
compostages
de
quartier
qui
permettent
de
réduire
les
déchets
à la
source.
Chapitre
3:
Affirmer
l’image
et
promouvoir
le
rayonnement
d’une
agglomération
ouverte
et
innovante 3.1
Un
aménagement
économique
et
commercial
durable
et
équilibré
La
commune
de
Lucinges
est
peu
concernée
par
les
préconisations
du
DAAC
mais
approuve
les
prescriptions
de
ce
document
et
soutient
le
commerce
de
proximité
dans
son
centre
village
(acquisition
de
rez
de
chaussé
commerciaux
notamment).
Elle
propose
que
le
SCOT
aille
plus
loin
en
imposant
aux
nouvelles
implantations
commerciales
et
industrielles
d'assurer
une
utilisation
à
minima
de
90%
d’ENR
pour
le
chauffage,
ECS
et
électricité
et
de
prévoir
une
résistance
du
toit
avec
alimentation
électrique
adaptée
pouvant
accueillir
une
centrale
photovoltaïque
sur
tout
ou
partie
de
sa
surface.
3.2
Une
offre
d'équipements
et
de
services
adaptées
aux
besoins
des
ménages
et
à
l’ambition
de
rayonnement
de
l’Agglomération
La
commune
de
Lucinges
est
particulièrement
concernée
par
ce
point
en
participant
au
développement
culturel
de
l’agglomération
avec
l’Archipel
Butor
et
en
participant
au
réseau
Intermede.
Elle
encourage
vivement
la
réalisation
d’autres
équipements
intercommunaux
afin
de
répondre
aux
besoins
croissants
de
la
population
de
l’agglomération.
3.3
Une
mobilité
durable
et
multimodale
au
service
d’une
agglomération
ouverte
et
connectée
L’essentiel
des
enjeux
portant
sur
la
mobilité
sur
un
territoire
travaillé
par
diverses
influences
extérieures
ont
été
abordées
y
compris
les
modalités
alternatives.
Toutefois
il
conviendrait
de
développer
le
point
concernant
les
PR
en
prévoyant
la
création
d’un
P+R
à la
Bergue
en
prévision
du
futur
TCSP
Annemasse-
Bonne
et
en
complétant
le
point
sur
les
nouveaux
services
à
la
mobilité
par
l’auto-stop
organisé
(Rezo
Pouce).
Concernant
les
liaisons
autoroutières
Machilly/Thonon
et
A40/Chasseurs,
il
est
préconisé
de
créer
une
piste
cyclable
en
parallèle
de
ces
liaisons.
Bien
que
la
commune
de
Lucinges
approuve
fortement
le
développement
de
la
mobilité
sur
le
territoire,
elle
note
toutefois
qu’elle
est
la
seule
commune
de
l’agglomération
à ne
pas
être
desservie
par
une
ligne
de
transport
collectif
régulière
et
regrette
que
le
projet
de
Scot
m’insiste
pas
plus
sur
l’amélioration
et
lPaugmentation
de
l’offre
de
transports
à la
demande
pour
les
communes
concernées.
3.5
Un
territoire
engagé
dans
la
transition
énergétique
et
la
lutte
contre
le
changement
climatique
De
par
ses
dispositions
visant
à améliorer
les
performances
environnementales
et
énergétiques
du
territoire,
le
Scot
affirme
sa
volonté
de
lutter
contre
le
changement
climatique.
La
commune
de
Lucinges
a traduit
dans
son
PLU
cet
engagement,
en
instaurant
un
périmètre
de
raccordement
à son
réseau
de
chaleur
bois
au
sein
duquel
toutes
nouvelles
habitations
devront
se
raccorder.
Elle
va
de
plus
proposer
prochainement
un
projet
participatif
de
centrale
villageoïse
photovoltaïque
avec
ses
habitants.
Ainsi
la
commune
de
Lucinges
note
avec
satisfaction
que
le
projet
de
Scot
a particulièrement
pris
en
compte
les
nouvelles
mesures
environnementales
en
affirmant
son
engagement
dans
la
transition
énergétique
et
l'adaptation
au
changement
climatique
en
cohérence
avec
le
PCAET
de
manière
transversale.
Cependant,
la commune
encourage
Annemasse
Agglo
à aller
plus
foin
dans
la lutte
contre
le changement
climatique
en
prenant
en
compte
les
préconisations
suivantes
:
- La
lutte contre
le dérèglement
climatique
doit
être
un
des
objectifs
principaux
du
Scot.
