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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20191115 011 Document publié le Mardi 1 janvier 2019 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20191115 011)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Télécommunications et internet, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 08/11/19

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRICITÉ ET DE GAZ

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE : POUR LES TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT EN 2019 DE RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATION SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

DÉLIBÉRATION N° DEL20191115_011

Commission principale : 4 Voirie

Rapporteur : - -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 15 novembre 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Richard BERT, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Christophe BERTUCAT, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Martine BELLEROSE pouvoir à Marianne SIMEON

Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER

Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT

Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN

Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO

Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Pierre MIQUEL

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Aline FAYE, Nadia GUERMIT-MAFFRE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Michel RENAUD, Grégory LÉPÉE

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 15 NOVEMBRE 2019 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

76

Conseillers

représentés :

6

Total votants :

82LISTE des travaux d'enfouissement de réseau de télécommunication par Commune

Libellé de l’opération Montant des travaux

Communes

Adresse Enfouissement de réseau

Cournon rue de la Margeride (Tranche1) Orange 9 000,00 €

Cournon avenue du Midi (Tranche) Orange 12 720,00 €

Le Cendre rue des Hortensias Orange 26 400,00 €

Lempdes rue des Noyers Orange 8 640,00 €

Lempdes rue de la Source Orange 1 440,00 €

Orcines village de Fontanas (Tranche2) Orange 18 000,00 €

Saint-Genès-Champanelle route de Beaune Orange 25 200,00 €

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, VOIRIE, ENTRÉES DE VILLE, MOBILITÉ, TRANSPORT du 23 octobre 2019

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 15 novembre 2019

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329

Julien LAPIERE

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRICITÉ ET DE GAZ

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE : POUR LES TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT EN 2019 DE RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATION SUR LE TERRITOIRE

DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

Préalablement à la création de la Métropole, et en application de la convention cadre relative à l'enfouissement des réseaux de télécommunications signée le 07 juin 2005, et ses avenants n°1 et n°2 signés respectivement les 15 septembre 2010 et 21 mars 2016, entre le SIEG, le Conseil Départemental et Orange, chaque commune participait financièrement à l'étude, la fourniture et la pose du matériel de génie civil nécessaire à l'opération d'enfouissement.

Les modalités de la prise de compétence par Clermont Auvergne Métropole telle que délibérées le 27 mai 2016, prévoient explicitement la continuité des accords de chaque commune avec le S.I.E.G. Sur le point de l'enfouissement des réseaux de télécommunication, il est nécessaire de formaliser, pour chacun des projets retenus par chacune des gouvernances locales, une convention de délégation de Maîtrise d'Ouvrage (incluant les volets financiers et travaux), approuvant l'avant-projet des travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication réalisé par le SIEG et fixant le montant des participations financières de Clermont Auvergne Métropole.

Le détail des dépenses, précisant le montant de financement à la charge de la Métropole, est fourni en annexe, pour chacun des projets concernés. Ces participations seront revues en fin de travaux pour être éventuellement réajustées aux montants des dépenses constatées lors des décomptes définitifs. Seuls les réseaux de télécommunications sont concernés par le projet de convention annexé.

Les crédits nécessaires à l'engagement de ces dépenses sont inscrits au Budget primitif 2019 de Clermont Auvergne Métropole, sur les lignes Fonction 844 – Nature 2041582 – Direction DIAM – Services MOA – Gestionnaires, au Pôle de proximité considéré de la commune concernée.

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d'approuver la liste des opérations des travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication figurant dans le tableau ci-dessous, dont les montants indiqués sont à la charge de la Métropole :

N° DEL20191115_011

2/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329 d'approuver la délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz (S.I.E.G.) du Puy-de-Dôme pour ces travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication comprenant notamment la réalisation des travaux d'étude, de fourniture et pose du matériel de génie civil par le S.I.E.G. du Puy-de- Dôme,

 d’approuver les dispositions de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le SIEG et Clermont Auvergne Métropole, selon le modèle annexé de convention particulière – type, relative aux travaux d’enfouissement des réseaux de télécommunications,

 d’autoriser le Président, ou son représentant, à signer ladite convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le SIEG et Clermont Auvergne Métropole relative à chacun des projets listés dans le tableau ci-avant,  d'approuver l'avant projet des travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication présenté sous forme de chiffrage, par le Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz (S.I.E.G) du Puy-de-Dôme, pour les opérations listées dans le tableau ci-avant,

 de réaliser les travaux de tranchée en domaine public pour chacune de ces opérations,  de fixer la participation de Clermont Auvergne Métropole au financement des dépenses de génie civil, suivant le tableau récapitulatif et les devis de financement annexés,

 d'autoriser le versement de cette participation au S.I.E.G. du Puy-de-Dôme, après réajustement en fonction du relevé métré définitif,

 d'autoriser le Président, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

TOTAL VOTANTS : 82 = 76 Conseillers Présents + 6 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 82 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Le Vice-Président

Pierre RIOL

N° DEL20191115_011

3/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329COURNON D'AUVERGNE

TRAVAUX CONNEXES

AMENAGEMENT BT RUE DE MARGERIDE

TRANCHE 1

Affaire SIEG : 89124346TC

Affaire Entreprise : M14-TC

DEVIS ESTIMATIF

en date du 20 Juin 2018

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles et seront actualisés à la date du bon de commande

