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Procès Verbal - PV du 09 fe vrier 2023
Document publié le Dimanche 16 avril 2023 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 09 fe vrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
Maire de BOUVERANS
25560 BOUVERANS
PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du jeudi 09 février à 20 h 00
Membres présents : Mmes BENOIT Béatrice, CART-COLTAT Gaëlle, DEFRASNE Marie, DEFRASNE Sophie, DURAFFOURG Valérie, et MM DEBOIS Rémi, LAFFLY Florent, VALION Cyril. Absents excusés : DELAVENNE Florian, DHOTE Olivier, REYMOND Anne-Laure Absents :
Secrétaire de séance : Mme DEFRASNE Sophie conformément à l'article L. 2121-15 du CGCT, a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Date de convocation : O4 février 2023
Ordre du jour :
Présentation du responsable de l’UT de l'ONF avec Grégory DEFOSSE, agent ONF Approbation du procès-verbal du 17/12/2022
Tour du DOUBS du 16 avril 2023
Contrat vente de bois Laurent MATHIEU
Projet route du lac
Budget prévision 2023
Devis et délibérations
Questions et informations diverses DNDOBEWNR
=
ARR RARE
1) Présentation du responsable de l’UT de l’ONF avec Grégory Defosse, agent ONF
2) Approbation du procès-verbal du 17/12/2022
M. le Maire demande aux membres du conseil municipal s'ils ont des remarques à présenter con- cernant le précédent procès-verbal de séance du 12 décembre 2022. Rien n'étant signalé, le pro- cès-verbal est approuvé à l'unanimité des membres présents.
3) Tour du doubs du 16 avril 2023
Le Tour du Doubs Classé 1.1 UCI, ouvert aux groupes sportifs de cyclistes professionnels, traverse- ra le territoire de notre commune le Dimanche 16 avril 2023.
Cette épreuve de haut-niveau est organisée par le Vélo Club Morteau-Montbenoit et ses nombreux bénévoles, et sera une animation sportive très attractive regroupant des cyclistes de haut niveau. Le Vélo Club Morteau-Montbenoit sollicite la municipalité pour une aide financière qui sera très pré- cieuse pour l’organisation et propose de profiter de ce moment sportif pour créer des animations, des décorations ou toute autre initiative permettant d'ajouter de la ferveur et de la convivialité. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Funanimité des membres présents, décide :
e De ne pas allouer une aide financière pour l’organisation du Tour du Doubs.
Résultat du vote : Pour: 8- Contre : O- Abstention : O
4) Contrat vente de bois Laurent Mathieu
Un contrat de vente de résineux non soumis a été établi entre la commune et M Laurent Mathieu. Une coupe de résineux sera réalisée dans les communaux de Bouverans pour un volume estimé d'environ 300 m3 au printemps 2023.
M Laurent MATHIEU s'engage à se porter acquéreur des sapins et épicéas coupe en bloc et sur pied pour un tarif de :
-__ Bois branchus 30.00 € HT le m3
1 - Bois forêt 45.00 € HT le m3
- Bois pépinière 55.00 € HT le m3
- Bois secs 10.00 € HT le m3
- Bois énergie 7.00 € HT le m3
Le règlement s'effectuera :
-__Acompte ce jour soit 7000 € HT
Tva 20%
8400 € TTC
- Le solde 30 jours fin de coupe
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité des membres présents :
°e _Approuve le contrat de vente.
e Autorise M le Maire à le signer
Résultat du vote : Pour: 8 - Contre : 0 — Abstention : O
5) Projet route du lac
M le Maire présente un résumé de la réunion publique
6) Budget prévision 2023
Résultat du budget 2022
Budget principal
Fonctionnement
Dépenses : - 237 020, 50 €
Recettes : + 447 582 .19 €
Investissement
Dépenses : - 301 492.41 €
Recettes : + 130 377 .91 €
Bénéfice de 210 561. 69 € Déficit de 171 114. 50 €
Budget bois
Fonctionnement
Dépenses : - 14 503.74 €
Recettes : + 88 066.08 €
Investissement
Dépenses : -0 €
Recettes : + 3 490 €
Bénéfice de 73 562 .34 € Résultat 0 €
7) Devis et délibérations
Néant
8) Questions et informations diverses
Le recensement sera terminé début février
La séance est levée à 22h
Le secrétaire de séance
Sophie DEFRASNE
F