Le
projet
arrêté ne
permet
pas
d’être
aligné
sur
un
objectif de
1.5
à 2°C
pour
2100
;
-4- -
Il y
a omission
des
objectifs
de
réduction
de
GES
pour
2020
;
-
Les
objectifs
du
PCAET
sont
obsolètes
suite
à
la
communication
en
2020
de
la
SNBC
(Stratégie
Nationale
Bas
Carbone).
Ils doivent
donc
être
mis
à jour ;
il faut
une
granularité
tous
les
5 ans
;
=
Tout
comme
il
est
demandé
de
produire
un
certain
nombre
de
logements
par
commune,
des
objectifs
doivent
être
donnés
pour
celles-ci
sur
l'énergie
et
les
GES
pour
lesquelles
Annemasse
Agglo
n’est
pas
compétente
(résidentiels
et tertiaires).
-
Ainsi
doit
figurer
un
tableau
avec
des
valeurs
absolues
pour
chaque
commune
sur
la
situation
actuelle
pour
la consommation
d'énergie
pour
le résidentiel
et
le tertiaire
en
GW,
ainsi
que
les
Gaz
à Effet
de
Serre
(GES)
pour
ces
deux
catégories
en
tonne
de
CO2
(et
non
tonne
de
carbone).
La
production
d'Energie
Renouvelables
(EnR)
en
GWh
doit aussi
être
indiquée
;
-
Ensuite
des
objectifs
pour
2025
et
2030
doivent
être
donnés
(en
valeur
absolue)
pour
chacune
des
communes
avec
des
objectifs
plus
ambitieux
pour
les centres
urbains
denses
où
des
solutions
éprouvées
existent
via
des
tiers-investisseurs
(DSP).
Monsieur
Le Maire
convient
qu'il s'agit d’un
sujet
un peu
technique
mais
aussi politique,
le SCOT
de
2007
était déjà
ambitieux.
On
en a vu d'ailleurs
les limites
car
il n'était pas
assez restrictif et des
lois sont venues
renforcer
les
dispositifs
d'application.
Ce
nouveau
SCOT
est
ambitieux
au
niveau
environnemental,
sachant
que
les
bras
armés
du
SCOT
sont
les
PLU
des
communes
membres,
Ils
doivent
donc
être
mis
en
compatibilité,
aux
communes
ensuite
d'être proactives.
Il précise
que
Le
PLU
de
Lucinges
a été élaboré
en
même
temps
que
le projet
de
SCOT,
il y aura
donc peu
de
modifications
à prévoir.
Monsieur
Laurent
Baud
demande
si
une
observation
pourrait
être
apportée
sur
la
future
liaison
A40/Chasseurs
pour
une
vitesse
maximale
de
90
Kms
comme
c'est
déjà
le
cas pour
le contournement
de
Thonon. Monsieur
Le
Maire
précise
que
ni
la
commune,
ni Annemasse
Agglo
n'a
la
compétence
sur
ce
sujet.
Il
s'agit
d’une
règlementation
départementale
car
le
département
est
maître
d'ouvrage
sur
cette
voie.
Par
contre,
la commune
pourra
émettre
un
avis
lors
de
l'enquête publique.
Monsieur
Pierre
Gerbaz
demande
si l'on peut
connaître
le futur
tracé.
Monsieur
Le
Maire
indique
qu'il s’agit
du
tracé
habituel,
par
contre
toutes
les voies
seront
doublées
et des
aménagements
aux
intersections/sorties/entrées
seront
réalisés.
Monsieur
Matthieu
Sarton
observe
qu'il y a
beaucoup
de prescriptions
qui
vont
dans
le bon
sens.
Il émet
toutefois
des
réserves
sur l'hypothèse
discutable et fondamentale
de
l'objectif démographique
de
1,3%.
Ce
taux
n'est pas
si établi que
ça.
En
effet,
il constate
qu'il
n'y a pas
de
réelle
augmentation
de
la population
sur
Lucinges
depuis
2013.
De plus,
on
n'a pas
de
desserte
en
transport
collectif,
on
oublie
cet élément
de
base fondamental
; en
créant
150
logements
supplémentaires,
on
va
développer
toujours plus
le transport
individuel. Il souhaiterait
que
la
commune
soit plus
exigeante
sur
la
desserte
en
transport
collectif.
Pour
sa part,
revenir
au
Proxitac
n’est pas
assez
exigeant
sachant
que
ce service
a été réduit
au fil des
années.
Il observe
de plus
que
l'accompagnement
du
vieillissement
de
la population
n'est pas
développé
dans
le
chapitre
des
équipements
collectifs,
alors
qu'il s'agit
de
besoins fondamentaux.
