Compte-Rendu - abman1s8trf106i

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Compte-Rendu - abman1s8trf106i Document publié le Mardi 13 octobre 2015 par la commune de Chargé. Lien du pdf (Compte-Rendu - abman1s8trf106i)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Éducation, 1

CONSEIL MUNICIPAL DE CHARGÉ

Séance du 13 octobre 2015

Quorum: 8

Présents: 13

Date de la Convocation : 09 octobre 2015

La séance est ouverte à 20 h 30, sous la présidence de Monsieur Pascal DUPRÉ, Maire.

Etaient présents : Mesdames MÉTIVIER, MAILLIEZ, REMY, MANOUVRIER, REY-BAUCHER, BERNEUX.

Messieurs DUPRÉ, LETOURMY, LACOSTE, ALGRET, CARREAU, MICHEL, CROCHEMORE.

Absents ayant donné Pouvoir:

Mme CONZETT-GIRAULT donne pouvoir à M.CARREAU.

M. CHAGNES donne pouvoir à Mme MÉTIVIER.

Secrétaire : M. Benoît CROCHEMORE.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30. Donne lecture du compte rendu du dernier conseil municipal et fait part de corrections à apporter, il fallait lire dans le paragraphe –Tour de Table :

Intervention de Mme MAILLIEZ :

Mme SIEIGRIST domiciliée à CHARGÉ organise un concert de guitares dans l’église de CHARGÉ le dimanche 8 novembre ou le mercredi 11 novembre, participation libre au lieu de (Mme SIEIGRIST domiciliée à CHARGÉ organise un concert de quatuor à cordes dans l’église de CHARGÉ le dimanche 8 octobre ou le mercredi 11 octobre, participation libre).

Intervention de M.LETOURMY :

L’entreprise LINTE a réalisé l’encadrement d’une fenêtre au lieu de (L’entreprise LINTE commence les travaux de ravalement extérieurs, suivront les travaux intérieurs).

Le conseil municipal après avoir entendu Monsieur le Maire accepte les corrections, approuve à l’unanimité des membres présents le compte-rendu.2

Délibération n°1 - Décisions modificatives n°2–Transfert budget EAU-M

49 :

Budget commune 2015- Transfère des résultats à la CCVA (complément)

Monsieur le Maire rappelle les décisions du conseil municipal des 14 avril et

12 mai 2015 concernant le transfert des résultats du budget Eau-M49 à la

Communauté de Communes du Val d’Amboise (CCVA) suite à sa prise de

compétence Eau Potable effective au 01/01/2015.

Monsieur le Maire expose qu’il convient de revoir les montants à transférer à

la CCVA et propose de prendre une décision modificative complémentaire

comme suit :

Articles Crédits ouverts En

augmentation

En diminution Crédit totaux

Fonctionnement Dépenses

022 19 243,74 7 423.29 11 820.45

678 716,14 7 423.29 8 139.43

Investissement Dépenses

020 12 088.94 6 421.77 5 667.17

2152-11 10 000.00 7 000.00 3 000.00

1068 832.28 13 421.77 14 254.05

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Donne son accord

- Demande à Monsieur le Maire de transférer à la CCVA un excédent total de :

-Exploitation : 7 423.29 €

- Investissement : 13 421.77 €

Monsieur le Maire revient pour mémoire sur la délibération prise le 14 avril 2015 et rappelle les montants transférés à la CCVA :

- Exploitation : 416.14 €

- Investissement : 832.28 €

Monsieur le Maire précise que le montant du transfert total à la CCVA est arrêté à la somme comme suit :

- Exploitation : 416.14 + 7 423.29 = 7 839.43 €

- Investissement : 832.28 + 13 421.77 = 14 254.05 €

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 15 voix POUR3

Délibération n°2 - Décisions modificatives n°3 : Budget commune 2015

Contrepassation des produits à rattacher et ICNE (Intérêts Courus Non

Échus) du Service des Eaux

Monsieur le Maire informe suite à la prise de compétence de la CCVA

concernant gestion de l’Eau Potable des communes adhérentes depuis le 1er

janvier 2015, il est nécessaire de procéder aux écritures des contrepassations

des produits à rattacher ainsi les ICNE sur le Budget commune.