N° DEL20191115_011

4/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329Vawy Devis n°89124346TC du 20/06/2018

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC

Unité | K° Art Liballé Px Unit / Coeff, Qié / Mt Total

| 7 |Etude du réseau téléphonique en coordination {par ‘

mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). m 0.84 414,5 348.18

121 | Fourniture et pose de grillage avertisseur. m 41.00 4145 414,50

242 Pose de chambre L 2 C, classe de résistance du

tampon fonte D400. ( 410.00 1 419.00

249 | Percement chambre existante (par côté). u 85.00 18 1275.00

251 | Fourniture fourreau rigide © 45. y 0.77 1 285,5 | 089.84

252 | Pose fourreau @ 28 ou © 45 (y compris aiguillage, |

collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). |! m 2.60 1285.5| 3 342.30

Sous-total HT. : 6 779.82 €

Coefficient de Marché K= 0.950 : 6 440,83 €

Actualisation K= 1.037 : 6 679.14 €

Reconduction K= 0.990 : 6 612.35 €

Total HT, pour le Chapitre : 6 612.35 €

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles el seront actualisés à la date du bon de commande

N° DEL20191115_011

5/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329Va

Devis n°89124346TC du 20/06/2018

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE

N° Art. Libailé Unilé Px Unil/ Coelf. Qté / MI Totat

7 | Etude du réseau téléphonique en coordination (par En

mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). m 0.84 1,5 1.26

131 |Fouille exécutée à la main selon les prescriptions

des articles 122 à 124. m 41.50 1.5 62.25

200 | Percement de mur - largeur > 0,40 m. u 33 00 { 33.00

212 | Reprise de maçonnerie en pierres liées ou béton. m£ 64.00 0.5 32 00

251 | Fourniture fourreau rigide @ 45. m 0.77 1,5 1.16

252 Pose fourreau O 28 ou © 45 (y compris aiguillage,

collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). . m 2,60 1.5 3.90

253 | Fourniture et pose regard béton 30 x 30 sur fourreau

existant ou à poser y compris couvercle béton,

percernents et la coupe du ou des fourreau(x)

existant(s). U 90.00 Î 90.00

Sous-total HT. : 223.57 €

Coefficient de Marché K= 0,950 : 212.39 €

Actualisation K= 1.037 : 220.25 €

Reconduction K= 0.890 : 218.05 €

Total HT. pour le Chapitre : 218.05 €

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles ot seront actualisés à la dale du bon de commande

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329COLURNON D'AUVERGNE

AMENAGEMENT BT RUE DE MARGERIDE

RECAPITULATIF GENERAL

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC 6 612.35 €

-TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE 218.05 €

Montant Total des Travaux HT. 6 830.40 £

Total 6 830.40 €

Honoraires et Imprévus + 669.60 €

Montant Totai du Devis HT. 7 509.00 €

T.V.A. (20.0 %) + 1 500.00 €

Montant Total T.T.C. 9 000.00 €

N° DEL20191115_011

7/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329COURNON D'AUVERGNE

TRAVAUX CONNEXES

AMGT AVENUE DU MIDI TRANCHE 1

TRAVAUX CONNEXES

Affaire SIEG : 89124348TC

Affaire Entreprise : M17-TC

DEVIS ESTIMATIF

en date du 06 Mai 2019

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles et seront actualisés à la date du bon de commande

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329Devis n°89124348TC du 06/05/2919

: TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC

Une Art. | Libolté a Unité Px Unit / Coeff, | Qté / Mt Total

1 | Ouverture de dossier par commande d'étude. u 213,00 { 213,00

7 | Etude du réseau téléphonique en coordination (par |

mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). m 0,84 326.7 274,43

13 | Autorisation de réfection de branchement - travaux

souterrains ou sur façades - (cf. pages à la fin du

chapitre Travaux de Réseaux, après l'article 451). U 55,00 3 165,00

121 | Fourniture et pose de grillage avertisseur. m 1,00 152,6 152,60

237 Pose de chambre L 0 T, classe de résistance du E

tampon fonte C250. u 117,090 6 702,00

239 | Pose de chambre L 2 T, classe de résistance du

tampon fonte C250. u 229,00 3 687,00

240 | Pose de chambre L 8 T, classe de résistance du

tampon fonte C250. U 266,00 1 266,00

247 | Plus-value pour pose de chambre L 0 T sur conduite

existante, y compris la coupe du où des fourreau(x)

existant(s) (s'applique à l'article 237). u 55,00 6 330,00

248 | Plus-value pour pose de chambre sur conduite

existante, y compris la coupe du ou des fourreau(x)

existant{s) {s'applique aux articles 238 à 246). u 170,00 2 340,00

249 | Percement chambre existante (par côté). u 85,00 Q 765.00

251 | Fourniture fourreau rigide © 45. m 0,77 768 591,36

252 | Pose fourreau © 28 ou © 45 (y compris aiguillage,

collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). | m 2,60 768 1 996,80

Sous-total HT. : 6 483,19 €

Coefficient de Marché K= 0,950 : 6 159,03 €

Actualisation K= 1,051 : 6 473,14 €

Reconduction K= 0,990 : 6 408,41 €

Total HT, pour le Chapitre : 6 408,41 €

Les prix sant établis aux conditions économiques actuelles et seront aclualisés à la date du bon de commance 213

