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Compte-Rendu - cr 27 mars 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Izier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 27 mars 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Banque,
(
IZIER
|
\
DEPARTEMENT
DE
LA
COTE
D'OR
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
27
MARS
2023
Nbre
de
membres :
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
lundi
vingt-sept
mars,
à
vingt
heures,
le
—
afférents
au
Conseil:
15
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
—
en
exercice
:
15
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
—
présents
:
10
sous
la présidence
de M.
Patrice
ESPINOSA,
Maire
de la Commune.
—
pris part
à la
délibération
:
13
Présents:
M.
Patrice
ESPINOSA,
Mme
Séverine
JACQUES,
Mme
|
Céline
EUDES
M
Daniel
RIANDET,
M.
Bernard
DELARCHE,
Date de Bi Convoration
: 21/03/2083
Mme
Françoise
BONNEFOUS,
M.
Gilles
MARC,
Mme
Stéphanie
Date d’affichage
: 21/03/2023
WANHAM,
M. Joël TERZULLI,
Mme
Anne DULIEU-SEGUIN.
Secrétaire
de
séance
:
Excusés
: M.
Bruno
MANGEMATIN
donnant
pouvoir
à
M.
Bernard
Séverine
JACQUES
DELARCHE,
Mme
Emmanuelle
ELIE
donnant
pouvoir
à
Mme
Stéphanie
WANHAM,
Mme
Laurence
TREGUER
donnant
pouvoir
à
M.
Daniel
RIANDET,
Mme
Anne-Laure
PICAVET,
M.
David
BOIZEAU.
Sur
proposition
de
M.
le Maire
le point
3
de
l’ordre
du jour a
été
retiré.
01
—
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance.
Sur
appel
de
M.
le Maire
Mme
Séverine
JACQUES
présente
sa candidature.
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité.
Mme
Séverine
JACQUES
procède
à
l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal
elle
informe
le
Conseil
municipal
que
10
membres
sont
présents
pour
13
votants.
Le
quorum
est
atteint
et la majorité
est
à 7.
02
—
Procès-verbal
de
la
séance
du
30
janvier
2023.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
30 janvier
2023
appelle
une
observation.
Mme
Françoise
BONNEFOUS
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
faut
remplacer
le
mot
«agenda»
par
«inventaire
» dans
les
questions
diverses
concernant
la réunion
de
la biodiversité.
Le
procès-verbal
est
approuvé
par
le Conseil
Municipal
sous
réserve
de
cette
modification.
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité. 04
—- Modification
de
la
délibération
sur
les
amortissements.
M.
Daniel
RIANDET
3%
adjoint
aux
finances
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
ne
sont
pas
contraintes
de
pratiquer
l'amortissement
de
leurs
immobilisations
sauf pour
les
subventions
d'équipement
versées
retracées
au
compte
204,
ainsi
que
des
frais
d'études
s'ils ne
sont
pas
suivis
de
réalisations
et
que
pour
simplifier
les
opérations
comptables
il
convient
de
modifier
le
tableau
des
amortissements
comme
suit
:
Biens
Articles
Durée
d’amortissement
Fond
de
concours
204141
5
ans
Le
Conseil
Municipal,
entendu
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
décide
d’approuver
la modification
du tableau
des
amortissements
et d’autoriser
M.
le Maire
de prendre
au
nom
et pour
le compte
de
la commune
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération
et
à signer
toute
pièce
administrative
et
financière
nécessaire
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité.
05
-
Logiciel
métier
JVS
proposition
de
migration
vers
JVS
Infinity.
M.
Daniel
RIANDET
3%"
adjoint
aux
finances
informe
le
Conseil
Municipal
que
notre
prestataire
informatique
JVS
nous
propose
une
nouvelle
version
de notre
logiciel.
Cette
solution
technique
propose
de nouveaux
outils
utiles
à la
gestion
communale,
notamment
un
module
de
transposition
facilitant
le
passage
à la comptabilité
M57
(normalement
obligatoire
en janvier
2024)
et intègre
l’application
« Panneau
POCKET
» ainsi
que
des
outils
de
gestion
ressources
humaines.
La
solution
INFINTY
provoque
une
augmentation
de
15%
soit
5 290
€ TTC
annuel
par
rapport
à la solution
HORIZON
4 600
€
TTC
annuel.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
l’acquisition
de
la
solution
technique
INFINITY
proposée
par
JVS
pour
un
montant
annuel
de
5 290
€ TTC.
