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Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 009 AEP Compte de Gestion 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2024
2
0
2
4
--
0C 0
9.
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Publié
le
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE
DU
12
MARS
2024
BARRES
RME
ER
NR
RSR
DRE
ER RREERRRURR
US UNE
NNERUNERRENEURENNEE
ON
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
mardi
12
mars,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
d'Alzon
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
Nombre
de
conseillers
:
.
»
.
a
dans
la
Salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
En
exercice :
11
LAURENS,
Maire.
Présents
:
11
Votants
:
11
Présents:
Elodie
BRUN,
Sabine
GRZYB,
Odile
COLOMB
Marie
Hélène
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Yannick
BOURRIE,
Alain
BOUTONNET,
Jacques
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
5
mars
2024
LAURENS,
Sylvain
TARDIF.
Date
de
convocation :
Date
d'affichage
:
7 mars
2024
Secrétaire
de
séance
: Odile
COLOMB
OBJET
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
©
M
49
-
BUDGET
A.E.P.
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Roger
LAURENS,
Maire,
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l’état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
CONSIDERANT
que
le
compte
de
gestion
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
aux
écritures
portées
sur
le
compte
administratif,
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
janvier
2023
au
31
décembre
2023,
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes,
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives,
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2023,
par
le Comptable
du
Trésor
du
SGC
Sud
Cévennes,
visé
et
certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n appelé
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
ET
Le
Maire,
Roger
LAURENS
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
la
présente déllbération ; Seut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
délai
de
deux mois’ à
compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
au
.
Envoi
au
contrôle
de
légalité
Le
: