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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - N° 001 2025 Vote DES Tarifs Sejour 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
N° 001/ 2025
sur-orge
OR ADORE
SOUS-PRÉFECTURE DE PALAISEAU
ESSONNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATION 1 6 JAN. 2025
DE LA CAISSE DES ECOLES. ARRIVÉE
Date de convocation : 17 décembre 2024
Objet : Vote des tarifs du séjour des classes de découverte
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de membres : 17
Présents : ... 1]
VOTants : scene 11
L'an DEUX MILLE vingt-cinq, le neuf janvier à dix-huit heures trente.
La commission administrative de la Caisse Des Ecoles légalement convoquée, s'est
réunie en mairie sous la présidence de M. Alain LAMOUR, Président de la Caisse des
Ecoles.
Membres présents :
M. Alain LAMOUR Président
Mme Emilie GASPAR Conseillère municipale
Mme Christelle POULIQUEN Conseillère municipale
Mme Karine HUSSENOT Représentante IEN
Mme Cécile GAMET Directrice Ecole primaire Jean Ferrat
Mme Caroline GAZQUEZ Directrice Ecole élémentaire de Lormoy
M. Alexandre SALAÜN Directeur Ecole maternelle de Lormoy Mme Emilie RENON Membre élu par l'assemblée générale
Mme Elodie DENIS Membre élu par l'assemblée générale
Mme Hawa TANDJIGORA Membre élu par l'assemblée générale
M. Thierry RIEUX Membre élu par l'assemblée générale
Membres absents :
M. Claude DELVILLE Représentant du préfet
Mme Charlène BADINA Maire-Adijoint aux affaires scolaires
Mme Elisabeth LOPES Conseillère municipale
Mme Laëtitia SIMONS Directrice Ecole élémentaire des Echassons
M. Noureddine ZRHARI Directeur Ecole maternelle des Echassons
Mme Caroline GROULT Membre élu par l'assemblée générale
MAIRIE — Piace des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge —T. 01 69 O1 68 18—F. 01 69 O1 48 94 - accuel@maiieongpont?1.fr LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE LA CAISSE DES ECOLES,
VU la décision des membres de la commission administrative en date du 14 novembre 2023
pour l'attribution de l'accord-cadre des séjours en classes de découverte,
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITE
VOTE le choix du prestataire UCPA - TOOTAZIMUT.
APPROUVE les tarifs du séjour des classes de découverte sur la base du calcul du Taux de
Participation Individualisé (TPI) mis en place par la commune par délibération N° 039-2020, le
séjour concernant trois classes de l'école primaire Jean Ferrat qui se déroulera du 5 au 9 mai
2025,
- | Coût total du SD sr
TPI minimum (6,2%) 27,90 422,10 450
TPI maximum (50%) 225 225 450
Hors commune 450 0 450
PRECISE qu'un coût supplémentaire de 10 % du tarif par enfant sera demandé aux familles
dont le TPI est égal ou supérieur à 25 %;
DECIDE une dégressivité de tarif de -20 % pour le deuxième enfant pour les familles
concernées ;
INDIQUE que la recette sera inscrite au budget 2025 chapitre 70 article 7067.
Fait et délibéré, le jeudi 9 janvier 2025 RÉFECTURE DE PALAISEAU SOUS-P
Extrait conforme à l'original, ESSONNE
AU registre sont les signatures,
d ARRIVÉE
des Ecoles,
[T-SUR-ORGE
Adopté par [11 voix)
11 POUR : M. Alain LAMOUR, Mme Karine HUSSENOT, Mme Emilie GASPAR, Mme Christelle
POULIQUEN, Mme Caroline GAZQUEZ, Mme Cécile GAMET, M. Alexandre SALAÜN, Mme Emilie RENON, Mme Elodie DENIS, Mme Hawa TANDJIGORA, M. Thierry RIEUX.
O CONTRE
O ABSENTION
MAIRIE - Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. O1 69 O1 68 18-—F. 01 69 01 48 94- accuel@maiiedongpont®1.fr