Monsieur le Maire propose de prendre une décision modificative comme suit :

Articles Crédits ouverts En

augmentation

En diminution Crédit totaux

Fonctionnement Dépenses

O22 11 820.45 5 239.45 6 581.00

673 800.00 8 000.00 8 000.00

Fonctionnement Recettes

773 0.00 2 760.55 2 760.55

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Donne son accord.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 15 voix POUR

Délibération n°3 - Décisions modificatives n°4 : Budget commune 2015

Amortissements 2015

Monsieur le Maire informe suite à l’étude budgétaire faite par la trésorerie, il

convient de réajuster les crédits budgétaires afin de réaliser les

amortissements dû pour l’année 2015.

Monsieur le Maire propose de prendre une décision modificative comme suit :

Articles Crédits ouverts En

augmentation

En diminution Crédit totaux

Fonctionnement Dépenses

O23 70 000.00 12 944.00 57 056.00

6811-042 10 115.00 12 944.00 23 059.00

Investissement Recettes

O21 70 000.00 12 944.00 57 056.00

2802-040 10 115.00 12 944.00 23 059.004

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Donne son accord.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 15 voix POUR

Délibération n° 04 – Emprunt Barnum : CCVA

Monsieur le Maire fait part qu’il est nécessaire de nommer deux personnes

responsables en ce qui concerne l’emprunt de barnums à la CCVA,

- 1 au sein de l’équipe municipale

- 1 au sein des agents techniques.

Monsieur le Maire propose Monsieur Gérard CARREAU, conseiller municipal,

représentant élu et Monsieur Frédéric INGÉLAERE, Adjoint Technique,

représentant des agents techniques.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, accepte et nomme:

- Monsieur CARREAU Gérard, conseiller municipal et Monsieur

INGÉLAERE Frédéric, Adjoint Technique.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 15 voix POUR

Questions diverses :

Monsieur le Mairie informe :

-Les Barnums ne sont plus disponibles à partir du 11 juin 2016, mail reçu en mairie, souci pour la manifestation ROC’IN CHARGÉ. Monsieur le Maire se renseigne pour connaître les raisons.

Monsieur CARREAU prend la parole : il formule qu’il se tournera auprès de la ville d’Amboise.

-Concernant l’interrogation du versement de la dotation lors de l’étude du POS en PLU, cette dotation a bien été versée à la commune. Pour mémoire, le coût de l’étude était de 39 924.11€ et la dotation était de 9 810€.

-Le montant du FCTVA 2015 est de 32 259.56€ pour un investissement 2014 de 208 879.67€.

-Accessibilité bâtiments : le dossier a été envoyé avant la date du 27 septembre 2015. Il est en attente de l’avis favorable ou non, date prévue fin décembre 2015. L’échelonnement des travaux est sur 6 ans, sachant que les bâtiments sont classés de catégorie 5 et un bâtiment (Salle Marcel MANGEANT) de catégorie 4.5

-L’engagement sur 15 000€ annuel sur les Marchés bon de commande pour les travaux de voirie à la CCVA. En cours de mise en place.

- Des simulations ont été effectuées en matière de transfert de compétentes sur l’enfance et jeunesse concernant les centres aérés, afin de connaître les montants de participation de chaque commune adhérente à la CCVA. Monsieur le Maire a proposé une base de calcul.

-Demande aux commissions communales les projets 2016 pour fin octobre.

-Un CD Rom présentant l’Association « ROCK’IN CHARGÉ » est à la disposition de tous à la mairie.

-Un groupe de gens du voyage est installé sur un terrain privé à la Zone Industrielle de la Boitardière. Monsieur le Maire a contacté les propriétaires.

