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Déliberation - 26 078 subvention a lassociation les archers de la seulles
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 26 078 subvention a lassociation les archers de la seulles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DELIBERATION
COMMUNE DE BERNIERES-SUR-MER
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Séance du 9juillet 2026
L‘an deux mille vingt—six. Ie neufjuillet é dix—huit heures treme, se sont réunis dans Ie lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la commune de Bemiéres—sur—Mer. dflment convoqués le 4
juillet 2026. sous la présidence de Monsieur Thomas DUPONT-FEDERICI. Maire.
Nombre de Membres
Pre'sents : Monsieur DUPONT—FEDERICI, Madame CARPENTIER. Monsieur TREFOUX Madame LOUIS- PHILIPPE, Monsieur BLAIZOT, Madame LEBAILLY, Madame VILLARD. Monsieur i-IAMEL, Madame JOURDAN, Monsieur HAINCOURT Madame LEGRANDOIS Monsieur DECARSIN Madame VANHEMS. . Madame LANGLAIS. Monsieur OLLIVIER. Monsieur IELEURY. Madame CAVIEI?
Absents excusés : Monsieur FORGAR a donne’ pouvoir a Madame LEBAILLY. Monsieur ENGEL a donné
pouvoir a Monsieur DUPONT—FEDERICI
Secre'taire de Se’ance : Madame CARPENTIER
i 26-078 SUBVENTION A L’ASSOCIATION LES ARCHERS DE LA SEULLES
Vu le Code General des Coliectivite’s Territoriales:
Considérant la proposition de l‘association Les Archers de la Seulles de mettre en place 2 animations
amour du tir a I'arc durant les 2 mois d’e’té pour les habitants et les touristes. Cette animation est
ouverte gratuitement a tout public a parlir de 10 ans selon la morphologie pour des raisons de se'curite'.
Le conseil municipal. a l’llnanimite’ des presents et des pouvoirs.
- ACTE le Versement d‘une subvention de 300 euros a l‘association Les Archers de la Seulles
pour la misse en place de 2 animations autour du tir a l’arc durant les mois de juillet e1 d‘aoutr
VOTE : POUR: 19
Pour extrait conforme.
Afférents au conseil En exercice Qui ont délibéré
19 19 19
Accusé de réception en préfecture
014-211400668-20260709-26-078-DE
Date de télétransmission : 18/07/2026
Date de réception préfecture : 18/07/2026