Vote
à main
levée.
Adopté
à l’unanimité
06
—
Fiscalité,
vote
des
taux
2023.
M.
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la taxe
d’habitation
doit
être
de
nouveau
votée
à son
taux
initial
soit
16,74%
et ne
concernera
que
les
résidences
secondaires.
M.
le Maire
propose
le maintien
des
taux
de
Taxe
sur
le Foncier
Bâti
(TFB),
de
Taxe
sur
le Foncier
Non-Bâti
(TFNB).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
les taux
pour
l’année
2023
soit
:
TFB
=
36.19
%
TFNB
=
42.45
%
TH
=
16.74
%
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité. 07
—
Approbation
du
compte
de
gestion
2022.
M.
le
Maire
rappelle
que
le
trésorier
établit
un
compte
de
gestion
par
budget
voté
(Budget
Principal
et
Budgets
annexes).
Le
compte
de
gestion
retrace
les
opérations
budgétaires
en
dépenses
et
en
recettes
selon
une
présentation
analogue
à celle
du
compte
administratif.
Le
compte
de
gestion
pour
l’exercice
2022,
dressé
par
M.
l’Administrateur
des
Finances
Locales
fait
apparaître
les
résultats
suivants :
Investissement
1
184
625.10
€
Fonctionnement
548
376.71
€
Résultat
global
de
clôture
exercice
2022
1 733
001.81
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
valide
le
compte
de
gestion
pour
l’exercice
2022
tel
que
présenté
par
son
rapporteur,
M.
Daniel
RIANDET,
3°"
adjoint
en charge
des
finances,
achats
et commande
publique.
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité
08
—-Approbation
du
compte
administratif
2022.
M.
le Maire
quitte
la séance
et confie
la présidence
à M.
Daniel
RIANDET,
3°"°
adjoint
en
charge
des
finances,
achats
et commande
publique.
Le
compte
administratif
2022
fait
apparaître
des
résultats
parfaitement
identiques
à
ceux
du
compte
de
gestion
dressé
par
l’ Administrateur
des
Finances
Locales
soit
:
Investissement
1
184
625.10
€
Fonctionnement
548
376.71
€
Résultat
global
de
clôture
exercice
2022
1 733
001.81
€
Avis
favorable
de
la
commission
finances.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
valide
le compte
administratif pour
l’exercice
2022
tel que
présenté
par
son
rapporteur
M.
Daniel
RIANDET,
3*"°
adjoint
en
charge
des
finances,
achats
et commande
publique.
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité.
09
—
Affectation
du
résultat.
Retour
de
M.
le Maire
qui
reprend
la
présidence
de
séance.
Après
le
vote
du
compte
administratif
qui
constitue
l’arrêté
des
comptes
de
la
commune
pour
l’exercice
2022
et permet
de
dégager
les
éléments
à prendre
en
compte
pour
l’affectation
du
résultat,
M.
le Maire
propose
sur
avis
favorable
de
la
commission
finances
d’affecter
au
budget
primitif
2023
le
résultat
de
l’exercice
2022
comme
suit :
-
Constate
que
le compte
administratif fait apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
548
376.71
€
3 -
Décide
d’affecter
ce
résultat
comme
suit,
en
recettes
: excédent
de
fonctionnement
reporté
de
la
section
de
fonctionnement
(cpt
002)
548
376.71
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
l’affectation
du
résultat
du
Budget
Principal
2023
tel
que
présenté
par
son
rapporteur
M.
Daniel
RIANDET,
3°"
adjoint
en
charge
des
finances,
achats
et commande
publique. Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité
10
— Budget
Primitif
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
rapporteur
M.
