Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 14.11.2024
Procès Verbal - PV CM 14.11.2024 signé
Procès Verbal - PV CM 14.11.2024 signé
Conseil Municipal - CM 23.03.25
Conseil Municipal - CM 04.04.2024
Procès Verbal - PV CM 270525
Procès Verbal - PV CM 19.12
Conseil Municipal - CM 14.12.2023
Procès Verbal - PV CM 230309
Compte-Rendu - 211202 CR CM
Conseil Municipal - CM 14.11.2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Cercier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14.11.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Logement,
PROCES-VERBAL DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CERCIER
SÉANCE
DU
14
NOVEMBRE
2024
Présents
:
Pairice
PRIMAULT,
Sylvain
BLONDON,
Ingrid
JENNY,
Favie
LIZÉ,
Stéphanie
BRUN,
Guillaume
CLERC,
Lionel
PRICAZ,
Joachim
LACROIX,
Barbara
JUSTON,
Bruno
MOUCHE,
Isabelle
PAN.
Absent
: Christine
SALLANSONNET,
Adrien
BILLET.
Procurations
: Pierre
CHRISTEN
(Sylvain
BLONDON),
Antoine
SEDZE
(Favie
LIZÉ)
Nombre
de
présents
: 11
Nombre
de
votants
: 13
Quorum
: 6
Ingrid
JENNY
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
conseil
Municipal
du
17
octobre
2024
est
approuvé
à
l'unanimité. Ordre
du
jour :
+
Délibérations :
* n°
2024/11/01
: Approbation
Echange
Partie
du
Chemin
Rural
dit
« des
Reys
»
Monsieur
le
Maire,
Expose Suite
à
la
demande
en
date
du
17
juin
2023
par
un
propriétaire
au
lieu-dit
« Les
Pratz
» sollicitant
un
échange
d'une
partie
du
chemin
rural
dit « Des
Reys
» avec
une
partie
de
ses
parcelles
cadastrées
n°
C1351,
C1352,
C1395
et
C1396.
En
application
de
la
Loi
dite
3DS,
le
conseil
municipal
a
décidé
à
la
majorité
des
voix,
dans
sa
séance
du
29
juin
2023,
d'approuver
le
principe
de
déplacement
d'une
partie
du
chemin
rural
dit
« Des
Reys
». Dans
la
même
séance,
le
conseil
municipal
a
également
autorisé
le
maire
à
la
majorité
des
voix
à
mettre
en
œuvre
une
procédure
d'information
public
par
la
mise
à
disposition
en
mairie
d'un
dossier
comprenant
un
descriptif
du
projet,
des
plans
ainsi
qu'un
registre
pendant
un
mois
tel
que
défini
à
l'article
L.161-10-
2
du
Code
Rural
et
de
la
Pêche
Maritime.
Une
enquête
publique
a
été
réalisée
du
30
août
au
13
septembre
2023,
la
mise
à
disposition
du
dossier
a
été
réalisée
du
2 septembre
au
2 octobre
2023.
Vu
le
Code
Rural
et
de
la
Pêche
Maritime
en
ses
articles
R.161-25
à
R.161-27
relatif
à
l'aliénation
des
chemins
ruraux
et
L.161-10-2
issu
de
la
Loi
2022-217
du
21/02/2022
relative
à
la
différenciation,
la
décentralisation,
la
déconcentration
et
portant
diverses
mesures
de
simplification
de
l'action
publique
locale
dite
Loi
3D$,
notamment
en
sq
partie
relative
à
un
échange
de
parcelle
modifiant
le
tracé
d'un
chemin
rural ;
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière
en
son
article
L.
141-8
relatif
au
classement
et
déclassement
des
voies
communales
;
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière
en
ses
articles
R.
141-4
à
R141-10
fixant
les
modalités
de
l'enquête
publique
préalable
au
classement,
à
l'ouverture,
au
redressement,
à
la
fixation
de
la
largeur
et
au
déclassement
des
voies
communales, Vu
la
délibération
n°2023/06/03
du
29
juin
2023
approuvant
le
principe
de
modifier
l'assiette
du
chemin
rural
dit « Des
Reys
» par
un
échange
de
parcelles.