Monsieur CARREAU signale que ce stationnement apporte des nuisances autour (circulation routière, hygiène......).

Monsieur ALGRET annonce qu’un autre groupe a pris place au lieu-dit « Les Rapaux ».

-Remerciements du groupe de personnes membres bénévoles et les apprenants de la Croix Rouge d’Amboise, section «lutte contre l’illettrisme » pour les dons de fournitures scolaires reçus de la commune (papeteries, crayons.....).

-La Caisse du Crédit Agricole Touraine/Poitou proposent une dotation aux collectivités à l’installation de borne électrique sur leur territoire. Monsieur le Maire a demandé les conditions et modalités d’attribution à l’agence d’Amboise.

Comptes rendus des commissions communales et syndicats intercommunaux :

Tour de table :

Mme MÉTIVIER :

Bilan saison camping 2015 « Le Verdeau »:

-Les recettes ont été d’environ 4 000€ pour 865 nuitées.

-La population est ravie de l’activité sur le camping.

-Les touristes ont apprécié le lieu « camping nature », la propreté des sanitaires et la gentillesse de notre personnel communal à l’accueil.

-La commune a mis à disposition des tentes équipées de support vélos afin de recevoir des touristes de la Loire à vélo.

-La seule publicité cette année a été faite à l’Office du Tourisme d’Amboise. -Pour la saison prochaine, nous désirons recevoir des groupes de jeunes et mini-camps par le biais de la MJC d’Amboise et le service jeunesse de la CCVA.

-Un agrément nous sera attribué par la DD Jeunesse et Sports.

Des travaux d’aménagement sont prévus pour améliorer le site :

-Le terrain de tennis et de basket.

-Déplacement de la balançoire et jeux pour les enfants.

-Installation de tables et bancs (de pique-nique) et fleurissement.6

Cimetière : Les travaux d’installation du deuxième columbarium commenceront les semaines 43 ou 44.

Les règlements cimetière et columbarium seront proposés à la prochaine réunion.

Mme MAILLIEZ :

Réunion du CCAS : Sujets abordés

-Mme VALLET propose un atelier mémoire sous forme de jeux « Remue- Méninges », 2 fois par mois dans le cadre du club des Aînés dans un premier temps. Mme VALLET présentera son projet demain. Nous avons de nombreuses sollicitations de la part de l’ARS (Agence Régionale de la Santé) pour proposer aux personnes âgées de travailler la mémoire.

-Classe de neige de l’école d’Artigny, année scolaire 2015/2016. 45 élèves partiront, le CCAS s’est penché sur l’aide à apporter au niveau financier. Mme MAILLIEZ signale une incompréhension dans l’esprit des personnes sur les deux lignes budgétaires attribuées par la commune aux écoles et rappelle celles-ci : fournitures scolaires : 45 € par élève ; sorties, voyages : 35 € par élève.

La directrice de l’école a décidé d’utiliser 20 € pour cette classe de neige sur les 35 € attribués par la commune.

Un concert de guitares aura lieu dans l’église le 22 novembre prochain à 16h00. Il a été convenu qu’une partie des recettes sera au profit de la classe de neige. Les élèves participeront à cette manifestation par un chant en cours de préparation avec les enseignants. Le prix de l’entrée à ce concert sera libre.

Mme REY-BAUCHER signale que la commune aussi met à la disposition gratuitement la salle « Marcel MANGEANT » pour les manifestations organisées par les enseignants afin de récolter de l’argent pour cette classe de neige.

-Noël des enfants le 13 décembre : en cours de préparation avec le Comité d’Animation.

-Repas des Aînés le 29 novembre : en cours de préparation.

NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) :

Elles sont organisées pour la prochaine pour la période entre les vacances de la toussaint à noël, elles sont très variées avec de nombreux intervenants don des bénévoles. Les activités seront initiation à l’anglais, relaxation, autour des contes, théâtre, découverte des oiseaux du jardin...

