Compte-Rendu - 2016 12 20 CR Conseil Municipal 10

Documents similaires

Compte-Rendu - 2018 06 12 CR Conseil municipal 05

Compte-Rendu - 2017 12 12 CR Conseil municipal 10

Compte-Rendu - 2020 12 15 CR Conseil municipal 10

Compte-Rendu - 2018 12 20 CR Conseil municipal 10

Compte-Rendu - 2014 10 14 CR Conseil Municipal 10

Compte-Rendu - 2016 05 10 CR Conseil Municipal 04

Compte-Rendu - 2019 10 08 CR Conseil municipal 07

Compte-Rendu - 2013 11 12 CR Conseil Municipal 10

Compte-Rendu - 2021 10 12 CR Conseil municipal 07

Compte-Rendu - 2016 12 13 CR Conseil Municipal 09

Compte-Rendu - 2016 12 20 CR Conseil Municipal 10 Document publié le Mercredi 21 décembre 2016 par la commune d'Hœrdt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 12 20 CR Conseil Municipal 10)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Dialogue social, Hoerdt, le 21 décembre 2016

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 DECEMBRE 2016 A LA MAIRIE A 20 HEURES

* * *

Date de la convocation : 14 décembre 2016 transmise le : 14 décembre 2016

Membres élus : 27 en fonction : 26 présents : 19

Sous la présidence de Monsieur Denis RIEDINGER, Maire de Hoerdt.

Membres présents :

Mesdames et Messieurs Christiane WOLFHUGEL, René WOLFHUGEL, Marie GEISSLER, Didier KLEIN, Yolande TAESCH, Roland SCHURR, Jacques KLUMB, Florence NOBLET, Daniel MISCHLER, Andrée FRITZ, Jacky WOLFF, Valérie MISCHLER, Laurent WAEFFLER, Caroline MAECHLING, Maurice DONTENVILLE, Claude RIEDINGER, Michèle RUDOLF, Grégory GANTER, conseillers municipaux.

Membres absents excusés :

Monsieur Jean-Pierre HIRLEMANN qui donne procuration à Monsieur Didier KLEIN, Madame Nadia STOLL qui donne procuration à Madame Christiane WOLFHUGEL, Madame Nathalie GRATHWOHL qui donne procuration à Monsieur Roland SCHURR, Madame Christiane SAEMANN qui donne procuration à Madame Florence NOBLET, Monsieur Thierry RIEDINGER qui donne procuration à Monsieur René WOLFHUGEL, Madame Doris PFLUMIO,

Monsieur Emmanuel DOLLINGER.

Membre absent non excusé :

/

* * *

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation du secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2016. 3. Communications diverses.

4. Rapport des commissions municipales.

5. Aménagement du Ried : approbation du projet et du dossier loi sur l’eau. 6. Maison des arts et du patrimoine : approbation d’avenants.

7. Personnel : modification du tableau des effectifs.

8. Divers.2

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h

Monsieur le Maire propose de retirer le point n°6 relatif à la maison des arts et du patrimoine.

1/ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur Daniel MISCHLER est élu secrétaire de séance à l’unanimité et procède à la vérification des procurations et constate que le quorum est atteint.

2/ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 13 DECEMBRE 2016

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2015 n’étant pas disponible, il est proposé de le soumettre à l’approbation du prochain Conseil Municipal.

3/ COMMUNICATIONS DIVERSES

Madame Christiane WOLFHUGEL et Madame Nadia STOLL ont représenté la commune lors de la rencontre Pamina à Marienthal.

Madame Nadia STOLL a accompagné des enfants de Hoerdt lors de la sortie organisée par la Croix rouge de Brumath.

Madame Marie GEISSLER a représenté la commune lors de la rencontre avec les étudiants

4/ RAPPORTS DES COMMISSIONS

Présentation des travaux des commissions municipales.

5/ AMENAGEMENT ECOLOGIQUE DU RIED : APPROBATION DU PROJET ET DU DOSSIER LOI SUR L’EAU

Monsieur le Maire présente le point et commente le document élaboré par ARTELIA projeté aux conseillers municipaux.