Et
autorisant
le
maire
à
mettre
en
œuvre
une
procédure
d'information
au
public
par
la
mise
à
disposition
en
mairie
des
plans
du
dossier
et
d'un
registre
pendant
un
mois.
Considérant
que
le
demandeur
de
cet
échange
s'est
engagé
à
garantir
la
continuité
du
chemin
rural
et
à
prendre
à
sa
charge
tous
les
frais
financiers
liés
à
ce
projet
de
modification
d'assiette
d'une
partie
du
chemin
rural
dit
« Des
Reys
».
Rappelle
que
pour
ce
projet
d'échange,
le
propriétaire
demandant
celui-ci
s'engage
à
ce
que
le
chemin
soit
rendu
carrossable
en
conservant
les
dimensions
de
largeur
et
à
prendre
à
sa
charge
les
frais
financiers
liés
à
son
projet
d'échange
et
de
cession :
+ _
Tous
frais
de
reprofilage
et
d'empierrement
afin
de
rendre
carrossable
la
largeur
du
nouveau
chemin,
+ _
Tous
frais
de
notaire,
d'acte
et
de
droits
d'enregistrements,
+ _ Tous
frais
de
bornages
des
parcelles
constitutives
de
l'échange.
Indique
que
la
portion
du
chemin
rural
dit
« Des
Reys
»
objet
de
l'échange
présente
une
contenance
de
378
m?
et
que
l'acquisition
de
la
nouvelle
assiette du
chemin
rural
représente
une
contenance
de
414
m2
comme
précisé
dans
le
dossier
établi
par
MPC
Géomètres
Experts
et
Associés
en
date
du
15
juillet
2024.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
par,
13
voix
pour,
0
abstentions,
0 voix
contre,
décide
- d'approuver
la
modification
de
l'assiette
du
chemin
rural
dit
« Des
Reys
» en
application
de
la
loi
3DS
tel
que
proposé
ci-avant
par
le
maire
et
tel
qu'établi
par
le
géomètre
expert
par
l'échange
d'une
partie
du
chemin
rural
dit
« Des
Reys
»
et
de
la
cession
à
la
commune
d'une
partie
des
parcelles
C
1381,
C
1352,
C1395
et
C
1396.
La
nouvelle
assiette
du
chemin
rural
concerné
par
l'échange
sera
cadastrée
par
les
nouveaux
numéros
C1608
pour
225
m?,
C1610
pour
143
m2,
C
1612
pour
20
mei
C
1614
pour
26
m2.
-
de
convenir
pour
les
terrains
échangés
de
fixer
une
soulte
à
verser
à
la
commune
d'un
montant
de
0€
à
la
charge
du
demandeur:
-
d'autoriser
le
maire
à
signer
toutes
pièces
et
documents
nécessaires
;
- de
mentionner
à
l'acte
les
clauses
suivantes :
+
l'échange
réalisé
garantit
la
continuité
du
chemin
rural
en
ce
qu'il
permet
de
le
relier
à
la
RD2
;
°
le
propriétaire
riverain
a
la
charge
de
se
clôturer
pour
la
partie
des
parcelles
divisées
qu'il
conserve
et
qui
restent
attenantes
au
nouveau
tracé
cédé
à
la commune,
notamment
en
cas
de
pâturage
d'animaux:
«
_ilest
précisé
que
le
terrain
cédé
à
la
commune
est
dépourvu
de
bail
à
la
date
de
l'échange
de
droits
réels
ou
de
servitude
;
e
Informations
et
Questions
diverses
:
Monsieur
le
Maire
explique
que
nous
avons
besoin
d'une
personne
du
conseil
municipal
pour
représenter
la
commune
lors
des
commissions
petite
enfance
que
peut
organiser
la
CCPC
compétente
dans
ce
domaine.