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329Devis n°89124348TC du 06/05/2019

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE

| N° Art, Ltbollé Unité | Px Unil/ Coeff, Qté / MI Total

| 7 | Etude du réseau téléphonique en coordination (par | mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). m 0,84 152,6 128,18

123 Fouile en tranchée pour pose d'un câble sous

accoterment de chaussée ou trottoir non

revêtu(sable, gravillons, végétalisé) profondeur 1 m

- largeur 0,40 m minimum - évacuation des

excédents et remise en état des lieux (10cm de

reconstitution à l'identique} - toutes sujétions

comprises y compris la fourniture du sable

d'enrobage (épaisseur minimale 30cm), du grillage

avertisseur, la signalisation, le barrièrage jointif et le

compactage. m 22,50: 32,3 126,75

126 | Plus-value pour évacuation de déblais et

remblaiement en graves concassées(0-31,5) avec

compactage. Par couches de 10 cm (épaisseur

arrondie à la dizaine la plus proche). m 2,20. 226,1 497,42

131 | Fouille exécutée à la main selon les prescriptions

des articles 122 à 124. m 41,50 13,6 564,40

132 | Tronçonnage des revêtements avant réfection en

enrobé, par côté. m 3,20 1,6 5,12

212 | Reprise de maçonnerie en pierres liées ou béton. mé 64,00 0,8 51,20

251 | Fourniture fourreau rigide @ 45. m 0,77 168,6 129,82

| 253 Fourniture et pose regard béton 30 x 30 sur fourreau n existant ou à poser y compris couvercle béton,

percements et la coupe du où des fourreau(x)

| existant(s). U 90,00 13} 1 170,00

Sous-total HT. : 3 272,89 €

Coefficient de Marché K= 0,950 : 3 109,25 €

Actualisation K= 1,051 : 3 267,82 €

Reconduction K= 0,990 : 3 235,14 €

Total HT. pour le Chapitre : 3 235,14 €

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles et seront actualisés à la date du bon de commande 3/3

N° DEL20191115_011

10/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329COURNON D'AUVERGNE

AMGT AVENUE DU MIDI TRANCHE 1

RECAPITULATIF GENERAL

-TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC 6 408,41 €

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE 3 235,14 €

Montant Total des Travaux HT. 9 643,55 €

Total 9 643,55 €

Honoraires et imprévus + 956,45 €

Montant Total du Devis HT. 10 600,00 €

T.V.A. (20.0 %) + 2 120,00 €

Montant Total T.T.C. 12 720,00 €

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329CENDRE (LE)

TRAVAUX CONNEXES

LL LL 1 0 LR RC 1 LE LL 1 L LE L |

Aïfaire SIEG : 89069136TC

Affaire Entreprise : M33-TC

DEVIS ESTIMATIF

en date du 20 Juin 2018

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles et scront actualisés à la dato du oon de commande 1/3

N° DEL20191115_011

12/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329vat7 Devis n°89069136TC du 20/06/2018

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC

N° Arl Lihelté | Unité Px Unit / coot!. | Gté } Mi oo Total |

7 | Etude du réseau téléphonique en coordination (par _ |

mètre linéaire de tranchée, quel que sait le nombre

de tuyaux). m 0.84. 480.5 403.62

421 | Fourniture et pose de grillage avertisseur. m 1.00 480.5 480.50

237 | Pose de chambre L 0 T, classe de résistance du | sl

tampon fonte C250. U 117.00 5 585.00

239 | Pose de chambre L2T, classe de résistance du

tampon fonte C250. u 229.00 3 687.00

248 | Plus-value pour pose de chambre sur conduite

existante, y compris la coupe du où des fourreau(x)

existant(s) (s'applique aux articles 238 à 246). ul 170.00 2 340.00

249 | Percement chambre existante (par côté). u 85.00 9 765.00

251 | Fourniture fourreau rigide @ 45. mn 0.77 1 201 924 77

252 Pose fourreau @ 28 où @ 45 (y compris aiguillage, _ ‘

| collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). m 2.60 1 201 3 122.60

Sous-total HT. : 7 308.49 €

Coefficient de Marché K= 0.950 : 6 943.07 €

Actualisation K= 1.037 : 7 199.96 €

Reconductiorn K= 0.990 : 7 127.96 €

Total HT. pour le Chapitre : 7 127.96 €

Les orix sont établis aux conditions économiques actuelles et seront actualisés à la date du bon de commando 2/3

N° DEL20191115_011

13/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329LT us

Devis n°89069136TC du 20/06/2018

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE

| N° Art. L'belté Unité Px Unit / Coëft. Qté / Mt Total EL

7 Etude du réseau téléphonique en coordination {par

mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). m 0.84 157.5 132,30

13 | Autorisation de réfection de branchement - travaux

souterrains ou sur façades - (cf. pages à la fin du

chapitre Travaux de Réseaux, après l'article 451). U 55.00 14 770.00

126 | Plus-value pour évacuation de déblais et _ remblaiement en graves concassées(0-31,5) avec

compactage. Par couches de 10 om (épaisseur

arrondie à la dizaine la plus proche). m 2.20 69.3 152.46

131 | Fouille exécutée à la main selon les prescriptions

des articles 122 à 124. m 41.50| 155.7, 6461.55:

132 |Tronçonnage des revêtements avant réfection en EH enrobé, par côté. m 3.20 57.8 184.96

143 | Dépose, repose, de pavé. né 80.00 17.6. 1408.00

200 | Percement de mur - largeur > 0,40 m. u 33.00 12 396.00!