Monsieur le Maire indique que le projet est novateur et innovant si bien que l’agence de l’eau Rhin-Meuse est susceptible d’intervenir à hauteur de 80% des investissements consentis, soit pour un budget prévisionnel de 500 000,00 € à hauteur de 400 000,00 €.

Il s’agit du premier projet de cette nature que l’agence de l’eau Rhin-Meuse aurait à accompagner.

Monsieur le Maire ajoute qu’il ne faut pas perdre à l’esprit que la compétence sera transférée à l’intercommunalité, puis au SDEA à compter du 1er janvier 2017.

Dans ces conditions, Monsieur le Maire souhaite que la commune de Hoerdt définisse le périmètre et la nature des travaux ainsi que son étendue.

Monsieur Laurent WAEFFLER insiste sur le rôle primordial que jouent les zones humides, considérant qu’il n’est pas possible de créer des fossés tous les 10 mètres pour assurer l’écoulement des eaux. En outre, Monsieur Laurent WAEFFLER souhaite que la commune porte une attention toute particulière sur la nécessité d’assurer une certaine continuité des cultures maraichères dans le Ried, ce à quoi Monsieur le Maire indique qu’une telle réflexion doit être menée en partenariat avec les exploitants agricoles, notamment.

Monsieur Jacky WOLFF souhaite que la commune agisse pour faire en sorte que tous les potagers soient pérennisés.

Pour rappel, le Conseil Départemental a été choisi pour assister la commune dans la définition des besoins de manière à établir le dossier de consultation des entreprises, dans le cadre du projet d’aménagement écologique du Ried,3

Il s’agissait, dans un premier temps, de désigner un maître d’œuvre chargé d’une étude diagnostic, avant de passer à la phase travaux.

Il s’agit avant tout de conserver le caractère de zone humide mais aussi de zone agricole du Ried Hoerdtois, tout en y apportant un aménagement écologique respectueux de l’environnement.

L’Agence de l’Eau Rhin-Meuse est susceptible de participer financièrement au projet à hauteur de 80% des travaux et du suivi.

Il est demandé au Conseil Municipal après avoir autorisé Monsieur le Maire à lancer les consultations par délibération du 24 mars 2015, et après avoir attribué le marché de maîtrise d’œuvre par délibération du 12 mai 2015, d’approuver le projet ainsi que le dossier loi sur l’eau qui est présenté par le prestataire de la commune, à savoir la société ARTELIA.

L’objectif du projet d’aménagement consiste :

- à favoriser le ressuyage des excédents d’eaux pluviales, notamment lorsque les niveaux

phréatiques sont hauts,

- à renforcer la qualité écologique du site en restaurant les milieux humides et les

corridors boisés. La valorisation cynégétique du site sera également recherchée.

La commune souhaite en effet effectuer un programme de travaux permettant de combiner la conservation du caractère humide du Ried, tout en maintenant un usage agricole des terres.

Actuellement, de nombreuses parcelles souffrent d’un ennoiement printanier néfaste aux cultures maraichères et céréalières. Cette situation conduit à avoir une zone qui n’est fonctionnelle pour aucun usage :

- trop humide, l’agriculture y est pratiquée sans rendement,

- labourée et cultivée, aucun habitat écologique spécifique de zone humide ne peut s’y développer.

Le programme d’action aura pour but de redonner une fonctionnalité à l’ensemble de la zone du Ried, qui concilie l’agriculture et l’écologie.

Dans ce cadre, le maitre d’ouvrage envisage :

- d’agir sur les cours d’eau du secteur, en recréant des exutoires aux lits aujourd’hui obstrués et en agissant sur la microtopographie afin de recréer une pente et un sens d’écoulement. - de recréer un réseau minimaliste de fossés secondaires en s’appuyant sur les anciens tracés, notamment dans la zone maraichère en contrebas du village. - d’aménager les points bas topographiques pour en renforcer le caractère humide.

Le coût estimé du projet est de 500 000,00 € TTC

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU le projet d’aménagement du Ried, ainsi que le dossier loi sur l’eau, tel que présenté,

après en avoir délibéré,

APPROUVE le projet d’aménagement du Ried, ainsi que le dossier loi sur l’eau, tel que présenté,4

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2016, pour ce qui relève de la commune de Hoerdt,

PRECISE que le projet s’inscrit dans le cadre de la loi GEMAPI.