Isabelle
PAN
se
propose
pour
occuper
cette
fonction.
Intervention
de
Favie
LIZÉ
+
Scolaire + _
Nouvelles
consignes
pour
la
transmission
des
enfants
entre
l'école
et
le
périscolaire,
elles
sont
appliquées
depuis
la
rentrée,
elles
ont
été
transmises
au
personnel
périscolaire
par
Monsieur
le
Maire.
À
ce
jour,
aucune
remarque
de
part
et
d'autre
n'est
remontée
jusqu'à
Favie :
« pas
de
nouvelles,
bonnes
nouvelles
». +
Les
fuites
du
toit
sont
solutionnées,
c'est
une
entreprise
de
Grenoble
qui
est
intervenue
pendant
les
vacances
de
La
Toussaint.
L'étanchéité
au
niveau
des
vélux
a
été
reprise.
+ _
Les
problèmes
de
chauffage
sont
réglés
pour
la
partie
école
et
mairie,
mais
pas
dans
la
salle
polyvalente
et
dans
la
bibliothèque,
même
si
plusieurs
solutions
sont
à
l'étude.
Intervention
de
Sylvain
BLONDON
+ _
Eclairage
Public
Information
communiquée :
+
Contact
du
SYANE:
o
La
commune
pourrait
être
éligible
au
Fonds
Vert,
permettant
de
recevoir
une
subvention.
o
Cette
subvention
concernerait
les travaux
d'éclairage
public
déjà
réalisés
cette
année.
Étapes
en
cours :
.
Montant
de
la
subvention:
o
En
cours
de
calcul
et
de
validation.
.
Démarches
administratives :
o
Le
SYANE
se
charge
de
soumettre
la
demande
de
subvention.
Synthèse : Une
opportunité
de
financement
via
le
Fonds
Vert
est
en
cours
pour
les
travaux
d'éclairage
public
déià
effectués.
Le
SYANE
gère
les
démarches
nécessaires,
avec
des
précisions
sur
le
montant
attendu
prochainement.
+ _ Conirat
électricité
Contrat
signé.
Tarif
avantageux
: le
tarif
est
encore
plus
intéressant
que
celui
discuté
lors
du
dernier
conseil.
*_
Réparation
du
Toit
de
l'église
Sylvain
BLONDON
a
contacté
l'entreprise
TISSOT,
qui
est
venue
inspecter
le
toit
sur
place.
Inspection
: montée
dans
le
clocher,
vérification
de
l'ensemble
du
toit.
Côté
Sud
: en
bon
état,
pas
de
gros
problèmes.
Côté
Nord
: état
catastrophique.
Travaux
à
réaliser
: remettre
les tuiles
en
place,
réparer
les tuiles
endommagées
et
déboucher
les
chéneaux. e
Zone
30
L'arrêté,
réglementant
la
circulation
est
prêt,
les
panneaux
sont
en
commande.
Nous
avons
eu
confirmation
que
la
gestion
de
la
signalisation
et
des
restrictions
font
partie
des
pouvoirs
de
police
du
Maire,
ce
qui
nous
permet
de
mettre
toute
la
route
de
La
Cour
en
zone
30.
Intervention
de
Lionel
PRICAZ
Proposition
d'événement :
+
Date
: 21
juin
2025.
-.
Nature
de
l'événement
: Fête
vilageoise
pour
accueillir
les
représentants
de
la
commune.
+
Cadre
: Déplacement
lié au
jumelage
avec
Cercié-en-Beaujolais.
Organisation
du
déplacement
:
+
Participants
invités :
o
Membres
du
conseil
municipal.
o
Initiateurs
et
participants
historiques
du
jumelage
{anciens
maires,
élus,
autres
personnes
impliquées).
.
Durée
: Du
samedi
au
dimanche.
+ _
Hébergement
: Nuitée
sur
place,
probablement
en
hôtel
pour
regrouper
tous
les
participants.