212 | Reprise de maçonnerie en pierres liées ou béton. me | 64.00 28.9| 184960

251 | Fourniture fourreau rigide @ 45. m 0.77 173 132 21

252 Pose fourreau © 28 ou © 45 {y compris aiguillage, | collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). ! m 2.60 173 449.80

253 | Fourniture et pose regard béton 30 x 30 sur fourreau

existant ou à poser v compris couvercle béton,

percements et la coupe du ou des fourreau(x}

existant(s). ul 90.00 9 810.00

2351 | Fourniture et pose d'un regard de trottoir

hydraulique, avec tampon fonte - 400 x 400 classe

B125 1 130.00 2 260.00

Sous-total HT. : 13 007.88 €

Coefficient de Marché K= 0.950 : 12 357.49 €

Actualisation Kz 1.037 : 12 814.72 €

Reconduction K= 0.990 : 12 686.57 €

Total HT. pour le Chapitre : 12 686.57 €

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles at seront actualisés à la date du bon de commande 3/3

N° DEL20191115_011

14/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329CENDRE (LE)

AMENAGEMENT 87 RUE DES HORTENSIAS

RECAPITULATIF GENERAL

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC 7 127.96 €

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE 12 686.57 €

Montant Total des Travaux HT. 19 814.53 €

Total 19 814.53 €

Honoraires et Imprévus + 2 185.47 €

Montant Total du Devis H.T. 22 000.00 €

T.Y.A. (20.0 %) + 4 400.00 €

Montant Total T.1.C. 26 400.00 €

N° DEL20191115_011

15/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329LEMPDES

TRAVAUX CONNEXES

Affaire SIEG : 891933182TC

Affaire Entreprise : M3S-TC SOURCE

DEVIS ESTIMATIF

en date du 26 Juiilet 2019

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles st seront actualisés à la date du bon de commande 1/3

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329v. 324 Devis n°891933182TC du 26/07/2019

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC

Les prix sont élablis aux conditions économiques actuelles et seront actualisés à la date du bon de commande

N° Art. Libelté Unité Px Unit} Coett. Qté / Mt Totel

7] Etude du réseau téléphonique en coordination (par

mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). m 0,84 72,6 60,98

121 | Fourniture et pose de grillage avertisseur. m 1,00 72.6 | 72,60

200 | Percement de mur - largeur > 0,40 m. u 33,00 1 33,00

249 | Percement chambre existante (par côté). u 85,00 2 170.00

291 | Fourniture fourreau rigide @ 45. m 0,77 72.6 55,00

252 | Pose fourreau @ 28 ou @ 45 (y compris aiguillage, |

collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). | m 2,60! 72,6 188,76

Sous-total HT. : 581,24 €

Coefficient de Marché K= 0,959 : 552,18 €

Actualisation K= 1,054 : 582,00 €

Reconduction K= 0,980 : 570,36 €

Total HT. pour le Chapitre : 570,36 €

213

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329Devis n°8919331827TC du 26/07/2019

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE |

N° Ari, Libellé Unité Px Unit/ Coeff, Qté / Mt Total

7 | Etude du réseau téléphonique en coordination (par

mêtre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). m 0,84 5,6 4,70

121] Fourniture et pose de grillage avertisseur. m 1,00 5,6 5.60

131 |Fouille exécutée à la main selon les prescriptions

des articles 122 à 124, m 41,50 5,6 232,40

247 |Plus-value pour pose de chambre LOT sur conduite

existante, y compris la coupe du ou des fourreau(x)

existant(s} (s'applique à l'article 237}, u 55,00 1 55,00

251 Fourniture fourreau rigide @ 45. m 0,77 6,6 5,08

252 | Pose fourreau @ 28 ou 9 45 (y compris aiguillage, collage, fourniture et pose des coudes

et bouchons). |! m 2,60 6,6 17,16

253 | Fourniture et pose regard béton 30 x 30 sur fourreau

existant ou à poser y compris couvercle béton,

percements et la coupe du ou des fourreau(x)

existant(s). U 90,00 2 180,00

Sous-total H.T. : 499,94 €

Coefficient de Marché K= 0,950 : 474,94 €

Actualisation K= 1,054 : 500,59 €

Reconduction K= 0,980 : 490,58 €

Total HT. pour le Chapitre : 490,58 €

Les prix Sont établis aux condilions économiques actuelles et seront actualisés à la date du bon de commande 3/3

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329VA

LEMPDES

TRAVAUX CONNEXES RUE DE LA SOURCE

RECAPITULATIF GENERAL

-TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC 579,36 €

-TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE 490,58 €

Montant Total des Travaux H.T. 1 060,94 €

Total 1 060,94 €

Honoraires et Imprévus + 139,06 €

Montant Total du Devis HT. 1 200,00 €

T.V.A. (20.0 %) + 240,00 €

Montant Total T.T.C. 1 440,00 €

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329LEMPDES

TRAVAUX CONNEXES

DS DOS Dé leon Jon Joomu dot Dont out mul ut dut Gous Couus Pont jeun, mg jou mt jeu

Affaire SIEG : 89193182TC

Affaire Entreprise : M3S-TC NOYERS

DEVIS ESTIMATIF

en date du 26 Juillet 2019

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles et seront actualisés à la date du bon de commande 1/3

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329v324 Devis n°89193182TC du 26/07/2919

D TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC

N° Art. Libeilé Unilé Px Unit / Coeff. Qté } lat Tota!