Cérémonie du 11 novembre :

10 h 15 : Rassemblement à la mairie

10 h 30 : Cérémonie au monument aux morts au cimetière avec la participation des élèves CM1 et CM2, suivi d’un vin d’honneur à la Salle « Marcel MANGEANT ».

Une exposition sera installée salle « Julia DAUDET » organisée par Mme CHARBONNIER, professeur des écoles, avec ses élèves de CM1 CM2 retraçant l’histoire du monument aux morts et l’histoire de chaque soldat mort pour la France inscrit sur ce monument (travail de plusieurs mois).7

Syndicat de ramassage scolaire :

-Lancement d’un marché public pour le choix d’un transporteur.

-La commune de CHARGE a été exemplaire concernant les inscriptions des cartes de transport sur internet.

M.LACOSTE :

Réunion CCVA : Commission Sports :

-Présentation de différentes conventions avec le Département concernant les piscines, stade de LUSSAULT S/ LOIRE.

-Débat sur la gratuité de la piscine pour une école privée.

-Projet de construction d’un ensemble (Piscine extérieure et intérieure- école de musique-parking ....), une première en France, en Europe. Neufs dossiers pour les études ont été reçus, c’est un projet innovateur.

M.LACOSTE demande si la commune a eu un bilan de la rencontre du Forum des Associations.

M. le Mairie informe que la rencontre personnes/associations a été positive, les échanges de communications sont réussis.

M.MICHEL :

Réunion du SICALA (Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents) : 07/10/2015

-A emménagé dans un bureau de la mairie de la commune LARCAY -L’existence du SICALA est compromise suite à la loi GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations).

-Le pays Loire doit mettre à jour les repères de crues dans les communes. -La commune LOCHES Développement désire se retirer du SICALA ;

Diagnostic Énergie des bâtiments communaux :

-Beaucoup de travaux à exécuter.

-Dossier à étudier avec la CCVA pour connaître les travaux à engager afin percevoir le maximum de subventions.

-CHARGÉ est la première commune de la CCVA ayant établi son diagnostic d’énergie.

M. CARREAU :

Commission SMITOM (Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères d’Amboise): 01/10/2015

-Indemnités du Trésorier Principal.

-Convention SFR à la Zone Industrielle de la Boitardière « Antenne ». -Rapport d’activités 2014.

Projet Touraine Propre :

-Exposé d’une structure d’un centre de Tri (bassin de 914 000 habitants)

CCVA : Commission développement durable

Monsieur CARREAU informe qu’il a annoncé de cette commission : la commune de CHARGÉ étudiera la répartition du budget.8

M. LETOURMY :

Commission voirie : 24/09/2015

-Exposé des propositions de l’ADAC (Agence

Concernant les aménagements de la sécurité routière de la commune (stops, essais de ralentisseurs par chicanes, création de zones limitées à 30 km/h : école d’artigny, bourg et centre bourg).

Mme MAILLIEZ demande de revoir la limitation de vitesse rue d’Artigny. -Nettoyage des rues de la commune : visite d’une société de nettoyage (entreprise Tours’NTP).

-Acquisition d’un tracteur : Une étude est en cours pour une acquisition en avril 2016. Le tracteur cabine devra être complété par un broyeur d’accotement de coupe, d’un chargeur et d’une petite benne. M.LETOURMY donne lecture de deux propositions. Un appel d’offres sera lancé pour cette acquisition.

Église : Les travaux sont terminés

Personnel communal : Un contrat d’Avenir se termine début novembre 2015.

Mme MAILLIEZ reprend la parole et informe que Mme Jocelyne CONZETT- GIRAULT organise une rencontre le dimanche 13 décembre avec trois écrivains locaux sur le thème de « La Loire ».

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 h 10

Prochaine réunion du conseil : le mardi 10 novembre 2015