Madame
Christine
Burki
répond
qu'elle
a synthétisé
tous
les
documents
du
SCOT
pour
les présenter
aux
conseillers
car
ceux-ci
étaient
relativement
conséquents
; elle
informe
toutefois
que
le parcours
des
soins
est bien
abordé
dans
le SCOT,
tout en précisant
que
ce
n’est pas
une
compétence
de
l'agglo.
Quant
aux
transports
collectifs,
il faut
être réaliste
et demander
ce que
l’on peut
obtenir
un jour.
À Lucinges
nous
n'avons
pas
d'infrastructures
routières
adaptées
et
il n’y
a
que
1600
habitants,
ce
qui
est
trop peu
pour
développer
du
transport
collectif.
Pour
ce
qui
concerne
le
chiffre
de
150
logements,
c'est
un
maximum,
sachant
qu'on
ne
maîtrise
pas
les
OAP
qui sont sur
des
terrains privés.
Monsieur
Matthieu
Sarton
considère
que
sur
le sujet du
transport
collectif.
il faut
être
ambitieux,
on
n’est
pas
obligé
de faire passer
de gros
bus
sur
les routes
de
la commune.
Madame
Christine
Burki
informe
qu'elle
a
rencontré
la
nouvelle
directrice
des
TP2A,
un
point
sera
d'ailleurs fait
en fin
de
conseil
à
ce
sujet,
et
qu'elle
lui
a fait
part
des
souhaits
de
la
commune
pour
développer
le Proxitac.
On peut
également
étudier
des
liaisons avec
des
minibus
électriques
d’une
capacité
de
17 personnes
et développer
l'autopartage
(voitures
Citiz).
Si on
veut
vraiment
une
amélioration
de
notre
desserte,
il faut
d'abord
développer
ces pistes.
-5- Monsieur
Le Maire
indique
qu'il ne minimise pas
le sujet du
transport
collectif.
Si Annemasse
Agglo
investi
sur
une
ligne
de
transport
collectif en
site propre
(TCSP),
le
bon
sens
est
de
rabattre
les
liaisons
sur
ces
arrêts. Îl ajoute
que
lorsqu'on parle
d'un
objectif démographique
de
1,3
%,
l'intention
est de
ne pas
le dépasser.
Îl n'est pas
inquiet pour
Lucinges
mais plutôt pour
les autres
communes
de
l’agglo,
dont
les
1 %
sont
déjà
consommés,
voire
dépassés.
La
croissance
de
la population
de
Lucinges
est plutôt
maîtrisée.
Si on
avait
voulu
moins
de
logements,
il aurait fallu
un
PLU
encore plus
restrictif.
Madame
Christelle
Mascagni
rejoint
l'avis de Monsieur
Matthieu
Sarton
sur
la mobilité
et notamment
sur
la
ligne
5
et
indique
que
selon
les
horaires
de
cette
ligne,
il n'y
a pas
de
possibilité
de faire
appel
au
Proxitac.
Elle
ajoute
de plus
que
malgré
des
difficultés
de
desserte pour
les élèves
de
Lucinges,
le coût
de
l'abonnement
annuel
a été augmenté
de
150
à 180
euros pour
cette
année
scolaire.
Monsieur
Le
Maire
précise
que
le coût
annuel
d'un
élève
en
transport
coûte
au
département plus
de
900
euros/an. Madame
Christine
Burki
convient
que
la ligne
5 a une
desserte
qui
n’est pas
du
tout
satisfaisante,
même
si
elle s'est améliorée
et est moins
sujette à des retards
depuis
que
la ligne
4 qui partait d'Etrembières
s'arrête
maintenant
à la gare
et de
ce fait la ligne
5 se
concentre
sur
la desserte
la gare-Bonne.
Lorsque
la ligne
5
sera
en
TCSP,
il y
aura
un
bus
toutes
les
15
minutes.
Toutefois
comme
celui-ci
ne
sera pas
effectif avant
2026,
il a été demandé
d'améliorer
la desserte
du
Proxitac.
Monsieur
Pierre
Gerbaz
comprend
que
si le SCOT préconise
moins
de
logement,
alors
il y aura
une
hausse
des prix
immobiliers.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
c'est
à la fois
oui et non.
Oui
si on
laisse faire
le marché
et non
car
le PLH
est
restrictif en
imposant
des
logements
sociaux
et
intermédiaires
pour
permettre
à
chacun
de
se
loger.
Mais
il y a un
tel besoin
de
logement
sur
le territoire
qu'effectivement
les prix
augmentent
quand
même.