Daniel
RIANDET,
3°"°
adjoint
en
charge
des
finances,
achats
et commande
publique
et sur
avis
favorable
de
la commission
finances,
approuve
après
un
vote
par
chapitres
le Budget
Primitif communal
exercice
2023
comme
suit
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
Chapitre
Désignation
Montant prévisionnel
011
Charges
à caractère
général
186
955.45
€
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
154
400.00
€
014
Atténuations
de
produits
68
649.00
€
022
Dépenses
imprévues
20
000.00
€
042
Opérations
d’ordre
de
transfert
entre
sections
51
093.71
€
65
Autres
charges
de
gestion
courante
79
109.00
€
66
Charges
financières
20
000.00
€
67
Charges
exceptionnelles
500.00
€
68
Dotations
et provisions
620.00
€
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
581
327.16
€
023
Part
affectée
à l’investissement
398
883.15
€
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
Chapitre
Désignation
Montant prévisionnel
70
Ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
…
119
600.00
€
73
Impôts
et taxes
394
951.00
€
74
Dotations
et participations
87
617.29
€
75
Autres
produits
de
gestion
courante
40
570.00
€
76
Produits
financiers
100.00
€
77
Produits
exceptionnels
0.00
€
042
Opérations
d’ordre
de
transfert
entre
sections
163.33
€
Total
des
recettes
de
fonctionnement
643
001.62
€
002
Excédents
antérieurs
reportés
548
376.71
€ SECTION
D’INVESTISSEMENT-
DEPENSES
Chapitre
Désignation
Montant prévisionnel
16
Remboursement
capital
des
emprunts
(Agence
France
Locale
et
99
561.99€
Banque
populaire)
et dépôts
et cautionnements
20
Immobilisations
incorporelles
:
réalisation
des
documents
23
150,00
€
d'urbanisme,
frais
d’insertion,
concessions
et droit
similaires
204
Subvention
d’équipement
versée
(SICECO)
5
000,00
€
21
Immobilisations
corporelles
:
outillage
de
voirie,
tracteur |
359
879.00
€
tondeuse,
rénovation
couverture
clocher
église,
matériel
technique,
achat
terrains,
réseaux
pour
salle
23
Immobilisations
en
cours:
Prévisions
de
travaux
(maison |
2
800
000,00
€
commune
et Salle)
020
Dépense
imprévues
35
000.00
€
040
Opérations
d’ordre
de
transfert
entre
sections
163.33
€
041
Opérations
patrimoniales
912.00
€
Total
des
dépenses
d’investissement |
3 323
666.32
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT-
RECETTES
Chapitre
Désignation
Montant prévisionnel
040
Immobilisations
corporelles
: tableau
d’amortissement
51093.71
€
10
Dotations
: FCTVA
+ taxe
d'aménagement
22
685.36
€
13
Subventions
d’investissement
:
le
clocher
église,
la
maison
1
163
217.00
€
commune,
la salle
polyvalente
intergénérationnelle
16
Emprunt
pour
l’espace
intergénérationnel
et
dépôts
et
502
250,00
€
cautionnements
041
Opérations
patrimoniales
912.00
€
021
Virement
de
la section
d’exploitation
398
883.15
€
001
Solde
d’exécution
de
la section
investissement
reporté
1
184
625.10€
Total
des
recettes
d’investissement
3 323
666.32
€
BALANCE
BUDGET
PRIMITIF
2023
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL
DEPENSES
980
210.31
€
3
323
666.32
€
4
303
876.63
€
RECETTES
1
191
378.33
€
3
323
666.32
€
4
515
044.65
€ Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité
11
—
Association
des
Maires
Ruraux
désignation
d’un(e)
référent(e)
«
Elu
Rural
Relais
de
l’Egalité
».
M.
le Maire
présente
au
Conseil
municipal
l’action
« Elues
Rurales
Relais
de
l’Egalité
» lancée
par
l'Association
des
Maires
Ruraux
de
France
(AMRF)
et propose
de
désigner
un
référent
au
sein
du
Conseil
Municipal.
Le
rôle de l’élu, en proximité,
sera celui
de « relais
» : repérer et/ou recueillir
la première
parole
de
la victime,
puis
orienter
et accompagner
vers
les
structures
spécialisées.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
valide
et
soutient
le
projet,
désigne
Mme
Stéphanie
WANHAM
comme
« élue
rurale
relais
de
l’Egalité
»
et
autorise
M.
le Maire
de
prendre
au
nom
et pour
le
compte
de
la
commune
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération
et
à signer
toute
pièce
administrative
et financière
nécessaire
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Vote
à main
levée
Adopté
à l’unanimité
12
—
Réemploi
du
bâtiment
Mairie
existant.
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
sur
le
souhait
de
Mme
Dujardin,
en
fin
d’étude
de
médecine,
de
s’installer
sur
la commune.
Le
local
de
la bibliothèque
pourrait
convenir
à son
activité,
cela
entrerait
dans
le
cadre
du
réemploi
des
locaux
lors
du
transfert
de
la Mairie
et de
la bibliothèque
dans
les nouveaux
bâtiments.
Après
avoir
échanger,
sur d’éventuels
travaux
à réaliser
pour
le réemploi
du
local
bibliothèque,
les membres
du
Conseil
Municipal
missionne
M.
le Maire
pour
en
informer
Mme
Dujardin.
