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Procès Verbal - g3f68 PV du 5 fe vrier 2024 2 Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Saint-Simon. Lien du pdf (Procès Verbal - g3f68 PV du 5 fe vrier 2024 2)Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Aménagement du territoire, Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr février 2024

PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 5 février 2024

Le 5 février 2024, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 20h30 à la salle de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 29 janvier 2024, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.

ETAIENT PRÉSENTS :

Patrick CALMON, Catherine PRUNET, Sébastien VAYSSIÉ, Béatrice MOREL,

Pascale ARETS, Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Nicolas HODIN, Fréderic OLIVIER, Yannick VILLEPONTOUX.

ETAIT ABSENT ET ÉXCUSÉ :

Michel LAFFERRAIRIE

Monsieur le Maire Patrick CALMON préside la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Béatrice MOREL est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès- verbal du 6 décembre 2023

Dans le paragraphe relatif à la rénovation du Patrimoine vernaculaire, il a été observé une inversion de chiffre dans les montants.

Le paragraphe est donc corrigé comme suit : 3 demandes de devis ont été demandées et reçues : Mentières pour 5618€, lac du Roucous 3488€, et le lac de Carcoum 784€.

Après cette correction, le procès- verbal du 6 décembre 2023 est approuvé à l’unanimité des personnes présentes à l’exception de Nicolas Hodin, absent lors du Conseil du 6 décembre 2023.

2. Projet de rénovation-reconstruction de la salle des fêtes.

La présentation des conclusions du travail d’analyse effectué par le CAUE a été projetée, suite à la visite de Madame Élise Cailleret du 24 janvier dernier.

Le CAUE nous ont fait une présentation des différents projets réalisables, prenant en compte l’intérêt et le potentiel architectural des bâtiments communaux autour de Poutoy. La Mairie et la salle de la Tour restent des éléments caractéristiques du village. Suite au leg de Monsieur Sabatié concernant les terrains, aux besoins mis en évidence lors de la rencontre avec les associations, et la mise aux normes nécessaires de cette salle, le CAUE nous invitent à une réflexion de déconstruction de la salle, permettant au bâtiment de la Tour de retrouver son architecture d’origine, de recréer des perspectives intéressantes et de revaloriser la pièce de la cheminée. Le CAUE nous invite donc à une réflexion de déplacement et de reconstruction de la salle des fêtes sur une autre partie du terrain, à proximité du verger. L’option de rénovation simple de la salle actuelle restant toutefois d’actualité et à étudier

Une étude de faisabilité est indispensable.

Le conseil continue sa réflexion et contactera le SDAIL pour une étude financière.Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr février 2024

3 Ébauche du Plan Communal de Sauvegarde.

Suite au courrier de la préfecture du Lot d’octobre 2022, la mise en place d’un Plan Communal de Sauvegarde est rendue obligatoire suite aux Risques « Feux de Forêts ».

Un groupe de travail au sein du conseil s’est mis en place.

Les missions et le contenu du PCS ont été présentés aux conseillers.

Même si des éléments d’information et de sensibilisation concernant les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) ont été déjà communiqués aux habitants à 2 reprises par le biais des journaux municipaux de juillet 2023 et janvier 2024. Il s’agit désormais de compléter ce volet prévention du PCS en établissant un DICRIM, Document d’Information Communal sur Les RIsques Majeurs spécifiques à la commune.

Une ébauche de ce document a été présenté, il sera retravaillé et sera validé avant une communication aux habitants d’ici juillet.

Un travail de recensement de divers éléments (personnes vulnérables par hameau, gites, matériel à disposition etc..) va s’effectuer.

4. Acceptation de la subvention du Grand Figeac (patrimoine vernaculaire : Carcoum, le lac du Roucou, Fontaine de Mentières).

Le conseil donne son accord et accepte la subvention du Grand Figeac pour la restauration du patrimoine vernaculaire d’un montant de 4920€

5. Validation des Restes à Réaliser 2023 pour report sur budget 2024.

Le conseil valide les restes à réaliser sur l’Investissement 2023 :

En recettes : 31947€

En dépenses : 19078€

6. Demande de subvention du stade Maravilois.

Afin de soutenir l’activité et l’animation sportive locale, le conseil valide à l’unanimité l’octroi d’une subvention de 50€

7. Demande de subvention « la ferme des rescapés » pour gestion des chats errants. Cette décision est mise en attente.

8. Création du poste pour remplacement Jean Luc JUTEAU.

Jean Luc Juteau est en arrêt maladie. Il sera en retraite en septembre prochain. Une rencontre avec Anaïs DELMAS a été organisée. Une présentation du poste lui a été faite et elle accepte un contrat de remplacement de Jean Luc. Elle interviendra à compter du 12 février 2024. L’acquisition d’un véhicule d’occasion pour la commune est à l’étude pour palier à ses divers déplacements.

9. Demande de subvention des Foyers Ruraux

Afin de soutenir l’activité et l’animation locale et en particulier le Cinélot qui fait face à des augmentations de fonctionnement. Le conseil décide à l’unanimité l’octroi d’une subvention de 150€.Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr février 2024

QUESTIONS DIVERSES

- Travaux futurs :

- Un devis de Thierry COSTES de 1210€ TTC pour l’aménagement d’un plan de travail et des rangements de la cuisine de l’appartement locatif de la Mairie a été accepté. - Le devis pour l’achat d’un store pour le bureau de la Mairie a été également accepté pour un montant de 430€ TTC (pose comprise).

- Information :

- Suite à la manifestation « Défi famille à biodiversité positive » Marie Myrtille Gallet du Parc Régional des Causses du Quercy viendra rencontrer une partie de l’équipe municipale le 14 février prochain à 16h.

L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance, Patrick CALMON clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23h15

Le président La secrétaire