Madame
Patricia
Charrière
est
étonnée
que
le
SCOT
soit
à
la
fois
très
ambitieux
au
niveau
environnemental
mais
cautionne
la 2x2
voies
Machilly/Thonon.
Monsieur
Le
Maire
informe
que
sur
ce
point
Annemasse
Agglo
a
donné
un
avis
très
réservé
sur
cet
itinéraire,
en particulier
sur
la portion jusqu'à
Machilly
pour
laquelle
Annemasse
Agglo
était
concernée,
d'autant
qu'en
parallèle,
il y
a
le
développement
du
Léman
Express.
Pour
autant,
Annemasse
Agglo
n'a
pas
compétence
sur
ce sujet au
niveau
du
SCOT.
C'est
un
itinéraire
départemental
qui appartient
donc
au
département. Monsieur
Jean-Yves
Beucher
remarque
qu'il
est
très
difficile
de
maîtriser
les prix
de
l’immobilier
car
aujourd’hui
ce sont
les promoteurs privés
qui font
le marché,
y compris pour
les logements
aidés.
Monsieur
Le
Maire
répond
que
l'on
n'a
pas
la
prétention
de
maîtriser
les
prix.
Quand
on
met
des
contraintes
sur
un
promoteur
pour
les
taux
de
logements
sociaux
sur
un
projet
immobilier,
celui-ci
se
rattrape
sur
le
logement
privé,
La
volonté
d'Annemasse
Agglo
est
que
tout
le
monde
puisse
avoir
une
solution
de
logement
quel
que
soit son
statut
(parcours
résidentiel).
Il ajoute
qu'à
ce
sujet,
un
nouvel
outil
vient
de
se
mettre
en place,
il s'agit
de
la
Foncière,
organisme
de foncier
solidaire
de
Haute-Savoie
qui
permettra
de
conclure
des Baux
Solidaires
Réels
d'une
durée
de
50
ans.
Madame
Viviane
Mouchet
souhaiterait,
avant
de
voter
cette
délibération,
que
l’on
soutienne
plus
le
transport
collectif régulier
sur
Lucinges.
Elle
trouve
que
la prise
de position
n'est pas
assez
appuyée.
On
peut
imaginer
une
petite
navette
qui
desservirait
les secteurs
des
Voirons
pour
les
communes
de
Lucinges,
Cranves-Sales
et Bonne
à horaire
régulier.
Monsieur
Le
Maire
objecte
que
l’on
n'est
pas
là
pour
trouver
des
solutions
techniques.
C'est
aux
techniciens
de
trouver
des
solutions
viables.
Il précise
que
l'on
a
bien
noté
dans
la
délibération
que
la
mobilité
soil
mieux
prise
en
compte
dans
le
SCOT.
I
invite
chacun
à
émettre
ses
remarques
lors
de
l'enquête publique,
sachant
qu'un
registre
en
ligne
sera
disponible.
Pour
conclure,
il tient
à
remercier
Madame
Christine
Burki
qui
a
beaucoup
travaillé
sur
ce
sujet
ainsi
qu'Yves
Dieulesaint
sur
la partie
environnementale.
Le
conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
à lunanimité
des
membres
présents
et représentés
(Madame
Christelle
Mascagni
et Monsieur
Matthieu
Sarton
votant
abstention)
>
Emet
un
avis
favorable
au
projet
arrêté
du
SCOT
d’Annemasse
Agglomération. renouvellement
de
la
DSP
(Délégation
de
Service
Public).
La
commune
a
fait
part
de
ses
souhaits
pour
une
intensification
de
la desserte
du
service
Proxitac
sur Lucinges.
8.
Planning
-
Samedi
10
et
Dimanche
11
octobre
:salon
du
livre
d’artiste
—
inauguration
Archipel
Butor
-
Samedi
17
octobre
:Fête
de
la
Maude
-
Samedi
24
octobre
:Octobre
Rose
-
Mercredi
28
octobre
:Don
du
Sang
-
Du
Dimanche
1%
novembre
au
15
novembre
(4
concerts)
—
salle
communale
La
Grange
:
Novembre
Musical
des
Voirons
-
Lundi
2
novembre
:conseil
municipal
L'ordre
du jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 21h30
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Laurent
BAUD
Jean-Luc
SOULAT
LA >
Souligne
que
le
projet
de
SCOT
affirme
fortement
l'engagement
de
la
transition
énergétique
et
Padaptation
au
changement
climatique
de
manière
transversale
mais
souhaite
que
celui-ci
soit
encore
plus
ambitieux
quant
à la
lutte
contre
le
dérèglement
climatique.
>
Demande
que
la
mobilité
par
les
transports
collectifs
soit
mieux
prise
en
compte.
