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Procès Verbal - 202301 PV 26 01 2023 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mouret.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202301 PV 26 01 2023 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
MOURET
-
AVEYRON
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
26
janvier
2023
à
la
mairie
de
Mouret
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-six
du
mois
de
janvier
à
20
heures
30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
salle
de
la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
ISSALYS
Gabriel,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 13 janvier
2023
7
Membres
du
Conseil
municipal
présents
: 12
Mesdames
BOSC
Claudine,
COMBOUL
Brigitte,
GAYRARD
Pauline,
LE
CAM
Laurence.
Messieurs
BOUSQUET
Guillaume,
CAPELLE
Florent,
CARLES
Laurent,
CASTANIER
Fernand,
COSTES
Jean-Michel,
FONTAINE
Hubert,
ISSALYS
Gabriel,
PRADELS
Laurent.
Absentes
excusées
: 2
Mesdames
LESTRADE
Sylvie,
LAVERNHE
Céline.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
GAYRARD
Pauline
est
désignée
secrétaire
de
séance,
assistée
de
Madame
Marie-Hélène
COSTES,
secrétaire
de
mairie.
Nombre
de
membres
: en
exercice
: 14
— présents
: 12
Quorum
: atteint
1- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
17
novembre
2022.
Approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents
2-
Préparation
diaporama
des
vœux
de
la
municipalité.
M.
FONTAINE
Hubert
présente
le
projet
de
diaporama
qui
sera
diffusé
ce
dimanche
29 janvier
lors
de
la cérémonie
des
vœux.
Le
diaporama
sera
commenté
par
les
conseillers
municipaux,
puis
Monsieur
le
Maire
présentera
les
vœux
2023
et
en
suivant
échanges
autour
du
verre
de
l'amitié.
3-
Validation
et modalités
de
distribution
du
bulletin
municipal
2023.
Les
conseillers,
après
avoir
pris
connaissance
du
projet
du
bulletin
municipal
réalisé
par
la
commission
communication,
en
valident
le
contenu.
Sans
observation
avant
le
ler
février,
l'impression
du
bulletin
sera
lancée.
La
distribution
dans
les
foyers
sera
réalisée
fin février.
M.
le
Maire
remercie
la
commission
communication
pour
la
réalisation
de
ce
bulletin. 4-
Urbanisme
: Point
sur
les
dossiers
en
cours.
4-1
Demande
CUb
Moulin
du
Salt - Recours
gracieux.
Suite
à
un
premier
arrêté,
défavorable
suite
à
l’absence
d’accès
par
voie
publique
au
bâtiment
à
rénover;
les
éventuels
acquéreurs
ont
déposé
un
recours
gracieux
et sollicité
un
rendez-vous
afin
de présenter
leur
projet.
M.
FONTAINE
Hubert,
mandaté
par
M.
le Maire
les
a reçus
en
Mairie.
Il
est
prévu
que
l’accès
au
bâtiment
soit
réalisé
en
privé
à
partir
du
chemin
rural
du
pont
du
Salt,
par
des
servitudes
privées
et
la
création
d’un
chemin
sur
les
parcelles
agricoles
acquises.
Le
motif
de
refus
étant
ainsi
levé,
le
Conseil
municipal
après
avoir
réétudié
le
dossier,
demande
à M.
le
Maire
de
répondre
favorablement
à ce
recours.
4-2
PLUi
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
la
prochaine
réunion
sera
principalement
consacrée
au
PLUïi
avec
la présentation
des
règles
et
principes
applicables
en
matière
de
zonage.
Mme
FARBOS,
responsable
urbanisme
de
la
Communauté
de
Communes
sera
présente
pour
animer
cette
réunion.
Distribution
des
sacs-poubelles
La
distribution
des
sacs-poubelles
aura
lieu
cette
année
le
samedi
4
février
de
10hà12h. Les
4 points
de
retrait possibles
sont
: Salle
des
fêtes
du
Grand
Mas
-
Vallée
du
Cruou
- Salle
des
Fêtes
de
Mouret
- Les
landes.
Commission
travaux
La
prochaine
réunion
de
la commission
travaux
aura
lieu
le mercredi
22
février
2023
à
18
h à la Mairie.
Questions
diverses
7-1
Création
chemin
piétonnier
M.
le Maire
propose
un
nouvel
accès
à « la
table
de
Maurice
»
sans
emprunter
la
voie
communale,
en
utilisant
un
chemin
piétonnier
à
créer
le
long
de
la
parcelle
AE
152
en
ligne
de
crête.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
dossier
donne
un
avis
favorable
pour
la
réalisation
de
ces
travaux
et
remercie
le
propriétaire
de
cette
autorisation
qui
outre
l’amélioration
de
la
sécurité,
offrira
aux
marcheurs
une
vue
dominante
sur
la vallée
du
Dourdou.
7-2
Commission
Impôts
directs
La
commission
impôts
directs
doit
se
réunir
dans
le
mois
de
février.
La
date
en
sera
communiquée
prochainement,
suivant
la
disponibilité
des
membres
de
la
commission.
;
La
Secrétaire
de
séance,