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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 1
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département du MORBIHAN Affiché en mairie le 14 avril 2023 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
L'an deux mil vingt-trois, le treize avril, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, Maire.
Nombre de conseillers : 17
Présents : 12
Votants : 15
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Gwénaël LE FLOCH, Nadine MIGNOT, Blaise MAYANGA, Bénédicte BARRE-VILLENEUVE, Nicole OGER, Bruno BODARD, Patrick CORDUAN, Lucie BERNARD LICOT, Virginie LE JULE, Emmanuel MASSARD, Jack AUBRY.
ABSENTS EXCUSÉS : Emilie CALVAR, Emilie CARRÉ, Alexandre JOANNIC, Jean-François BRETON, Myriam FORGET.
Madame Emilie CALVAR a donné pouvoir à Monsieur Gwénaël LE FLOCH Monsieur Alexandre JOANNIC a donné pouvoir à Monsieur Claude LE JALLÉ Monsieur Jean-François BRETON a donné pouvoir à Monsieur Jack AUBRY
Convocation du 7 avril 2023
Secrétaire de séance : Monsieur Emmanuel MASSARD
Délibération n°2023-12 - Taux d’imposition 2023
Vote : 12 POUR, 3 ABSTENTIONS
Délibération n°2023-13 - Budget général : approbation budget primitif 2023 Vote : 13 POUR, 1 CONTRE, 1 ABSTENTION
Délibération n°2023-14 - Budget annexe lotissement Les Jardins de Salomé 2 : budget primitif 2023
Vote : unanimité, 15 POUR
Délibération n°2023-15 - Subventions 2023 aux associations
Vote : 14 POUR, 1 ABSTENTION
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2023-16 - Urbanisme : révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Vote : 4 POUR, 4 CONTRE, 7 ABSTENTIONS
Délibération n°2023-17 - Personnel communal : modification du tableau des emplois Vote : unanimité, 15 POUR
Délibération n°2023-18 - Espace jeunes : règlement intérieur
Vote : unanimité, 15 POUR