Le
conseil
municipal
souhaiterait
ainsi
une
définition
plus
précise
de
la
desserte
fine
qui
doit
compléter
le
réseau
dans
les
secteurs
peu
denses
notamment
en
direction
des
villages
(transports
à
la
demande,
cars
scolaires)
ainsi
qu’une
meilleure
offre
du
Proxitac
pour
desservir
les
P+R
et
la
gare
en
attendant
la
mise
en
service
du
TCSP
Annemasse
—
Bonne.
>
Invite
Annemasse
Agglomération
à
prendre
en
considération
les
remarques
et
recommandations
formulées
dans
cet
avis.
6.
Rapport
des
commissions
Commission
communication
: le FIL
(Feuillets
Informations
de
Lucinges)
a été
distribué
courant
septembre
par
les
conseillers
municipaux.
La
commission
se
réunira
le
6
octobre
afin
d'étudier
notamment
l’arborescence
du
site
internet
de
la commune
et {a création
d’une
nouvelle
application
d’information.
Commission
environnement :
actuellement
ont
lieu
plusieurs
réunions
des
sous-groupes
de
la
commission
environnement
(déchets,
vergers,
forêts...)
qui
présenteront
prochainement
leurs
réflexions
lors
d’une
réunion
générale
de
la
commission
environnement. Commission
finances
: la
prochaine
commission
finances
aura
lieu
le
22
octobre
et
aura
pour
objet
l’étude
des
décisions
modificatives
; un
point
financier
sera
également
fait sur
la
situation
budgétaire
2020
ainsi
que
la CLECT
relative
au
transfert
du
Manoir
des
Livres
et
de
la bibliothèque
M.
BUTOR
à Annemasse
Agglomération.
Commission
lien _ social
: La
commission
organise
l’évènement
Octobre
Rose
sur
la
commune
en
lien
avec
les
commerçants
qui
participent
activement
à
la
dynamisation
du
village.
Une
journée
dédiée
aura
lieu
à la salle
La
Grange,
le
samedi
24
octobre.
Commission
scolaire
: Un
point
est
fait
sur
la rentrée
scolaire
qui
a
été
particulière
cette
année
avec
le
remplacement
de
8
institutrices
dès
le
vendredi
4
septembre
suite
à un
cas
déclaré
de
Covid
parmi
les enseignantes.
Un
protocole
sanitaire
renforcé
a été
mis
en
place
dès
la
rentrée
avec
la
création
de
trois
groupes
et
de
zones
différentes
afin
d’éviter
le
brassage
des
enfants
tout au
long
de la
journée
(garderie/cantine
et école).
Les
plannings
des
agents
ont
été
revus
afin
de
s’adapter
à ce
protocole
et un
agent
a été
positionné
en
renfort
sur
la pause
méridienne.
La
commission
travaille
actuellement
sur
l’accueil
de
loisirs
durant
les vacances
ainsi
qu’une
révision
des
tarifs périscolaires
et quotients
familiaux
dès
l’année
2021. Commission
travaux
: Le
ruban
Led
de
la salle
communale
devrait
être
opérationnel
dès
jeudi
8 octobre.
La
remise
en
enrobé
d’une
partie
de
la route
des
Affamés
jusqu’à
Lachaux
pat
l’entreprise
Colas
est prévue
cette
semaine
; coût
des
travaux
: 23.329,20
€ HT.
CM :
le CM]
travaille
sur
l’organisation
des
élections
du
nouveau
conseil
qui
devrait
être
constitué
de
16
membres
(4
membres/niveau).
Un
appel
candidature
a
été
fait
auprès
des
jeunes
concernés
et
l'élection
est
prévue
le
vendredi
16
octobre
en
mairie
pour
les
CM1/CM2.
Un
point
sur
les élections
sera
fait
lors
du
prochain
conseil
municipal.
7.
Informations
diverses
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
:
Le
conseil
municipal
désigne
Mesdames
Christine
Burki,
Michèle
Ciamporcero-Beauquis
et Messieurs
Jean-Yves
Beucher
et Didier
Simoneau
(si absent
Viviane
Mouchet),
membres
du
COPIL
pour
l’élaboration
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
étant
précisé
que
M.
Le
Maire
présidera
celui-ci.
Un
doodle
sera
prochainement
adressé
aux
membres
pour
fixer
la date
de
réunion.
Point
réunion
TP2A
: Madame
Christine
Burki
rend
compte
de
la réunion
qui
s’est tenue
en
mairie
de
Lucinges
avec
la
nouvelle
directrice
de
la
TP2A
dans
le
cadre
du
prochain
-7-