Objectif
de
l'événement :
+
Renforcement
des
liens :
o
Maintenir
ei
développer
les
échanges
entre
les
deux
communes.
o
Rappeler
que,
bien
que
les
viticulteurs
de
Cercié-en-Beaujolais
participent
régulièrement
au
Salon
des
Vins,
un
déplacement
des
habitants
de
Cercier
vers
la
commune
«hôte
»
n'a
pas
eu
lieu
depuis
longtemps.
Synthèse : La
proposition
des
viticulteurs
de
Cercié-en-Beaujolais
est
une
opportunité
pour
dynamiser
le jumelage
et
renforcer
les
relations
entre
les
deux
communes.
Une
organisation
minutieuse
sera
nécessaire
pour
optimiser
la
participation
et
garantir
le
succès
de
l'événement.
Intervention
de
Joachim
LACROIX
.
Urbanisme
Déclaration
préalable
:
+
24A0038:
JUGE
Cédric
-
Renfort
d'un
mur
existant,
pose
de
lnteaux,
rénovation
de
façades
sur
un
ancien
corps
de
ferme
-
Favorable
—
Route
de
la Trossaz
+
24A0039
:
Installation
d'une
pompe
à
chaleur-
Favorabie
—
PERRICHET
Ophélie
—
Route
de
l'Eglise Permis
de
construire : +
__24A00085
: Construction
d'une
maison
individuelle
- Demande
de
pièces
complémentaires
—-
CHEVAELIER
Maud
-
Chemin
des
Pratz
+
_24A0006
: Construction
d'une
maison
individuelle
- Demande
de
pièces
complémentaires
—
AUDEBRAND
Jocelyn
-
Route
d'Allonzier
+
_24A0007
: Construction
d'une
maison
individuelle
- Demande
de
pièces
complémentaires
—
SULUSARAY
Abdullah
—
Route
d'Allonzier
+
__24A0008
M02
: Installation
clôture
et
agrandissement
terrasse
—
Demande
de
pièces
complémentaires
-
DA
ROCHA
Anthony
—
Chef-lieu
Route
de
Frangy
intervention
de
Patrice
PRIMAULT
+ _
Arrêts
de
Car
O
Panneaux
lumineux
pour
l'arrêt
de
bus
de
La
Trossaz
:
Commande
validée
par
la
CCPC
: Une
demande
de
participation
a
été
faite
auprès
de
la CCPC
pour
couvrir
l'intégralité
de
la dépense,
soit 6 500€.
Le
secteur
est
spécifique
: situé
sur
la
RD2,
hors
agglomération,
sans
éclairage
public.
Cela
impacte
la
sécurité
des
enfants.
Problème
d'accès
à
l'arrêt
de
bus
à
Rassier
(signalé
par
Isabelle
PAN):
L'accès
est
jugé
dangereux
car
il n'y
a
ni éclairage
ni
passage
piéton
et
il est
situé
dans
une
courbe,
Arrêt
de
car
au
Quart
:
L'arrêt
est
installé,
mais
il
y
a
des
préoccupations
sur
le
confort
et
la
sécurité
des
enfants
en
cas
de
forte
pluie
ou
de
vent,
car
l'abri
est
jugé
insuffisant.
+
Assainissement
collectif
à
La
Cour
Contexte : Oo Oo
Zone
concernée
: Quartier
près
de
la
route
de
Bellecombe,
non
raccordé
à
l'assainissement
collectif.
Problème
initial
: Une
servitude
de
passage
sur
des
terrains
privés
envisagée,
mais
refusée
par
certains
propriétaires.
Avancement
et
prochaines
étapes :
Oo
Nouvelle
solution
:
Le
président
de
la
CCPC
propose
une
autre
trajectoire. Action
:
Une
nouvelle
étude
sera
lancée
pour
explorer
cette
possibilité.
Points
soulevés
par
Stéphanie
BRUN
:
.
Historique
des
décisions :
"
Le
zonage
des
eaux
usées
a
été
approuvé
{(CCPC,
PEU
communai).
"
Travaux
et
budgets
déjà
spécifiés,
enquête
publique
réalisée. 2.