M.
le Maire
informe
également
le Conseil
Municipal
du
souhait
de
la Communauté
de Commune
d’installer
des
points
relais
dans
les différentes
communes
de
la Communautés
de Commune.
Toujours
dans
le cadre
du
réemploi
des
locaux,
le bureau
actuel
du
Maire
pourrait
convenir
à cet accueil.
Après
avoir
échangé
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
sont
favorable
à ce
projet.
13
— Décisions
prise
par
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
au
titre
de
l’article
L2121-22
du
CGCT.
e
M.
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
n’a
pas
exercé
le
droit
de
préemption
sur
le
bien
ci-dessous
cité
:
Date
de
réception
Parcelles
Adresse
Biens
acquis
Prix
de
vente
07/03/2023
A
719
9 rue
Saint
Prudent
Habitation
270
000
€
e
M.le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
a validé
un
avenant
de
l’entreprise
Akta
(lot n°
10 :
béton
de
chanvre
de
la Maison
Commune)
d’un
montant
de
1 845.70
€
TTC.
En
effet
suite
à des
remontées
de
salpêtres
sur
le
bâtiment
côté
sud,
il a fallu
procéder
à une
isolation
supplémentaire
pour
stopper
ces
remontées.
e
M.
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
a validé
un
avenant
à l’entreprise
Contet
Bourotte
en
charge
de
la rénovation
du
toit
de
l’église,
d’un
montant
de
498
€
TTC.
Lors
de
la dépose
des ardoises
du
cloché
certaines
pannes
étaient
très
endommagées
par
les
fuites
il
a
fallu
donc
les
remplacées.
e
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
a validé
l’achat
d’un
tracteur
tondeuse
suite
à
la
panne,
sans
possibilités
de
réparation
ou
alors
avec
un
coût
trop
important.
Après
consultations,
:
Expert
Jardin
a été retenue
pour
un
montant
de
6 648
€ TTC.
Pour
information
l’ancien
équipement
avait
plus
de
15
ans.
e
M.le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
a validé
le devis
pour
procéder
à la reliure
des
registres
municipaux,
d’un
montant
de
460
TTC.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Informations
Maire
et
Adjoints
:
> >
M.
Bernard
DELARCHE
4ème
adjoint
aux
travaux
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
l'architecte
de
la maison
commune.
Une
réflexion
sur
l’implantation
des
différents
arbres
nous
est demandée.
M.
Bernard
DELARCHE
4ème
adjoint
aux
travaux
informe
le
Conseil
Municipal
que
lors
du
contrôle
des
aires
de jeux
sur
l’ensemble
de
la commune
par
l’entreprise
SOLEUS,
un
rapport
a été
effectué.
Ce
rapport
transmis
à l’entreprise
AJ3M
qui
a fait un
devis
selon
les préconisations
de
la société
SOLEUS
d’un
montant
de
2
160
€ TTC.
Devis
validé.
Hors
lors de
l’intervention
d’AJ3M,
celle-ci
s’est
rendu
compte
qu’elle
devait
intervenir
sur
d’autres
points
afin
de
sécuriser
l’ensemble
des
airs
de
jeux
de
la
commune.
Un
devis
supplémentaire
a donc
été
établit
pour
un
montant
de
3 650
€
TTC.
Devis
validé,
les
travaux
sont
en
cours
de
réalisation.
M.
Bernard
DELARCHE
4ème
adjoint
aux
travaux
informe
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
que
M.
Marquis
habitant
rue
Général
de
Gaulle
a
fait
part
de
sa
difficulté
pour
sortir
de
chez
lui
à
cause
des
ralentisseurs.
M.
le
Maire
demande
à M.
DELARCHE
de
prendre
l’attache
du
Conseil
Départemental,
de
faire
une
demande
de
devis
pour
connaitre
le cout
éventuel
de
retrait
du
dos
d’âne.
M.
Bernard
DELARCHE
4ème
adjoint
aux
travaux
informe
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
de
la fin
des
travaux
de
l’église.
Il a procédé
à la visite
de
fin
de
chantier
le 23/03/2023
avec
M.
MANGEMATIN
Bruno
conseiller
municipal
et membre
de
la commission
travaux.
Questions
diverses :
Sans
objet.
Séance
levée
à
23H30
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Séverine
JACQUES
Patrice
ESPINOSA
D
=. +