7|Etude du réseau téléphonique en coordination (par

mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). m 0,84 239,1 200,84

121 Fourniture et pose de grillage avertisseur. m 1,00 239,1 239,10.

200 |Percement de mur - largeur > 0,40 m. L 33,00 5 165,00

237 Pose de chambre L OT, classe de résistance du

tampon fonte C250. u 117,00 2 234,09

238 | Pose de chambre L 1 T, classe de résistance du

tampon fonte C250. U 197,00 1 197,00

249 | Pose de chambre L 2 C, classe de résistance du

tampon fonte D400. u 410,00 2 820,00

247 | Plus-value pour pose de chambre L O T sur conduite

existante, y compris la coupe du où des fourreau(x)

existant(s) (s'applique à l'article 237). u 55,00 2 110,00

248 | Plus-value pour pose de chambre sur conduite

existante, y compris la coupe du ou des fourreau(x}

existant(s) (s'applique aux articles 238 à 246). u 170,00 2 340,00

249 Percement chambre existante (par côté). U 85.00 1 85,00

251 | Fourniture fourreau rigide @ 45. m 0,77 438,8 337,88

252 | Pose fourreau & 28 ou 3 45 (y compris aiguillage, | |

collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). | m 2,60 438,8| 1 140,88

Sous-total HT. : 3 869,70 €

Coefficient de Marché K= 0,950 : 3 676,22 €

Actualisation K= 1,054 : 3 874,74 €

Reconduction K= 0,980 : 3 797,25 €

Total H.T. pour le Chapitre : 3 797,25 €

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles el seront actualisés à la date du bon de commande 2/3

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329Devis n°89193182TC du 26/07/2019

. TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE

N° Art. Libellé Unité Px Unit j Cosff, Qté ? Mt Total

7 | Etude du réseau téléphonique en coordination (par |

mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). m 0,84 76 63,84

13 Autorisation de réfection de branchement - travaux

souterrains où sur façades - (cf. pages à la fin du

chapitre Travaux de Réseaux, après l'article 451). u 55,00 2 110,00

127! Fourniture et pose de grillage avertisseur. m 1,00 76 76,00

131 | Fouille exécutée à la main selon les prescriptions

des articles 122 à 124. m 41,50 39,5 1 639,25

132! Tronçonnage des revêtements avant réfection en | enrobé, par côté. m 3,20 6 19,20|

212 | Reprise de maçonnerie en pierres liées ou béton. m° 64.00 3 192,00

251 | Fourniture fourreau rigide @ 45. m 0,77 82 63,14

252 | Pose fourreau & 28 où SG 45 (y compris aiguillage,

collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). | m 2,60 82 213,20

253 | Fourniture et pose regard béton 30 x 30 sur fourreau

existant où à poser y compris couvercle béton,

percements et la coupe du ou des fourreau(x)

existant(s), U 90,00 5 450,00

Sous-total HT, : 2 826,63 €

Coefficient de Marché K= 0,950 : 2 685,30 €

Actualisation K= 1,054 : 2 830,31 €

Reconduction K= 0,980 : 2773,70€

Total HT, pour le Chapitre : 2773,70 €

Les prix sont établis aux conditions économiques acluelles el seront actualisés à la date du bon de commande 3/3

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329LEMPDES

TRAVAUX CONNEXES RUE DES NOYERS

RECAPITULATIF GENERAL

-TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC 3 797,25 €

-TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PRIVE 2 773,70 €

Montant Total des Travaux HT. 6 570,95 €

Total 6 570,95 €

Honoraires et imprévus + 629,08 €

Montant Total du Devis HT. 7 200,00 €

T.V.A. (20.0 %) + 1 440,00 €

Montant Total T.T.C. 8 640,00 €

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329ORCINES

TRAVAUX CONNEXES

AMENAGEMENT BT FONTANAS

TRANCHE 2 - FOUILLE SIEG

RER EE LOL EE RE EL EL EL EL LE LE |

Affaire SIEG : 89263237TC

Affaire Entreprise : RX201963353A

DEVIS ESTIMATIF

en date du 31 Juillet 2019

Les prix sont établis aux conditions économiques acluelles et seront actualisés à la date du bon de commande 1/3

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 53294 4

Devis n°89263237TC du 31/07/2019

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC

N° Art.