Problème
juridique
: Ces
zonages
étant
opposables,
la
CCPC
devrait
respecter
les
engagements
pris.
Intervention
de
Joachim
LACROIX :
o
Contexte
local:
Les
fosses
septiques
des
logements
concernés
ne
soni
pas
conformes
aux
normes
environnementales.
o
Impact
sur
les
habitants
: Ces
derniers
ne
peuvent
pas
se
mettre
en
conformité
en
raison
de
l'absence
de
raccordement.
Synthèse : o
Nécessité
de
résoudre
les
désaccords
liés
au
tracé.
o
Urgence
environnementale
el
sociale
pour
les
habitants.
o
Une
étude
complémentaire
est
en
cours
pour
ideniifier
une
solution
viable.
Colonne
d'eau
Route
de
Bellecombe
Calendrier
des
travaux :
+ _
Début
prévu
: Dans
1 à ? semaines
(dépend
du
retard
des
travaux
de
l'entreprise
à
CERNEX]}.
+
Durée
estimée :
Environ
3 mois
pour
la commune.
Points
à
anticiper
:
1.
Organisation
du
chantier
:
o
Préparerles
déviations,
réglementations,
et zones
de
dépôt
des
matériaux.
o
Mettre
en
place
une
coordination
stricte
pour
éviter
des
imprévus.
2.
Réhabilitation
de
la
voirie :
+
Raccordement
au
projet
communal
:
-
Goudronner
les
zones
impactées
par
les
travaux
sur
la
colonne
d'eau.
* _
Synchroniser
avec
le
projet
de
réhabilitation
de
la
voirie
"Route
de
Bellecombe".
o
Partage
des
responsabilités
:
x
La
commune
effectuera
les
travaux
de
réhabilitation.
-
Une
partie
des
coûts
sera
facturée
à
la
CCPC.
Recommandations
:
+. _
Coordination
par
la
CCPC :
o
Assurer
une
gestion
unifiée
pour
éviter
les
ruptures
dans
les
travaux
(ex.
traitement
des
nids
de
poule
pendant
le chantier}.
°c
Faciliter
le suivi
et
garantir
une
remise
en
état
efficace
et rapide
de
la
voirie.
Synthèse : Une
planification
minutieuse
est
nécessaire
pour
harmoniser
les
travaux
sur
la
colonne
d'eau
et
la
réhabilitation
de
la
voirie.
La
CCPC
pourrait
jouer
un
rêle
clé
pour
assurer
une
exécution
fluide
et
cohérente. Zone
de
tri
État
des
lieux :
>
Question
de
Stéphanie
BRUN
: Demande
une
date
pour
l'installation
des
containers
de
tri à
La
Trossaz.
>
Réponse
de
Joachim
LACROIX :
o
Prévision
initiale
: Toutes
les
zones
de
tri
{La
Trossaz,
Doret,
Le
Quart}
seraient
aménagées
avant
fin
2024.
o
Problème
: Les
containers
commandés
par
la
CCPC
ont
été
attribués
à
d'autres
communes.
Une
nouvelle
commande
doit
être
livrée.
Problème
d'urgence
:
+
Stéphanie
BRUN
: Met
en
lumière
une
conirainte
importante
:
o
Le
camion
ramassant
les
ordures
avec
les
containers
traditionnels
roulants
sera
retiré
de
service
fin
décembre.
o
Cela
crée
une
urgence
pour
aménager
la
zone
de
tri
à
La
Trossaz
et
les
autres
quartiers
concernés.
Synthèse : Le
retard
dans
la
livraison
des
containers
de
tri
risque
de
poser
un
problème
logistique
important,
car
les
services
actuels
de
collecte
seront
supprimés
d'ici
fin
décembre.
Une
solution
rapide
est
nécessaire
pour
éviter
des
perturbations
dans
la
gestion
des
déchets.
Chemin
de
la
Commune
Situation
constatée :
#
Sylvain
BLONDON :
o
La
plateforme
précédemment
réalisée
a
été
entièrement
enlevée.
o
La
terre
étalée
n'est
pas
de
la
terre
végétale.