Adopté à l’unanimité.

6/ MAISON DES ARTS ET DU PATRIMOINE : APPROBATIONS D’AVENANTS

Le point est reporté.

7/ PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

1/ Il est demandé au Conseil Municipal de créer un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe (catégorie C) titulaire, à temps complet, à compter du 1er janvier 2017.

Il est demandé au Conseil Municipal de supprimer un poste d’adjoint administratif territorial de 1ère classe (catégorie C) titulaire à temps complet, à compter du 1er janvier 2017.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et régions,

VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,

VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant sur les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

VU la loi n° 2007-148 du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique,

VU la délibération en date du 14 décembre 2001 adoptant l’aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la collectivité.

après en avoir délibéré,

DECIDE de modifier le tableau des effectifs,

APPROUVE la création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe (catégorie C) titulaire, à temps complet, à compter du 1er janvier 2017,

APPROUVE la suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial de 1ère classe (catégorie C) titulaire à temps complet, à compter du 1er janvier 2017,

PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2017.

Adopté à l’unanimité.

2/ Il est demandé au Conseil Municipal de créer un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe (catégorie C) titulaire, à temps complet, à compter du 1er janvier 2017.

Il est demandé au Conseil Municipal de supprimer un poste d’adjoint administratif territorial de 1ère classe (catégorie C) titulaire à temps partiel d’une durée hebdomadaire de service de 28/35ème, à compter du 1er janvier 2017.

LE CONSEIL MUNICIPAL,5

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et régions,

VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,

VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant sur les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

VU la loi n° 2007-148 du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique,

VU la délibération en date du 14 décembre 2001 adoptant l’aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la collectivité.

après en avoir délibéré,

DECIDE de modifier le tableau des effectifs,

APPROUVE la création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe (catégorie C) titulaire, à temps complet, à compter du 1er janvier 2017,

APPROUVE la suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial de 1ère classe (catégorie C) titulaire à temps complet, à compter du 1er janvier 2017,

PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2017.

Adopté à l’unanimité.

3/ Il est demandé au Conseil Municipal de créer un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe (catégorie C) titulaire, à temps complet, à compter du 1er janvier 2017.

Il est demandé au Conseil Municipal de supprimer un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe (catégorie C) titulaire à temps complet, à compter du 1er janvier 2017.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et régions,

VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,

VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant sur les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

VU la loi n° 2007-148 du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique,

VU la délibération en date du 14 décembre 2001 adoptant l’aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la collectivité.

après en avoir délibéré,

DECIDE de modifier le tableau des effectifs,6

APPROUVE la création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe (catégorie C) titulaire, à temps complet, à compter du 1er janvier 2017,

APPROUVE la suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe (catégorie C) titulaire, à temps complet, à compter du 1er janvier 2017,

PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2017.

Adopté à l’unanimité.

4/ Il est demandé au Conseil Municipal de créer un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles 1ère classe (catégorie C) titulaire ou non titulaire, à temps non-complet, dans les conditions fixées par l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, d’une durée hebdomadaire de service de 36h15/35ème, soit pour un coefficient de 29,20/35ème, à compter du 1er janvier 2017.

Le contrat d’engagement sera établi sur les bases de l’application de l’article 3 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée pour faire face à la vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un agent titulaire (durée maximale de un an pouvant être prolongée dans la limite d’une durée totale de deux ans, sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté).

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et régions,

VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,

VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant sur les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

VU la loi n° 2007-148 du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique,

VU la délibération en date du 14 décembre 2001 adoptant l’aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la collectivité.

après en avoir délibéré,

DECIDE de modifier le tableau des effectifs,

APPROUVE la création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles 1ère classe (catégorie C) titulaire ou non titulaire, à temps non-complet, dans les conditions fixées par l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, d’une durée hebdomadaire de service 36h15/35ème, soit pour un coefficient de 29,20/35ème, à compter du 1er janvier 2017,

PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2017.