7

Linellé Unité

Etude du réseau téléphonique en coordination (par

mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux).

px Unit} Caeff. Qté / Mt Total

7

0,84 277 232,68

121 Fourniture et pose de grillage avertisseur. 1,00 208 | 208,00

123

124

Fouille en tranchée pour pose d'un câble sous

accotement de chaussée ou trottoir non

revêétu(sable, gravillons, végétalisé) profondeur 1m

- largeur 0,40 m minimum - évacuation des

excédents et remise en état des lieux {10cm de

reconstitution à l'identique) - toutes sujétions

comprises y compris la fourniture du sable

d'enrobage (épaisseur minimale 30cm), du grillage

avertisseur, la signalisation, le barrièrage jointif ef le

compactage.

Fouille en tranchée pour pose d'un câble sous

chaussée ou trottoir revêtu (enrobé ou bétan)

profondeur 1m, largeur 0,40 m minimum, avec

découpage ou sciage, remise en état des ieux.

Toutes sujétions comprises, y compris la fourniture

du sable d'enrobage {épaisseur minimale 30cm). du

grillage avertisseur, la signalisation, le barrièrage

jointif et le compactage.

22,50 35 787,50

29,00

125

126

Plus-value aux articles 122, 123 et 124 pour

ouverture en zone agglomérée, ou sous-sol

encombré (avec accord du Mandataire du Maître

d'Ouvrage).

Plus-value pour évacuation de déblais et

remblaiement en graves concassées(0-31,5) avec

compactage. Par couches de 10 cm (épaisseur

arrondie à la dizaine la plus proche).

127 Plus-value pour mise en œuvre et compactage de

grave bitume. Par couche de 10 cm.

10,00

34 986,00

70 700,00

2,20 429 943,80

8,20 48 393,60

130 Plus-value pour fouille en rocher compact

nécessitant l'emploi de la mine où du brise-roche,

après accord du Mandataire du Maître d'Ouvrage. mr 115,00

132 Tronçconnage des revêtements avant réfection en

enrobé, par côté.

134 Revêtement de {rotioir ou chaussée, pour la largeur |

de fouille définie à l'article 124 - en enrobé dense,

épaisseur maximale de 8 cm, y compris joint

d'émulsion.

|3 3,20

20| 2 300,00|

68 217,60

17,50 34 595,00

139 Plus-value ou moins-value aux articles 122, 123, h

124, 125, 126, 127, 131, 133, 134, 135 et 136 par

fraction de tranchée de 10 cm de largeur % 18,00 8 500 1 530,00

231 Pose de chambre LO 7, classe de résistance du

tampon fonte C250. 117,00 468,00

238 Pose de chambre L 1 T, classe de résistance du

tampon fonte C250. 197,00 788,00

241

Los prix sont établis aux conditions éconorniques actuelles et seront actualisés à la date du bon de com

Pose de chambre L 1 C, classe de résistance du

n fonte D400. L

mardo

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329Devis n°69263237TC du 31/07/2019

N° Art, Libellé Unité Px Unit/ Coefr. Qté ? Mt Total

247 | Pius-value pour pose de chambre LOT sur conduite

existante, y compris la coupe du ou des fourreau(x}

existant(s) (s'applique à l'article 237). u 55.00 4 220,00

248 | Plus-value pour pose de chambre sur conduite

existante, y compris la coupe du ou des fourreau(x)

existant(s) (s'applique aux articles 238 à 246). u 170,00 5! 850,00

249 | Percement chambre existante (par côté), u 85,00 A 340,00

251 | Fourniture fourreau rigide @ 45. m 0,77 532 409,64

252 | Pose fourreau @ 28 ou @ 45 {y compris aiguillage, |

collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). | m 2,60 532| 1 383,20

Sous-total H,T, : 13 865,02 €

Coefficient de Marché K= 0,948 : 13 102,44 €

Actualisation K= 1,061 : 13 901,69 €

Reconduction K= 0,980 : 13 623,66 €

Total HT, pour le Chapitre : 13 623,66 €

Les prix sont établis aux condiÿons économiques actuelles et seront actualisés à la date du bon de cornmande 3/3

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329ORCINES

AMENAGEMENT BT FONTANAS

RECAPITULATIF GENERAL

_-TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC 13 623,66 €

Montant Total des Travaux HT. | 13 623,66 €

Total 13 623,66 €

Honoraires et Imprévus + 1 376,34 €

Montant Total du Devis H.T. 15 000,00 €

T.V.A. (20.0 %) + 3 000,00 €

Montant Total T.T.C. 18 000,00 €

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329ST GENES CHAMPANELLE

TRAVAUX CONNEXES

LR RE LOL LL OR OL LE RL ROLLER TE

COMPLEMENT TC PLUS PDGD 1ERE TRANCHE

SUR RENF BT RTE DE BEAUNE A LASCHAMPS

Affaire SIEG : 89345296TC2

Affaire Entreprise : RX2019370

DEVIS ESTIMATIF

en date du 22 Mai 2019

Les prix sont établis aux conditions économiques actuelles et seront aclualisés à la date du bon de commande 1/3

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329Devis r°89345296TC2 du 22/05/2019

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC.