+
Patrice
PRIMAULT
: Confirme
que
le
remblai
a
empiété
sur
une
zone
naturelle
protégée.
Actions
en
cours :
*.
Procédure
engagée
: Le
Maire
souhaite
dresser
un
procès-verbal
pour
infraction
liée
à
l'impact
sur
la
zone
naturelle.
+ _ Communications :
o
Deux
courriers
recommandés
envoyés
au
propriétaire.
o
Un
courrier
recommandé
adressé
au
terrassier.
o
AUCUNE
réponse
reçue
à
ce
jour.
Synthèse
:
Une
infraction
à
la
réglementation
environnementale
a
été
constatée
sur
le
Chemin
de
la
Commune,
avec
des
travaux
affectant
une
zone
naturelle.
La
municipalité
a
entamé
une
procédure
officielle
pour
faire
respecter
les
règles
et
attend
une
réponse
des
parties
responsables. +
Cerfeuille Point
soulevé :
°
Ingrid
JENNY
:
Souhaite
discuter
de
la
publication
du
prochain
numéro
du
CERFEUILLE.
Décisions
et étapes
à
planifier :
1.
Délai
de
publication :
o
Déterminer
une
date
cible
pour
la
publication
afin
de
structurer
l'avancée
des
travaux.
2.
Préparation
:
o
Refaire
la
maquette
pour
moderniser
la
présentation.
o
Solliciter
les
élus
pour
des
idées
d'articles.
3.
Contenus
proposés :
Budget
communai.
État
civil.
Formation
aux
premiers
secours.
Obiectif
2025
pour
la
commune.
Vie
scolaire
et
animation
sur
la
commune.
Interview
de
personnes
en
activité
locale.
Activités
du
FCC
{Futur
Collisionneur
Circulaire}.
9 O0 OO © © © ©
Synthèse
:
Un
calendrier
doit
être
fixé
rapidement
pour
structurer
la
rédaction
et
la
mise
en
page
du
prochain
CÉRFEUILLE.
Les
idées
d'articles
couvrironti
des
thématiques
variées
pour
refléter
la
vie
et
les
projets
de
la
commune.
Soliiciter
les
contributions
des
élus
est
une
étape
clé
pour
enrichir
le
contenu,
+
Le
FCC
(Future
Collisionneur
Circulaire)
Contexte
et
difficultés
:
+
Communication
compliquée
:
o
Patrice
PRIMAULT
souligne
que
le
projet
du
FCC
est
difficile
à
expliquer
en
raison
du
manque
de
mafirise
technique
et
d'expertise
des
élus
locaux.
+
Préoccupations
locales :
o
Les
habitants
posent
des
questions
auxquelles
les
élus
peinent
à
répondre.
Rencontre
récente :
+
Initiative :
o
Maires
de
Marlioz
et
Cercier
ont
demandé
une
rencontre
en
préfecture
pour
exprimer
leurs
difficultés
face
à
la
gestion
de
ce
sujet.
°
Participants
: CNDP
{Commission
Nationale
du
Débat
Public).
+ _
Informations
partagées
:
o
La
préfecture
de
région
n'avait
pas
initialement
prévu
d'organiser
des
réunions
publiques. Évolution
possible
:
+
Suite
à
cette
rencontre,
des
réunions
publiques
sectorisées
pourraient
finalement
être
envisagées
pour
mieux
informer
les
habitants.
Synthèse
:
La
gestion
du
projet
FCC
nécessite
des
efforts
accrus
pour
garantir
une
communication
claire
et
adaptée
aux
attentes
des
habitants.
Une
mobilisation
à
travers
des
réunions
publiques
pourrait
permettre
de
répondre
aux
interrogations
et
d'apaiser
les
préoccupations
des
communautés
locales.
Fin
de
la
séance
à
20h30.
Le
Maire
Le
secrétaire
Patrice
PRIMAULT
Ingrid
JENNY