Adopté à l’unanimité.7

5/ Il est demandé au Conseil Municipal de créer un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles 1ère classe (catégorie C) titulaire ou non titulaire, à temps non-complet, d’une durée hebdomadaire de service de 35h45/35ème, soit pour un coefficient de 28,80/35ème, à compter du 1er janvier 2017.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et régions,

VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,

VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant sur les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

VU la loi n° 2007-148 du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique,

VU la délibération en date du 14 décembre 2001 adoptant l’aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la collectivité.

après en avoir délibéré,

DECIDE de modifier le tableau des effectifs,

APPROUVE la création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles 1ère classe (catégorie C) titulaire ou non titulaire, à temps non-complet, d’une durée hebdomadaire de service de 35h45/35ème, soit pour un coefficient de 28,80/35ème, à compter du 1er janvier 2017,

PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2017.

Adopté à l’unanimité.

8/ DIVERS

- DIA

Monsieur le Maire a renoncé à l’exercice du droit de préemption pour les immeubles suivants :

- 1 rue Leh

- 52 rue de la Wantzenau

- GEMAPI

Monsieur le Maire explique que la commune de Hoerdt est amenée à désigner deux représentants afin de siéger au sein de la commission locale du SDEA.

Aussi, dans le cadre de la représentation de la CCBZ au SDEA pour la compétence « grand cycle de l’eau », 9 délégués de la Communauté de communes doivent être désignés pour siéger au SDEA au titre de cette compétence.

Cette désignation qui devra s’effectuer avant le mois de février 2017 se fait uniquement par délibération du Conseil de communauté.

Les Conseils municipaux ne sont donc pas tenus de délibérer à ce sujet.8

Toutefois, Monsieur le Maire propose néanmoins de désigner les deux représentants, y compris par bulletins secrets si nécessaire, sachant qu’il lui apparaît naturel que le Président de l’intercommunalité et Maire de Hoerdt en fasse partie et puisse assumer la présidence de la commission locale qui aura à se prononcer sur les projets du territoire.

Il appartiendra à la Communauté de communes de la Basse Zorn d’assurer le financement des investissements projetés.

Deux candidats se sont déclarés, à savoir Monsieur le Maire et Monsieur Jacques KLUMB.

Après appel à candidature, il est convenu de désigner Monsieur le Maire et Monsieur Jacques KLUMB en qualité de représentants de la commune de Hoerdt.

- Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 7 février 2017 à 20 h.

- Centre culturel

Monsieur Jacky WOLFF estime qu’il est impératif de mener une réflexion globale sur le devenir du centre culturel qui n’est plus digne d’une commune comme Hoerdt, notamment en ce qui concerne l’état de la cuisine et des toilettes. Il serait, par exemple, peut-être envisageable d’agrandir la cuisine et les toilettes par l’extérieur du bâtiment.

Il serait important de réfléchir au site et à son avenir dans les 5 prochaines années.

Monsieur le Maire indique qu’il est prévu que la commission ad hoc se charge de cette question dès 2017 afin de mener les réflexions nécessaires accompagnée d’un bureau d’études, afin de déterminer précisément les besoins et les attentes.

Il y aura lieu d’aboutir à la rédaction d’une étude de faisabilité comportant différents scénarii.

- Manifestations

Vendredi 6 janvier 2017 : Vœux du Maire au personnel.

Vendredi 6 janvier 2017 : Tournoi de futsal senior au centre culturel. Samedi 7 janvier 2017 : Tournoi de futsal jeunes au centre culturel. Samedi 7 janvier 2017 : Flambée des sapins.

Vendredi 13 janvier 2017 : Vœux du Maire à la société civile.

Samedi 14 janvier 2017 : Soirée CS race team.

Samedi 21 janvier 2017 : Théâtre alsacien au centre culturel.

Dimanche 22 janvier 2017 : Théâtre alsacien au centre culturel.

Lundi 23 janvier 2017 : Pot au feu au centre culturel.

Dimanche 5 février 2017 : Concert de musique de l’Harmonie de Hoerdt au centre culturel.

Fin de la séance à 21 h 30.