N° Art, Libellé Unité Px Unit / Cosff,

Etude du réseau téléphonique en coordination (par

mètre linéaire de tranchée, quel que soit le nombre

de tuyaux). 0,84

Qté ; Mt

709

Total

595,56

17 Réalisation d'un sondage pour repérage de

canalisations, y compris remblaiement, remise en

état et relevé des réseaux par géoréférencement

des canalisations liées aux investigations

complémentaires dans le cadre du décret DT-DICT,

non compris réfection éventuelle de revêtement 150,00 150,00

123 Fouille en tranchée pour pose d'un câble sous

accotement de chaussée ou trottoir non

revêtu(sable, gravillons, végétalisé) profondeur1 m

- largeur 0,40 m minimum - évacuation des

excédents et remise en état des lieux (10cm de

reconstitution à l'identique} - toutes sujétions

comprises y compris la fourniture du sable

d'enrobage (épaisseur minimale 30cm), du grillage

avertisseur, la signalisation, le barrièrage jointif et le

compactage. 22,50 181 4 072,50

Plus-value aux articles 122, 123 et 124 pour

ouverture en zone agglomérée, ou sous-sol

encombré (avec accord du Mandataire du Maïtre

d'Ouvrage). 10,00 57 570,00

Plus-value pour évacuation de déblais et

remblaiement en graves concassées(0-31,5) avec

compactage. Par couches de 10 cm (épaisseur

arrondie à la dizaine la plus proche). 2,20 1 143 2. 514,60

131 Fouille exécutée à la main selon les prescriptions

des articles 122 à 124. 41,50 41,50

200

297

Percement de mur - largeur > 0,40 m. 33,00 33,00

Pose de chambre L 0 T classe de résistance du

tampon fonte C250. 117,00 702,00

238 Pose de chambre L 1 T, classe de résistance du

tampon fonte C2650.

239 Pose de chambre L 2 T, classe de résistance du

tampon fonte C250.

197,00 591,00

229,00 229,00

241 Pose de chambre L 1 C, classe de résistance du |

tampon fonte D400. 256,00 256,09

242 Pose de chambre L 2 c, classe de résistance du

tampon fonte D400. 410,00 1 640,00

247 Plus-value pour pose de chambre L 0 T sur conduite

existante, y compris la coupe du où des fourreau(x)

existant(s) (s'applique à l'article 237). 55,00 330,00

248 Plus-value pour pose de chambre sur conduite

existante, y compris la coupe du ou des fourreau(x)

existant(s) (s'applique aux articles 238 à 246). 170,00 1 020,00

249 Percement chambre existante (par côté). 85,00 85,00

ture fourreau rigide © 45. pu

Les prix sont établis aux conditions écoromiques actuelles et soront actualisés à la date du bon de commande

-L l

2/3

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329Devis n°89345296TC2 du 22/05/2019

TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC

N° Art, Libellé Unité Px Unit / Cooff, Qté / Mt Total

252 | Pose fourreau @ 28 où @ 45 (y compris aiguillage, |

collage, fourniture et pose des coudes et bouchons). : m 2,60 1 891 4 916,60

253 | Fourniture et pose regard béton 30 x 30 sur fourreau

existant ou à poser y compris couvercle béton,

percements et la coupe du où des fourreau(x) | _existant(s). u 90,00 2 180,00!

Sous-total HT. : 19 382,83 €

Coefficient de Marché K= 0,945 : 18316,77 €

Actualisation K= 1,051 : 19 250,93 €

Reconduction K:z 1,000 : 19 250,93 €

Total HT, pour le Chapitre : 19 250,93 €

Les prix sont établis aux condilions économiques actuelles et seront actualisés à la date du bon de commande 3/3

N° DEL20191115_011

30/35

Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329ST GENES CHAMPANELLE

COMPLEMENT TC PLUS PDGD 1ERE TRANCHE

RECAPITULATIF GENERAL

-TRAVAUX CONNEXES EN DOMAINE PUBLIC 19 250,93 €

Montant Total des Travaux H.T. 19 250,93 €

Total 19 250,93 €

Honoraires et imprévus + 1 749,07 €

Montant Total du Devis H.T. 21 000,00 €

T.V.A. (20.0 %) + 4 200,00 €

Montant Total T.T.C. 25 200,00 €

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329| CONVENTION PARTICULIERE RELATIVE À

| L'ENFOUISSEMENT

DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS

ENTRE :

Orange,

Société Anonyme au capital de 10.640.226.396 Euros,

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés 380 129 866 RCS PARIS, ayant son siège social, 78 Rue Olivier de Serres, 75505 PARIS,

représentée par Madame la Directrice de l'Unité Pilotage Réseau Sud Est,

Buroparc BtH 18-24 ruc Jacques Reattu, 13009 Marseille,

ci-après désignée « Orange »

Le Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme

36 Rue de Sarliève, CS 20004 - 63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX, représenté par son Président, Monsieur Bernard VEISSIERE,

ci-après désigné le « Syndicat »

ET :

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

représentée par le Président,

ci-après désigné « Le Collectivité »

Convention particulière

N° DEL20191115_011

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329ARTICLE 1 : Objet de la convention

La présente convention a pour objet la mise en œuvre de la convention cadre relative à l’enfouissement des Equipements de communications Electroniques signée le 7 juin 2005 et de ses avenants n°1 et 2 signés respectivement le 15 septembre 2010 et le 21 mars 2016 entre le Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme, le Département du Puy- de-Dôme et Orange (ci-après la « Convention cadre ») pour les travaux visés à l'article 2 ci- dessous.

Les termes utilisés dans la présente convention sont définis en article 2 de la Convention cadre.

