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Compte-Rendu - CR analytique CM 15 octobre 2026 signe 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR analytique CM 15 octobre 2026 signe 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
COMMUNE DE MORILLON
Haute-Savoie
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 15 Octobre 2026 À 19 h 00 - Salle du Conseil
20000
La tenue de la séance du Conseil municipal commence par la désignation du secrétaire de séance comme le
précise l’article L 2121-22 du CGCT
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h00. Il rappelle les points à l’ordre du jour
:
1.
Fonctionnement
des
assemblées :
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
10
septembre
2026
Fonctionnement des assemblées : Décisions prises par le maire et tableau des DIA Ressources Humaines - Recrutement saisonnier période hivernale Urbanisme - Convention avec les services de l'Etat pour la télétransmission des actes d'urbanisme Affaires sociales - Approbation des tarifs de l'opération Ski pour tous pour la saison hivernale 2026-2027 Sports : Approbation de la convention à conclure avec la Société de pêche du
Haut-Giffre pour autoriser la
pratique de la pêche hivernale dans les eaux du Lac bleu de Morillon
7.
Questions diverses.
phEwN
Présents :
M.
TRONCHET Laurent,
Mme
MOUTTON
Christine,
M.
BAUMSTARK Jean,
Mme CHRISTINAZ
Élodie, M. Robert DENERIAZ, Mme CLÉNET Caroline, M. AVANTHAY David, Mme CARMONA Magali, Mme DÉNARIÉ Maëva, M. BAQUET Loris, M BOUCHER Benoit, Mme ANTHOINE Magalie, Mme BOSSE Stéphanie Excusés : Mme SAARBACH Claire qui donne pouvoir à Mme CLÉNET Caroline. Mme FALCONNET-CLAVEL Lydie qui donne pouvoir à Mme Stéphanie BOSSE. Secrétaire de séance : Mme Stéphanie BOSSE
1.
Fonctionnement
des
assemblées :
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
10
septembre 2026
VOTE DE L’ASSEMBLÉE : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
2.
Fonctionnement des assemblées :
Décisions prises par le Maire en vertu des délégations consenties par le
Conseil municipal et tableau des DIA :
Les
membres
du
Conseil
municipal
prennent
connaissance
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
des
pouvoirs
délégués (article L.2122-22 du CGCT) et des déclarations d'intention d’aliéner reçues et tamponnées par la commune de Morillon depuis la dernière réunion du Conseil municipal.
3.
Ressources Humaines - Recrutement saisonnier période hivernale
VOTE DE L'ASSEMBLÉE : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ Compte-rendu analytique du Conseil Municipal du 15 Octobre 2026 - MORILLON
page 1 4.
Urbanisme - Convention avec les services de l'Etat pour la télétransmission des actes d'urbanisme
VOTE DE L’ASSEMBLÉE : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
5.
Affaires sociales - Approbation des tarifs de l’opération Ski pour tous pour la saison hivernale 2026-2027
VOTE DE L'ASSEMBLÉE : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
6.
Sports : Approbation de la convention à conclure avec la Société de pêche du Haut-Giffre pour autoriser la pratique de la pêche hivernale dans les eaux du Lac bleu de Morillon
VOTE DE L’'ASSEMBLÉE : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
7.
Questions diverses.
La séance est levée à 19h37
Fait à Morillon, le 16 Octobre 2026
Le Maire,
ET Laurent
me Stéphanie B
Compte-rendu analytique du Conseil Municipal du 15 Octobre 2026 - MORILLON
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