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Déliberation - 1740995338 CR2 13 02 25
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1740995338 CR2 13 02 25)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 17 Votants : 19
L’an deux mil vingt-cinq et le treize février à vingt heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de la Commune de MARTEL s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur
convocation en date du 07 février 2025 adressée par le maire Yannick OUBREYRIE, et sous la Présidence de Monsieur
Yannick OUBREYRIE, maire.
PRESENTS : Yannick OUBREYRIE – maire– Michèle FOURNIER-BOURGEADE 1er adjoint, Michel LEVET – 2ème
adjoint, Marie-France SOURZAT – 3ème adjoint, Jacques MORDRET – 4ème adjoint, Sylvie COUMES – 5ème adjoint,
Colette VERGER, Christine HENON, Marianne MONIER, Sandrine BERGOUGNOUX, Christophe GUINOT, Olivier GIL,
Jérôme ARESTIER, Frédéric VERGNES, Christian FAGES, Jean-Pascal TESSEYRE, Pierre VERDIER
REPRESENTES :
Raphaël DAUBET donne pouvoir à Yannick OUBREYRIE ; Madeleine CAYRE donne pouvoir à Christian FAGES
Secrétaire de séance : Michèle FOURNIER-BOURGEADE
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote Décision D0052025 Yannick
OUBREYRIE
Lancement Appel à Manifestation d’Intérêt – Local
rue Henri Court Mantel
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0062025 Jacques
MORDRET
Appel à Manifestation d’Intérêt – attribution Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
18
0
0
1
Délibération
adoptée à la
majorité
D0072025 Yannick
OUBREYRIE
1ZAE des Bourrières à Martel – Cession bande de
terrain parcelles cadastrées section BH 209 et 202
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0082025 Yannick
OUBREYRIE
Cession de terrain parcelle cadastrée section AH
56
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0092025 Yannick
OUBREYRIE
Projet Sports Nature – Bail commercial Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0102025 Yannick
OUBREYRIE
Appel à candidature – installation et exploitation
économique de restauration mobile de type food-
trucks
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0112025 Yannick
OUBREYRIE
Ouverture de comptes à terme (CAT) rémunérés
auprès de l’État
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Yannick OUBREYRIE La Secrétaire de séance, Michèle FOURNIER-BOURGEADE