ARTICLE 2 : Désignation des travaux

La présente convention concerne les travaux d'effacement des réseaux suivants :

Désignation du projet

Situation des ouvrages :

ARTICLE 3 : Conditions d'exécution des travaux

3-1 Maîtrise d'ouvrage

3-1 a) En domaine privé, le Syndicat assure la maîtrise d'ouvrage des travaux de réalisation de la Tranché Aménagée et de pose des Installations de Communications Electroniques.

3-1 b) En domaine public, et conformément à l’article 5.2 de la Convention cadre, le Syndicat

assure la maîtrise d'ouvrage des travaux de pose des Installations de Communications Electroniques. La maîtrise d'ouvrage des travaux relatifs à la Tranchée Aménagée incombe à la partie qui a pris l'initiative des travaux d'enfouissement.

Pour la présente opération, la maîtrise d'ouvrage de la Tranchée Aménagéc incombe à : (cocher la case)

& La Collectivité

O Le Syndicat

3-1 c) Câblage et dépose du réseau de communications électroniques : Orange assure la maîtrise d'ouvrage des travaux de câblage ct de dépose de son réseau aérien et de ses appuis isolés.

3-2 Calendrier d'exécution des travaux : La date de début des travaux est communiquée à Orange au moins dix (10) jours à l'avance. Une réunion d'ouverture de chantier, à laquelle sera convoqué dans un délai de dix (10) jours minimum, un représentant de chacune des parties, sera organisée par le Maître d'ouvrage de la tranchée ouverte en domaine public.

En prévision de la livraison du matériel fourni par l'opérateur, l'entreprise mandatéc par le Syndicat pour réaliser les travaux fera parvenir à Orange, au moins un mois avant la date de livraison souhaitée, une fiche de commencement de travaux.

3-3 Qualité des travaux: La réalisation des travaux de pose des Installations de | ions Electroniques doit être conform 2 2 2 parucuneiEo applicables aux travaux d'Orange (CCTP 1593).

Convention particulière

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329ARTICLE 4: Réception des Installations de Communications

Electroniques

Conformément à l’article 6 de la Convention cadre, la vérification technique des Installations

de Communications Electroniques peut être effectuée de manière contradictoire entre

Orange et le Syndicat ou bien s'effectue au vu des fiches d’auto-contrôle remises par les

entreprises bénéficiant d'une certification ISO 9001.

Pour la présente convention, les parties choisissent :

(cocher la case)

La vérification technique contradictoire

Ü La vérification par auto contrôle d'une entreprise certifiée 180 9001

Ces opérations de vérification sont provoquées par le Syndicat ou l’entreprise mandatée par le Syndicat qui en cffectue la demande à Orange au moins dix (10) jours ouvrables avant la date souhaitée,

La conformité des travaux constitue un préalable à l'exécution par Orange des travaux de câblage.

ARTICLE 5 : Exécution des travaux de câblage

Orange s’engage à prévenir le Syndicat dès que les Appuis Communs sont libérés du réseau téléphonique aérien.

Conformément à l’article 7 de la Convention cadre, le délai de réalisation des travaux de

câblage, convenu entre les parties, ne peut dépasser 30 à 60 jours calendaires à compter de la date du certificat de conformité des Installations de communications électroniques.

ARTICLE 6 : Répartition de la charge financière

A titre d'information, la répartition des charges financières est définie de la manière suivante :

e À la charge du Syndicat :

- Réalisation de la Tranchée commune en domaine privé.

Soit pour un montant total TTC de

e À la charge :

(Cocher la casc)

D du Syndicat

Æ La Collectivité

- Réalisation de la Tranchée Aménagée en domaine public.

pour un montant total HT. de €, soit ÉTTE,

e À la charge de la Collectivité :

Fourniture et pose des matériels d'installations de Communications Electroniques à

; chambres de tirage (corps de chambre, Cauit EL LaLLLPULID}.

pour un montant total H.T. prévisionnel de €, soit €T.IC.

Convention particulière

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Direction Ingénierie de l'Aménagement de la Mobilité / 5329e A la charge d'Orange :

- Réalisation de l’esquisse des Installations de Communications Electroniques ; - Etude et la réalisation du câblage ;

- Fourniture des chambres de tirage (corps de chambre, cadre et tampons) sur le domaine public ;

- Réalisation de la dépose de ses propres appuis ;

Soit pour un montant total H.T. de Euros

ARTICLE 7 : Propriété

Conformément à l'article 7 de la Convention cadre, les Equipements de Communications Electroniques sont la propriété d'Orange qui, à ce titre en assume l'exploitation et la maintenance,

ARTICLE 8 : Durée de la convention

La présente convention prend effet à compter de sa signature pour la durée des travaux. La convention deviendra caduque si les travaux ne sont pas commencés dans les 18 mois à compter de sa signature.

ARTICLE 9 : Annexe

La présente convention comporte l'annexe suivante ayant valeur contractuelle :

Annexe : « Zone géographique du projet »

A , le

Pour Orange

Par délégation

Madame la Directrice de l’'UPR Sud-Est

A Cournon d'Auvergne, le

Bernard VEISSIERE

Président

A Clermont-Ferrand, le

Le Président de Clermont Auvergne Métropole

Convention narticulière

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